Doat, t. XXX, f« iOi, an

gistre des Sentences de Bernard de Caux ne contient qu'un passage qui puisse se rapporter à ce sujet, et encore n'estce qu'une simple allusion. C'est une sentence du 7 septembre 12 i4, dans laquelle il est dit que Taccusé, qui avait d*abord nié, finit par avouer, par crainte de la preuve, metu probationis [{). Une autre mention, plus précise^ mais unique aussi, se rencontre dans le procès de Tinquisition d'Albi. Isarn Colli, amené devant Tévêque d'Albi et l'inquisiteur Jean de Beaune, le 5 mars 13(9, rétracte les aveux qu'il a faits dans des interrogatoires subis par lui, vers 1302 à 1304, devant Tévèque Bernard de Castanet et Tinquisileur de Toulouse, Guillem de Morières (2), parce qu'ils lut avaient été arrachés par la force des tourments, vi to^'mentorum.

La torture ne laisse aucune trace dans le manuscrit de l'inquisition de Carcassonne (1250-1238). Dans le recueil même des sentences de l'inquisition de Toulouse de Bernard Gui, recueillies par Limborch, nous n'en relevons qu'une seule mention, de la part d'un accusé qui rétracte des aveux qu'il dit lui avoir été extorqués par ce moyen; el cette affirmation est elle-même contredite par le rédacteur de la sentence, qui constate que l'accusé a fait, au contraire^ la libre confession de son crime et qu*il ne Ta attribuée à la contrainte, qu'après l'émeute soulevée, à Albi^ contre les inquisiteurs et Tévôque de cette ville (3). Il est cependant

1. &ls. Bibl. Nat. 9992, t^ 7 : Quae omDia, ]uratu8 et requi&itus, sspiui negaverat coram nobis, et postmodum, metu probatiouis, prœdicta omaia recogQovit esse vera.

S. Ms. 11847, fo 45 : G- de MoriëreSi nommé iaquisiteur de Toulouse en 1302, mourut en 1304.

3. Sent. TouL, Limborch, p. 266 : Pra;dicta rero confessus fait, ia judicio. coratn luquisitore et notario et religiosis testibus coa»titutus, noa existens ia quaedUoaibus seu tormeiitis. — Item in praedictis sic coafessatis postmodum perseveravit multo tempore, douée contra feliciérecordacioui» dominum B. de Castaneto, tuoc episcopum Albiensem, — et coatra ioqui- Bitores hsreticie pravitatis, per haereticales fuit suscitata turbacio et gra^»^ commocio excitata, et ex tune diclus Guilielmus, sicut et alii nonautlt.

difficile d'admetlrc que la question n'ait pas élé appliquée, dans une large mesure, par un inquisiteur qui la mentionne, dans sa Pratique, comme une inslilulion enlièremeal reconnue, et qui en recommEuide notamment l'emploi conlrti les par/ai/5 cathares et les béguins (1).

Le registre d'interrogatoires de Geoffroy d'Ablis est celui oît il est le plus souvent parlé de ce moyen de conviction, mais c'est encore sous la forme de protestations, pour attester, non son emploi, mais la liberté des aveus. Ces déclarations, qui sont d'ailleurs toujours provoquées par le juge, revêtent diverses formes, et peuvent pré cr à Téquivoquo.Unc femme déclare qu'elle n'a avoué, ni par menaces, ni par crainte, et que la question ne lut a pas été appliquée (2). D'autres accusés rcconnaissentqu'ils ont confirmé autrefois, comme ils confirment encore, leurs confessions, sans y avoir été contraints par la crainte des tourments (3). Un autre, qui a élé admis à transcrire lui-même ses réponses, déclare

ctEpit ab hiÎB quK coufessus fuerat resilïre, et conreaiata vam M fuUie caQfesBQm atiquld dd h^resi, nisi per violentiam ti

1. Bern. Gui, Pratique, IV" pari-, p. !18; V" part., p, 281 : Doctrina seu iuitructio coDlra astuciam et maliciam illomui qui requisili uoluut vprilatem ia judicio conQteri. — Ampitus autem Datanduni est qnod, vel etiam lalis arlari seu reslriogi poterît, in dieta, vel aUas iu carcere seu vioculis, Tel eliam quœ^tiooari de consilio perilorum, prout qualilas nfgocii etpertooffi condicio eiegerit, ul veritas erualur. — V. encore les deux lormuleB 2U et 36 de la 111* part., p. IIS et 138.

