JURIDICTIONS AUTRES QUE CELLES DU PARLEMENT ET DU CHATELET

SoMMAins. Conseil du roi, ses divisions, ses avocats. — Grand conseil. — Juridictions de l'enceinte du Palais : Chambre des comptes. — Cour des aides. — Election. — Cour des monnaies — Requêtes de l'hôtel. — Trésoriers de France. — Chambre de la marée. — Table de marbre, comprenant la counctablie, l'amirauté, les eaux cl forêts. — Bailliage du Palais. — Chambre des bAtimcnts.— Juridictions hors de l'enccinle du Palais : Juges consuls. — Bureau de l'Hôtel de ville. — Greuier à sel. — Autres petites juridictions. — Juridictions ecclésiastiques. — Grands jours. — Leurs distractions poétiques.

Indépendamment du parlement, où les avocats plaidaient habituellement, il existait en France, surtout à Paris, un grand nombre de juridictions.

Quelques unes ont aujourd'hui des noms presque inconnus; toutes ont été supprimées par les lois de 1790 et notamment par la loi du 16 août

Nous devons faire connaître les principales, pour indiquer comment et dans quels cas les avocats y exerçaient leur ministère.

La première était, sans contredit, le conseil du roi ; venait ensuite le grand conseil.

Le conseil du roi se divisait en quatre départements : le conseil d'Etat ou des affaires étrangères, le conseil des finances, le conseil du commerce, le conseil des parties ou conseil privé.

Par la nature des attributions des trois premières divisions du conseil, le ministère des avocats ne devait pas y trouver place, car il s'agissait de matières politiques, d'intérêt public ou d administration. Il en était autrement du conseil des parties, où l'on traitait des affaires contenlieuses. Il connaissait des demandes en cassation d'arrêts de cours souveraines, de conflits, de règlements de juges, d'évocations, etc.; devant ce conseil, et même devant les autres sections du conseil du roi, toutes les fois qu'un intérêt privé se trouvait menacé, il dut y avoir des avocats; on les nommait avocats aux conseils. Ils étaient chargés de la procédure et plaidaient, s'il y avait lieu.

Le chancelier Poyet établit les avocats au conseil. « Il y eut, dit Pasquier, des avocats moitié procureurs Cependant, à cette époque, les avocats au parlement de Paris plaidaient aussi au conseil. Cedroit leur avait été expressément réservé par édit de septembre 1645. Mais par des lettres patentes du 20 septembre 1783, soixante-treize charges d'avocats au conseil furent créées. Ces avocats devaient être choisis, d'après un règlement du 28 juin 1738, par le chancelier, parmi les avo-

1 Pasquier, lit. II, chap. n.

382 LIVRE 11. DEPUIS LOUIS XIII Jl'SQUA 1790.

cals au parlement. Les avocats au parlement cessèrent alors de plaider avec les avocats au conseil, si ce n'est aux requêtes de l'hôtel.

La discipline des avocats au conseil avait été fixée par le règlement du 28 juin 1738.

Les avocats au conseil avaient un tableau particulier; ils réclamèrent souvent l'honneur de plaider au parlement; mais los avocats au parlement leur ont opposé une résistance invincible, fondée sur ce que les avocats au conseil ne jouissaient pas réellement de l'indépendance du barreau. Nommés par l'autorité, ils avaient des charges transmissibles à prix d'argent. Cependant ils ont toujours joui d'une très-haute considération D'après deux arrêtés du conseil des 26 octobre 1671 et 18 octobre 1740, ils avaient droit de commiuimus du grand sceau. Leurs relations avec les avocats au parlement étaient une quasi-confraternité. Ils étaient à peu près ce que sont aujourd'hui les avocats à la cour de cassation et au conseil d'Etat : nous les honorons, mais ils ne sont pas entièrement des nôtres.

