Eymeric, lU" part., p

si c'était nécessaire un troisième jour, non pour puis, réitérer l'application de la question, mais pour la continuer (i). C'est par cette distinction subtile qu'on éludait la prohibition de renouveler la torture sans de nouveaux indices. On entendait cette prohibition en ce sens qu'il n'était interdit de recommencer la question que lorsque tous les moyens ordinaires de torture avaient été épuisés. L'interdiction, ainsi restreinte, n*était môme pas absolue; et il était permis encore d'y déroger, d'après l'opinion la plus générale, sans nouveaux indices, lorsque ceux qui existaient avaient une gravité particulière (2).

Le notaire dressait un procès-verbal détaillé de tous les actes matériels de contrainte exercés sur le prisonnier» et recueillait ses avéux(3). Celte confession devait toujours être renouvelée, après que celui-ci avait été délié de la torture et amené, hors de sa vue, dans un autre lieu(4). S'il ne la confirmait pas, sa rétractation était considérée , à elle seule, comme un indice nouveau et autorisait la réitération complète do la question (5).

L'accusé qui n'avouait pas, devait, selon l'opinion la plus générale, être absous (6). C'est le sentiment d'Eymeric qui apporte toutefois à cette décision une restriction de nature à en limiter considérablement les effets. L*accusé était absous des faits précis pour la confession desquels la question lui avait été appliquée. Mais il pouvait être encore procédé contre lui, s'il était par ailleurs, d'après les charges quelconques recueillies dans l'information, entaché d'une suspicion d'hérésie, soit légère, soit véhémente, et Tabjuration devait lui être imposée (7).

i. Eymeric, III« part., p. 481.