S. Mb. 4269, f° 3l : luterrogala si prtemtsga seu aliquid proruiidsorum diiit seu conressa tuit propter miaas eiïe metuni tornieDlorum. — Item iolerrogata si Tueriiit facla Beu illaU sibi tonneula alîqua ad eitorqueadum coufessioDem. — F' 32; Interrrogala ai ioducta, ioCoraiata, toruieii' tata, odio, amore aeu timoré deposuil, diiit quod dod. — V. eucari: une formule Bemblable dans le rifgistro de l'iaquisitiou de Pamiers (Molinier, Èludei, p. 133 et note S;.

3. Mb. i269, t° 17.— lûterrogatiiB ei ipBamconfeBBionemsuaui, declaratioaem, additionea, conGrinatioues, ratiQcatîoneB, renuDciatianeB, et alia ■upra dicta recoguoïit tune vel reco^noscit, non terrilui miois vel tormeDtii, iaductua prece vel precio, tiinore, tavore, odïo vel amorc. sedu- Clus Tel iuformatuB per aliquem, dixit quod non, sed quia sif se tiabet lerilu.

qu'il a fait ses aveux spontanément et hors de Temploi de la torture (1). Des formules semblables se trouvent dans le cours, ou à la fin de la plupart des interrogatoires contenus dans ce registre. Ont-elles toules la même valeur, et doivent-elles toules nous donner la conviction que les accusés qui font ces déclarations ont, en eiïet, échappé à la question ? Il est permis d*en douter. Les aveux faits pendant la torture devaient, d'après une règle constante, être renouvelés après que l'accusé y avait été soustrait, et ils étaient alors réputés, par une fiction bien digne de cette procédure barbare, avoir été faits librement et sans aucune contrainte.

Dans le registre du Chàtelet de Paris, de 1391 à 1392, le prisonnier, conduit après avoir subi la question, hors de la chambre où elle lui avait été donnée, pour renouveler ses aveux, déclare invariablement qu'il les fait, de sa franche, pleine et libérale volonté. Si le procès-verbal de torture ne précédait pas cette déclaration, on pourrait vraiment croire que l'accusé n'y avait pas été soumis.

Nous avons un curieux exemple d*une pareille équivoque, dans un procès inquisitorial dirigé, en 1529, à Luxeuil, contre une femme accusée d'hérésie et de sorcellerie. A la suite de son second interrogatoire, on remet cette femme au juge séculier pour lui appliquer la question. Le juge lui fait lier les mains derrière le dos et attacher aux pieds une pierre de 50 livres; sur quoi, elle demande à être déliée pour faire des aveux. La confession ainsi obtenue est considérée comme volontaire et faite sans emploi de la torture, soit parce que celle-ci n'a pas été poussée jusqu'au bout, soit parce que la confession a été réitérée en

1. Ms. 4269, f* 58: Et omniaet singula in dicta coafirmatione seu additioae contenta dlxit et asseruit esse vera, et ea sponte ac libère et ex cesia BcienUa coufeesum fuisse, omne seductione, aubornaUone et omni violeotia tormentorum et omni prece, precio, amore Tel odio omolno cessanUbgs et remotis.

dehors de la question, cessante metu tormentoruni(l). On ne peut s'empêcher de rapprocher de celte formule celle que nous venons d'emprunter au registre de Geoffroy d'Ablis : « omni violentia tormentorumetomni prece, precio, amore vel odio omni cessantibus et remotis. »

Les formules de Geoffroy d'Ablis sont d'autant plus suspectes, que c'est celinquisileurqui, avec Foulques de Saint- Georges et l'évèque d'Albi, Bernard de Castanet, souleva les plaintes les plus vives des populations de l'Albigeois, par les excès de son zèle» ses rigueurs intolérables envers les prisonniers, et notamment son usage de la question.