Le grand conseil, tenant ses séances au Louvre, était une juridiction créée par édits des 20 août 1497, 13 juillet 1498 et novembre 1774, avec des attributions spéciales pour juger un certain nombre d'affaires civiles, bénéficiais et criminelles, déterminées par les édits. La justice devait y être rendue gratuitement, suivant les articles 14 et 24 des édits de janvier 1768 et novembre 1774. Dans

CHAP. II. AUTItES JURIDICTIONS. 383

les derniers temps, quatorze procureurs furent attachés à ce conseil. S'il y avait lieu de plaider, les avocats au conseil avaient le droit d'y exercer leur ministère ; les avocats au parlement y plaidaient également.

Parmi les juridictions tenant leurs audiences dans V enclos du Palais*, se trouvait la chambre des comptes. Elle avait été originairement une chambre du parlement. Ses attributions étaient de juger les comptes des deniers publics, et de veiller à la conservation du domaine de la couronne et des droits qui en dépendaient. On observait dans l'instruction les formalités prescrites par l'ordonnance de 1607. Les oppositions aux enregistrements par les parties intéressées, et les demandes à fin de réformation des aveux et dénombrements, étaient les objets principaux du contentieux de la chambre des comptes. La nature de ces fonctions excluait l'intervention des avocats. Il y avait vingt-neuf procureurs spéciaux pour rendre les comptes de tous les trésoriers et receveurs des deniers du roi1 ; les procureurs admis au parlement n'y postulaient donc pas.

La cour des aides, créée par des édits et ordonnances des 20 mars 1342, 15 septembre et 8 octobre 1483 et 8 novembre 14t78, et par un règle-

» Miraulmont, Des juridictions étant dans Penclos du Palais royal de Paris.

1 Voir Fontanon, t. IV, p. 1330, 1383et \UZ.

ment du 24 juin 1500, avait été établie pour juger souverainement les procès en matière d'impôt, au civil et au criminel Elle enregistrait les édils et les lettres patentes relatifs aux impôts, et adressait au roi des remontrances, quand il y avait lieu. A ces attributions en matière fiscale se joignait le jugement des causes civiles et criminelles des ofûciers de son ressort, lorsqu'il s'agissait de leurs fonctions et des questions de privilèges de la noblesse , sur les exemptions de taille et autres charges publiques. Elle avait donc de très-grandes attributions, et marchait presque à l'égal du parlement. Les procureurs de ces deux juridictions étaient les mômes. Les avocats plaidaient et écrivaient à la cour des aides. Les articles 6 et 17 de l'ordonnance de 1667 défendaient même aux parties d'y plaider autrement que par avocats.

Au-dessous de la cour des aides, et siégeant dans l'enclos du Palais, était Y Election, juridiction destinée à connaître des affaires d'aides et de tailles, au civil et au criminel, soit en dernier ressort, soit sauf appel à la cour des aides. L'élection de Paris avait deux présidents, un assesseur, vingt conseillers, un procureur du roi, un substitut et deux greffiers. L'élection de Paris avait des procureurs en titre d'office.

La cour des monnaies fut instituée en cour souveraine par des édits de janvier 1551 et de juillet 1581 pour connaître de tout ce qui tient à

la fabrication des monnaies ; aux crimes et délits qui s'y rattachent et aux privilèges des officiers des monnaies du royaume. Les avocats au parlement y plaidaient et les procureurs au parlement instruisaient les affaires.

Les requêtes de l'hôtel avaient remplacé les plaids de la porte existant sous Louis IX. Les maîtres des requêtes tenaient au Palais ce tribunal, auquel les ordonnances de 1289, 1344, 1406 et 1770 avaient attribué des affaires spéciales. Ils jugeaient certaines causes à l'extraordinaire et d'autres en première instance, sauf l'appel au parlement.

Le bureau des finances et la chambre du domaine étaient tenus par les trésoriers de France et connaissaient des affaires concernant les finances et le domaine du roi. Les avocats plaidaient devant ces deux tribunaux.

La chambre de la marée avait ses séances dans la chambre de Saint-Louis. Elle était une juridiction souveraine, connaissant de toutes les affaires relatives au commerce du poisson dans Paris.

