Eymeric

- Preuve testimoniale.

I. RéceptioD générale du témoignage. — Eiceptioa poor Isb e pilaux. — Hérétiques. — Age des témoiu». — Nombre des tÉmoiDs uéceuaireB pour fwre une preuve pleine. — Témoins sioguliers. — Tranacripttoa det dépoeiliona. — 11. Communication des dépositions à l'accusé. Supreeaion dee nome.

A défaut de l'aveu volontaire ou forcé, la preuve de l'hérésie était administrée par témoins. Nous savons que la sincérité du témoignage était garantie, dans la procédure d'inquisition de droit commun, par de nombreuses incapacités. Dans l'inquisition contre les hérétiques, tous les témoins étaientreçus, même les criminelsel les infâmes. Ceux qai avaient contre les accusés une inimitié capitale étaient seuls exclus (1). Les inimitiés de celle nature n'auraient été, d'après le sens littéral du mol, que celles qui résultaient d'atlentats contre la vie. Mais celle expression avait été entendue d'une maaibre plus large ; et on considérait comme pouvant constituer, selon les cas, des causes d'inimitié capitale, un grand nombre d'autres circonstances d'une moindre gravilé, qui supposaient seulement une violente animosilé contre l'accusé, et l'intention de le ruiner et de le perdre. Pegna énumère doctrinalement parmi ces causes , avec le Fait d'avoir attenté k la vie de l'accusé, celui de lui avoir inOigé des blessures graves, de l'avoir chargé d'un crime capital, d'avoir proféré contre lui des menaces de mort, de l'avoir

I. Conc. deNarbonnedelîU, c. 24; Quoniamm liujiisuiodi crlmine, pro. pteripsiusenormitatem, omnescriminoei et iafanies et crimiDls eliam partidpes ad accuBationem vel testimoDium admittaatur (Hardiiiu, t. Vll, cot. 2ïS). — Conc.de Béziersde i2t3. CanBiliaDi,c. IJ : Illis tautum pxcepliouibua Sdem testium evacuantibus in totum, quie uoa ex zdo justlciic sed de ma- UgnitatÎB Tomite procedereTide&ntur.ut sunt conspirât iooes et iuimicitim capitales. Alia vero crimina, etsi débilitent, non repelluiit, maxime ultî tettes de crlraiae fuerint emendati (Haivluin, t. Vtl, col. itSJ.

T. as

séquestré et retenu dans les fers, d'avoir tué un de ses consanguins, de cohabiter avec sa femme, sa mère, ses sœurs, d'élever contre lui une contestation d'élat en soutenant qu'il n'est pas né libre, qu'il est affranchi ou esclave; d'intenter contre lui une action tendant à le dépouiller de ses biens, de manière à le laisser entièrement dépourvu ; de se livrer à sbn égard à certaines voies de fait auxquelles Topinion attache une idée de déshonneur; ou même de proférer contre lui certaines injures, comme de Tappeler cornu, tus^ ou, s'il s'agit d'une femme, merelrix [{), Cette énumération ne doit pas, d'ailleurs, être prise à la lettre. Elle démontre seulement que les causes d'inimitiés capitales n'étaient pas rigoureusement déterminées, et que le juge avait, à cet égard, une grande latitude d'appréciation, selon les circonstances et les personnes. C'est ce que Pegna remarque lui-même, lorsqu'il range éventuellement, dans cette catégorie, de simples injures.

Les hérétiques, exclus du témoignage dans la procédure ordinaire, étaient reçus ici à déposer les uns contre les autres (2). On peut même dire que, dans la pratique, c'étaient presque les seuls témoins. La police et la justice inquisitoriales étaient fondées sur une vaste délation érigée en système et imposée à tous comme un devoir (3^. Aucun lien d'amitié ou de parenté n'en dispensait : le père et la mère devaient accuser leurs enfants ; le mari sa femme, et réciproquement. Dans les Sentences de Limborcb, un père se présente spontanément et accuse son flls d* avoir tenté de le gagner à Thérésie, il y a vingt ans, pendant une maladie, et d'avoir affilié sa fille à la secte. Bernard -Gui, devant lequel cette accusation avait été portée eut des doutes cette fois, reconnut que le père n'avait pas été