Il importe d'ailleurs de remarquer que toutes ces clauses ne s'appliquent qu'à l'emploi des moyens matériels de la torture proprement dite, qu'elles n'excluent, ni le carcer ardus, ni les jeunes , et que les accusés, qui ont échappé, si elles sont sincères, à la contrainte de la question, sont sans doute ceux dont les cellules du mur étroit de Carcassone ou du château des AUemans avaient brisé la volonté et forcé les aveux.

L'épreuve du mur étroit devait avoir la préférence d'un inquisiteur avisé. Enfermer un homme, pendant un certain . temps, dans une de ces prisons où on pouvait lui faire endurer, avec toutes les gènes les plus cruelles de la détention coporelle, la privation de nourriture et de sommeil, était la

1. Cabinet historique, an. 1S77, p. 215-276 : Et ce fait, elle est esté liée les maÎDS derrière le dos, et lai esté attachée une pierre es pieds, icelle pesant environ 50 livre», et ce fait, elle a dit qu'elle dirait son cas, et sur ce, elle est esté interroguée ainsi que s'ensuyt (Suit Tinterrogatoire) : Par qaoy, ouy sa volontaire confession sans géhenne. — Et plus loin : Avec aussi les réponses et confessions faictes par ladite prisonnière, sans question, combien qu'à la première fois de ses dites confessions soit esté liée pour rappliquer à la question à laquelle toute fois n*a esté procédé. — A la suite de cette information, on trouve divers avis, notamment un avis en latin de rofflcial de Bourges, où il est dit que Taccusô doit être livré ao bras séculier, comme un membre pourri, — prout propria ejusdem confessione, non solum semel sed pluries, cessante metu tormentorum, constat.

382 PROCÉ: URE

torture la plus sûre. Elle permettait mieux de calculer la limite de la souffrance que le corps humain pouvait supporter. II n'y avait pas à redouter, avec elle, les accideots subits de la chair, et Tirrégularité canonique qui était, pour le juge, la conséquence de la mort violente ou d'une mutilation de membre ; et ce n'est, sans doute, que lorsque cette voie de contrainte n'avait pas réussi qu'on avait recours aux procédés plus violents de la question.

L'application de la torture était subordonnée, dans la théorie, à certaines conditions; mais les règles posées à cet égard étaient assez indécises, ou assez complexes, pour laisser, en fait, le plus large champ à l'arbitraire du juge. Eymeric, et Pegna après lui, en donnent une énuméralion complète. Il ne suffisait pas, en principe, d'être diffamé^ c'est-à-dire suspect d^hérésie, pour être soumis à cette voie de contrainte ; et cependant plusieurs auteurs, dont Pegna adopte l'opinion, enseignaient que la diffamation en autorisait l'emploi lorsqu'elle était véhémente^ en laissant la détermination de cette circonstance à l'appréciation discrétionnaire du juge (1). Lorsque la diffamation n'était pas véhémente, l'emploi de la question était encore justifié, si certains indices venaient corroborer cette présomption. Ces indices pouvaient résulter, soit de la variation de Taccasé dans ses réponses, soit de la déposition d'un témoin, soit d'autres circonstances indéterminées, comme, par exemple, si l'accusé n'allait pas à la messe dans le temps où l'église en fait un devoir, ou s'il parlait mal des sacrements (2). Le témoin dont la déposition formait un indice, pouvait être d'ailleurs, un criminel, un excommunié, un complice, puisque, à la différence des accusations de droit commun, les accusations en matière d*hérésie admettaient le témoi* gnage de toutes ces catégories d'incapables (3).

i. Eymeric, UI« part., quest. 61, comment. 90, p. 597.