A l'extrémité de la grand'salle du Palais, du côté rapproché du pont au Change, se trouvait, lorsque le Palais fut rebâti sous Philippe le Bel, une' * table de marbre occupant presque toute la largeur de la grand'salle. « La grande table de marbre, dit Froissart !, qui continuellement est au Palais et point n'en bouge, a été faite avec la plus belle tranche qui soit au monde. »

Sur cette table se faisaient originairement les festins royaux.

Lorsque le connétable était le chef de l'armée, il venait siéger auprès de la table de marbre et régler les difficultés sur les affaires de la guerre, et entre les hommes d'armes. Plus tard, les maréchaux de France créés par Philippe-Auguste se joignirent au connétable pour exercer cette sorte de juridiction. Malgré la suppression de la dignité de connétable en 1629, le nom de connctablie fut conservé, et l'usage se maintint de se réunir autour de la table de marbre. Les maréchaux s'abstinrent bientôt de remplir des fonctions presque judiciaires; ils se réservaient seulement de connaître des différends entre les gentilshommes et pour des engagements d'honneur, et ils choisirent des officiers chargés d'exercer en leur nom les autres attributions. La connétablie cessa de se tenir à la table de marbre vers 1543. Elle fut établie dans la galerie dite des prisonniers, au Palais de justice. Les avocats plaidaient quand il y avait lieu, et les procureurs au parlement y postulaient. Cette juridiction était très-étendue sur les affaires civiles et criminelles entre gens de guerre et pour faits militaires. Les appels se portaient au parlement.

La table de marbre avait été aussi le siège de l'amirauté de Paris. Un édit d'avril 1554 créa cette juridiction, et l'ordonnance de 1681 la réorganisa complètement. Sa compétence s'étendait à toutes les affaires relatives à la navigation ; l'appel des

jugements des sièges particuliers se portait à l'amirauté de Paris, et les appels de l'amirauté allaient au parlement. Les avocats du parlement plaidaient devant le siège de l'amirauté.

EnGn, la grande maîtrise des eaux et forêts se réunissait à la table de marbre. Le nom de table de marbre est même resté à cette juridiction. Ainsi, lorsqu'il est question simplement de table de marbre, ces mots expriment les grandes maîtrises générales des eaux et forêts, en quelque lieu du royaume que ces maîtrises aient été établies.

Anciennement il y avait seulement une grande maîtrise des eaux et forêts à Paris, ou table de marbre; dans la suite, on en" créa près d'autres parlements. Cette juridiction, supprimée en 1771, fut rétablie qu mois de juillet 1775. Le tribunal de la table de marbre se composait d'un grand maître, d'un lieutenant général, d'un lieutenant particulier, d'un procureur et d'un avocat général. Sa compétence s'étendait sur les eaux et forêts, tantôt comme tribunal d'appel des officiers inférieurs, tantôt comme tribunal de première instance, dans les cas prévus par de nombreuses ordonnances, et notamment par l'ordonnance de 1669. Les décisions étaient sujettes à l'appel au parlement, à moins que l'on ne jugeât à l'extraordinaire et souverainement. En ce cas, le premier président du parlement, ou un président à mortier désigné par lui, y allait siéger avec deux fois autant de conseillers au parlement qu'il y avait d'of-

388 livre h. depuis louis xiii jusqu'à 1790.

ficiers de la table de marbre. Les avocats plaidaient devant cette juridiction, surtout lorsque la table de marbre siégeait comme cour souveraine, formant dans la réalité une chambre du parlement.

Le bailliage du Palais était tenu par un bailli jugeant toutes les causes civiles et criminelles nées dans l'enceinte du Palais. Les appels se portaient au parlement.

La chambre des bâtiments siégeait aussi au Palais, on l'appelait communément juridiction de la maçonnerie. Elle statuait sur les contestations entre les entrepreneurs de bâtiments, les fournisseurs et les ouvriers. Les avocats y plaidaient, et les procureurs au parlement y postulaient conjointement avec des procureurs spéciaux.

