V. anssi les NoveUes 119, 432 et

groupes. L'ensemble de ces prescriptions présente cependant un assez grand nombre de traits communs, et on y retrouve aisément, quand on les débarrasse de particularités secondaires, plusieurs des éléments les plus importants de la pénalité même organisée ultérieurement par YÈgliseU).

La peine de mort n'est pas prononcée, d'une manière générale, contre tous les hérétiques ; mais elle peut les frapper presque tous, dans certaines circonstances. Les Manichéens forment, sous ce rapport, une classe à part. La mort est encourue par eux, de plein droit, pour le seul fait de leur affiliation à la secte (2). Les autres hérétiques, au contraire, ne sont pas passibles de cette peine pour la seule profession de Thérésie. Ils ne Tencourent, en général, qu*à raison de certains actes déterminés qui consistent, le plus souvent, dans la tenue de leurs assemblées, l'enseignement de leurs doctrines et Fexercice de leur culte (3).

Toutefois la généralité que revêtent, dans quelques-unes des constitutions, les dispositions relatives aux actes interdits, et notamment à l'exercice dii culte, est telle, que peu d'hérétiques, si on avait voulu en faire une rigoureuse application, auraient échappé à la peine capitale. La loi 51 du Code Théodosien punit de mort tous les hérétiques qui se réunissent en public (4). C'est bien aussi la peine que la loi 15 parait porter contre tous ceux qui tiennent des as-

1. Godefirov a dooné, dans son édition du Code Théodosien, un résumé très complet de cette législation [Paralitlon du liv. V, tit. XVI), telle qu'elle résulte des dispositions de ce Code.

2. L. 5, C. de Hmreticis^ I, V : Et qui ad imam usque scelerum nequitiam penreneruut Manichsei — Manichieis etiam de civitatibus peilendis et altimo supplicio tradendis. ^ V. encore les lois il, 12, 15 : Ubicumque Manichsi inveniantur, capite damnandi sunt (1. 11). — Manichaei undique expeUuntor et capite puniontor (1. 12).

3. L. 15, 34, 36, 51. a Theod., XVI, V. — L. 8 et 14 C. I, V.

4. Sciant omnes sanctœ legis inimici plectendos se pœna et proscriptionis et sanguinis, si ultra conrenire per publicum temptaverint.

semblées et célèbrent les mystères de leur culte (1). Une constitution grecque du même Code, après avoir interdit certains actes sous la menace du dernier supplice, ajoute à cette énumération la mention générale de Tinterdiction, sous la même peine, de toute autre action prohibée (2).

La loi 8 du Code de Justinien, S S, punit de mort tous ceux qui enseignent des doctrines défendues ; et nous verrons plus loin que, par une interprétation singulièrement large, les glossateurs des Décrétales étendaient cette disposition, des maîtres de Fhérésie aux simples disciples, en la complétant hardiment par la loi 8 du Code, titre deMaleficis et MathematiciSy aux termes de laquelle c'est même faute d'enseig-ner et d'apprendre des choses illicites (3).

Après la mort, la peine la plus grave portée contre les hérétiques était Texil, qui admettait d'ailleurs des degrés divers. Sous l'ancien droit romain, l'exil consistait d'abord, dans l'expatriation volontaire à laquelle se soumettait un coupable, pour se soustraire à une accusation ou à l'exécution d'une peine ; il était suivi régulièrement d'un plébiscite qui le reconnaissait et qui avait pour effet d'interdire Teau et le feu à Texilé. Il put être ensuite prononcé par le peuple^ à titre de peine. Sous les empereurs, il revêtitune troisième forme, celle de la déportation, qui coexista d'abord avec la seconde et eut les mêmes effets : c*était l'internement du

1. Omnes diTersarum perfidarumque sectarum — nullum usquam sinantur habereconventum, non inire tractatus^ non cœtus agere secreto^, non nefariee prœvaricattouis attaria — impudenter attoUere et mysterioram simulationem ad injuriam verœ religionis aptare, — seTerissimum secundum prœteritas sanctiones et Deo suppliciam daturos et legibas. — C*e&t dans le sens de la mort que Godefroy interprète les mots severistimum suppUdum (ParatUlon du titre des Hérétiques),

2. C. 14, C. I 5 : Hœretici synacteria seu collectas facere non possunt aut para^ynaxes, aut synodos, aut ordinationes, aut baptismata, aut qaid prohibitorum facere. Qui transgressus hœc fuerit» ultimum supplicium luit.

3. V. la glose ordinaire de Bernard de Parme sur le cb. Exc(mmiunicamus du titre des Hét^liques des Décrétales, dans Eymeric, Dirtctorium inquisilorum^ part. H.

SOURCES 13i

iiement du condamné dans une lie, d'où il ne pouvait sortir sous peine de mort (1).

L'exil, dans un sens plus large, désignait encore, quoique plus improprement, la rélégation (2). La rélégation était perpétuelle ou temporaire. Elle consistait, soit dans Tassignation au condamné d'une lie d'où il ne pouvait sortir, sous peine d'être déporté, soit dans l'interdiction, sans assignation de domicile, de Rome, du territoire d'une ou de plusieurs provinces, de certains lieux, ou même d'un lieu déterminé (3). La différence principale entre la déportation et la rélégation perpétuelle consistait dans la peine accessoire de la confiscation des biens que la première entraînait, avec la perte de la cité, et qui n'était pas attachée à la seconde (4). La déportation n*est expressément prononcée contre les hérétiques que dans quelques cas particuliers (5). C'est dans le sens large de la rélégation que l'exil leur e$t le plus souvent appliqué. L'interdiction qui leur est faite de certains lieux se home habituellement, dans le Gode Théodosien, à la prohibition du séjour des villes, ou même de certaines villes (6), de Constantinople, par exemple, de Rome jusqu'à la centième borne (7). Mais elle s'étend aussi parfois à tout le territoire romain ; et il semble que, dans ce cas, elle se rapproche davantage de l'ancien exil que de la rélégation proprement dite.

Dans quelques dispositions spéciales, la peine prononcée consiste, non plus dans l'exil, mais dans une simple condamnation pécuniaire (8).

A c6té de ces peines principales, figurent des peines ac-

f. 6, D. ZLvm. 22; et 4, D. xlvui. 19.

2. 4, 5, D. XLVui. 22; et 4 pr. D. Si quis, U. 11; Paul, Sent, 1. V, 17, § 3.