En dehors de V enceinte du Palais, la principale des juridictions était celle du Châtelet, dont nous avons parlé au chapitre précédent.

La juridiction consulaire pour les affaires du commerce avait ses audiences au cloître Saint- Méry. D'après l'article 11 de l'ordonnance de 1673, il n'y avait pas de procureurs devant ce tribunal, les parties devaient elles-mêmes expliquer leurs causes. Cependant des procureurs postulants, au nombre de huit, puis de dix, avaient été admis par les juges consuls à porter la parole à l'audience pour les parties qui ne pouvaient pas défendre elles-mêmes leurs intérêts. Le parlement j ugeait les appels.

Le bureau de l'Hôtel de ville, séant à l'Hôtel de

ville, se composait du prévôt des marchands, de quatre échevins et d'un procureur du roi. Il connaissait des causes relatives à l'approvisionnement de Paris, et alors le parlement statuait sur les appels. Ce bureau connaissait aussi des contestations sur la vente des vins ; les appels allaient à la cour des aides.

La juridiction du grenier à sel établi rue des Orfèvres, près de la rue Saint-Germain-i'Àuxerrois, avait dans ses attributions les causes sur les gabelles, sauf l'appel à la cour des aides. Elle se composait de deux présidents, de quatre conseillers et des gens du roi.

Une prévôté de l'hôtel prononçait en première instance sur des causes criminelles et de police, pour crimes et délits commis à la suite du roi. Elle tenait ses audiences au Louvre et à Versailles.

Le conseil souverain de Bouillon, siégeant à l'hôtel de ce nom, avait le droit de révision ou de cassation des arrêts de la cour de Bouillon.

Le tribunal de l'Université, au collège Louisle-Grand, réglait, sauf appel au parlement, les contestations élevées entre les suppôts de l'Université.

Parmi un grand nombre d'autres petites juridictions de Paris, nous citerons notamment la prévôté royale de Chaillot, les bailliages du Temple, de Saint-Jean de Latran, de l'abbaye royale de Saint-Germain des Prés, de Saint-Martin des Champs, de Sainte-Geneviève, de Saint-Marcel, de

Montmartre, le bailliage de l'artillerie de France à l'Arsenal, de la varenne du Louvre sur les faits de chasse, le bailliage de la duché-pairie de l'archevêché de Paris, le bailliage de la barre du chapitre, pour les affaires ayant pris naissance dans 1 enceinte du cloître Notre-Dame, la juridiction du chantre statuant sur ce qui concernait les petites écoles, la juridiction contentieuse du trésorier de la Sainte-Chapelle.

Souvent des avocats au parlement et quelquefois des procureurs occupaient les charges de baillis

A côté de ces juridictions séculières établies à Paris se plaçaient les juridictions ecclésiastiques.

L'ofûcialité de Paris se divisait en ofûcialité métropolitaine, statuant en appel sur les jugements rendus par les officialités diocésaines de sa province; et en officialités diocésaines de Paris jugeant en première instance les causes se rattachant aux sacrements, comme oppositions ou nullités de mariage, etc., etc. La procédure devant ces officialités était la même que celle prescrite par l'ordonnance de 1667 à l'égard des affaires civiles. D'Héricourt entre dans de très-longs détails sur ce point et sur le ministère des avocats appelés devant les officialités*.

1 îreilhard, avocat au parlement, fut en 1781 baHli de la trésorerlt delà Sainte-Chapelle.

• D'Héricourt, |eUr« C, chap. mi, 28, 29, 51, 33, 64. Voir aussi ce que nous avons dit au chapitre vi sur les juridklioiis ecclésiastiques et sur les officialités, p. 75 à 80.

Le parlement se réservait, dans tous les cas, de Statuer sur les appel? comme d'abus des officialités.

Dans ce dédale de juridictions, véritable calamité pour la justice1, la science du jurisconsulte dut être souvent réclamée; de là vient en partie lp grande importance des avocats consultants à cette époque.

Les seize provinces du clergé de France avaient aussi à Paris quatre avocats au parlement et deux avocats du conseil, chargés d'examiner et de défendre leurs intérêts auprès des diverses autorisés.

Indépendamment de ces juridictions fixes et permanentes, on connaissait une justice accidentelle appelée les grands jours*.

On ne doit pas les confondre avec les anciens jours de Troyes et de Bretagne, établis par les comtes de Champagne et par les ducs de Bretagne, dans les pays dojit ils étaient souverains, à l'imitation des parlements de France.

Les grands jours dont il est ici question étaient des commissions extraordinaires formées de membres du parlemente! d'autres magistrats de cours supérieures. Le roi les créait dans des circonstances graves pour entendre les plaintes des habitants des

» Voir Loiseau, Dejusliciis.

> Voir, sur les grands jours, un savant article de M. Grûn, chef de la section législative et judiciaire aux Archives de l'empire, insère* aux Actes du parlement de Paris, t. I, p. 193.

392 î.i v u k ii. depuis louis xiu jusqu'à 1790.

provinces contre leurs officiers de justice, et pour juger souverainement des affaires importantes, et notamment des causes criminelles. On attribue leur établissement au souvenir des missi dominici, chargés de visiter les provinces par les rois de la deuxième race.

Les ordonnances de Louis XII, de 1499; de François Ier, du 12 juillet 1519, et de Henri IV, de 1579, ordonnaient de tenir les grands jours tous les ans, pendant deux mois, aux époques fixées par des lettres patentes.

Les occasions de tenir les grands jours durent être d'autant plus rares, que la justice régulière devint plus puissante. Enfin ils cessèrent tout à fait. Nous ne trouvons plus aucune de ces assemblées depuis les grands jours de Limoges en 1688.

Denis Talon porta la parole aux grands jours d'Auvergne de 16G5, tenus contre les seigneurs et les juges accusés d'accabler les vassaux et les justiciables. Son discours est une déclamation un peu emphatique, parsemée cependant de nobles pen» sées.

Les avocats, même ceux du parlement de Paris, étaient souvent appelés à exercer leur ministère devant ces tribunaux suprêmes.

Voici ce que leur dit Denis Talon :

«< Nous exhortons les avocats d'user avec autant de probité que de chaleur de ces vives et pénétrantes lumières qui rendent leur condition si illustre et leur mérite si recommandable. Nous les

conjurons de secourir indifféremment tous ceux qui leur demanderont conseil ou qui imploreront leur assistance; et comme l'importante fonction qu'ils exercent est une des principales de la justice, elle désire aussi des esprits perçants et faciles, un jugement solide et un zèle non moins religieux que brûlant. Pour cela, nous souhaiterions que le même ange qui, avec un charbon pris sur Tautel, toucha autrefois les lèvres d'un prophète pour le rendre capable de son ministère, purifiât, et en même temps embrasât les cœurs pour vous donuer autant de ferveur que doivent en avoir ceux dont le plus noble emploi consiste k défendre la faiblesse, à détruire la calomnie et à protéger l'innocence. »

Quelquefois la solennité des grands jours était, dans les lieux de leurs séances, une occasion de plaisirs.

Aux grands jours de Poitiers, tenus en 1579 par le président du Harlay pour réprimer des troubles du Poitou, Pasquier composa des vers légers et galants1 qui excitèrent la verve poétique des hommes les plus graves. On trouve parmi les noms illustres du Palais Scévole de Sainte Marthe, Jacques Mangot, Barnabé Brisson, alors avocat du roi; René Choppin, Antoine Loisel et beaucoup d'autres.

En 1583, aux grands jours de Troyes, Pasquier

1 La Puce des Grands Jours de Poitiers,

s'étant fait peindre pqr yn artiste flamand, celui-ci le représenta sans mains. Pçsquier fit un distique qui donna lieu à d'innombrables pièces de vers en français, en latin et même en grec, où la gravité des grands jours fut souvent oubliée \

1 Œuvres de Pasquier, l. II, p. 1002.