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motion de M, Bourdages, elle résout, ou décide, qué M. Ritchie et M. Hamel ont enfreint les priviléges do la chambre, et ordonne qu'ils soient amenés à la barre, sous la garde du sergent-d’armes, pour y être admonostés par M. l'orateur,

Nous ignorons ce que M. Ritchie put penser, en recevant sa réprimande, mais nous croyons quo M, Hamel aurait pu, et peut-être dû dire, que “ son devoir et les convenances ne lui avaient Pas permis d'insulter le gouverneur,” quand M, l'orateur lui dit: « Les notions du droit public devaient vous engager à répondre à l'Exécutif de ne pas: empiéter sur les priviléges de cette chambre.”'*

Quoiqu'il en soit, les avocats de Québec, de Montréal et des Trois-Rivières ne virent pas sans indignation cet affront fait à un membre distingué de leur corps. Ils s'assemblèrent, dans ces trois villes, et réprouvèrent par d'énergiques résolutions l'arrestation et la censure de M. Hamel, comme étant un exercice indu d’un pouvoir usurpé. Ceux de Montréal regardèrent ‘comme un sujet de regret pour le barreau, que M.

* (Jamais dans un corps délibératif réprésentantun peuple civilisé, rien de semblable ne s'était passé. M. Hamel, avocet-général a été traduit à la barre de la chambre, et sévèrement réprimardé ar l’orateur, pour avoir, dit-on, enfreint les privilèges de ce corps. ft de quelle manière le lecteur pense-t-il qui avait violé ces droits? Avait-il tenté de corrompre quelqu'un des membres ? Avaitil terrassé l'orateur ou épouvanté le greffier ? Avait-i] posts quelque libelle contre ce Corps honorable? Rien de tout cela. M. Hamel n'avait commis aucune offense contre la personne sacrée des légisateurs.... Mais il avait donné un avis 1 gal, lorsqu'il était de son devoir de le faire, en étant re uis, etc. Cet avis s'étant trouvé contraire à celui de la majorité de la cham bre, cette majorité résolut de le traiter de violation de ses priviléges..…..La chambre le fit paraître en sa présence, et là, M. l’orateur Papineau le tança vertement. Ceci est, à notre avis, le nec plus ultra du Aro arbitraire. i a reine Elizabeth demanda compte à son parlement d'avoir ôs6 agir contre 868 désirs 4 priviléges royaux. /— Traduit du Courier and Enquirer de Newor. L1

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avait été offerte à la profession en sa personne,’

Pour rovenir à l'état de la province, ou plutôt de la chambre d’assemblée, que le gouverneur aurait peutêtre dû considérer à temps, pour se convaincre de la nécessité de la renvoyer, (ainsi que son orateur s'y était attendu,*) comme atteinte d'une maladie mentale dont rien ne pouvait la guérir alors, si ce n'était un Coup d'état, ou “ de Souvernement,” comme celui auquel le général Craig avait ou recours, dans des circonstances beaucoup moins graves; le 1er mars, M, Bedard présenta une adresse basée sur les 92 résolutions, et ce monstrum horrendum informé, ingens fût adopté à la majorité de 33, et sur motion du même, il fût résolu :

“Qu'il est expédient de nommer quelque personne en qui cette chambre repose Confiance, pour porter en Angleterre, et livrer à l'honorable D, B. Viger, agent de cette Province, les pétitions de cette chambre aux deux chambres du parlement du Royaume-Uni sur l'état de la province, et pour les Appuyer conjointement avec le dit D, B. Viger, et ordonné que À. N. Morin, écuyer, membre de cette chambre, soit chargé de cette mission.”

Quant à l'adresse au roi, le gouverneur s'était condamné à se l'entendre lire par l’orateur, accompagné de la majorité de la chambre. En entendant Ja lec- RS

* “Le gouverneur les a vues et les a lues, ces résolutions: il a eu deux jours pour délibérer : il a été le maître de nous dire onnait son consentement à ce qu’

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Ÿ C'était la deuxième ou la troisième fois qu’on faisait dire à la chambre d'assemblée cette insigne et notoire fausseté, K2

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226 fHistotht

ture des accusations portées contre lui, lord Aylmer eût probablement à faire plus d'efforts pour s’empé- Cher de rire que pour contenir son indignation.

Le conseil législatif avait aussi pris en considération l’état de la province. Les honorables Felton, Joliette et Moffatt avaient présenté, chacun, une série de propositions, et le 8 mars, il fut résolu :

‘Que les efforts faits par la chambre d’assemblée, dans la dernière session, pour obtenir un changement dans la forme de gouvernement établie dans cette province, ont éprouvé une opposition efficace, de la part du conseil lépislatif ;

“ Que la dépêche du secrétaire d'état, communiquée au conscil législatif le 14 de janvier dernier, lui donne

l'assurance la plus satisfaisante de la détermination de sa Majesté de conserver à ses fidèles sujets de cetto province les bienfaits de la constitution et de la forme de gouvernement dont ils jouissent maintenant ;

“ Qu’après l'assurance qui a été ainsi formellement communiquée, de conserver la constitution telle qu'établie par la loi, le conseil législatif est obligé d'envisager les résolutions de l'assemblée et ses adresses transmises à la chambre des lords et à la chambre des communes du Royaume-Uni, comme une atteinte à la justice et à l'impartialité de sa Majesté, et le conseil législatif, regardant l'appel de la décision d’ sa Majesté aux deux chambres du parlement impérial, comme le renouvellement et la continuation des attaques contre le gouvernement et les institutions du pays, se croit obligé, tant par devoir que par inclination, de résister de nouveau et de s'opposer à des prétentions qui, telles que dévoilées dans les résointions, sont dangereuses pour la stabilité du gouvorne-

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être la seule réponse à ces résolutions.’—Journal de Londres,

DÜ CANADA. 227

ment de sa Majesté, et tendent à détruire la paix et le bonheur de ses loyaux sujets de cette province ; “ Qu’une humble adresse soit présentée à sa Majesté, pour renouveler les expressions de l’attachement continuel de cette chambre à 1a présente consti: tution de gouvernement ; Pour assurer sa Majesté que le conseil législatif met une Confiance sans bornes dans la sagesse de son gouvernement; pour prier que sa Majesté ne soit pas induite à accéder à la demande d’un changement dans une constitution chérie de ses fidèles sujets canadiens, et Pour assurer de plus sa Majesté que les résolutions et les adresses qui appuient une pareille demande par des menaces dont les conséquences sont peu douteuses, adoptées par une majorité de l’assemblée, présentent un exposé faux des opinions, et ne sont Pas conformes aux sentimens de loyauté et d'attachement que la grande masse des sujets de sa Majesté de cette province a toujours eu Pour son gouvernement.’’* Comparées aux 92 résolutions de l'assemblée, celles du conseil législatif sont un modèle de modération ;

tel fût aussi le langage du Souverneur, dans son discours de clôture,

* Tandis que le conseil législatif rassurait ainsi le gouvernement de la métropole sur la loyauté des Canadiens, rendu très problématique par les procédés de l'assemblée, la presse licencieuse ôsait dire que ses résolutions Contenaient la demande de ce que les 92 résolutions avaient tout l'air d'appeler, un renfort de neltes. Ainsi s'exprimait alors cette presse nauséabonde à l’exemble de l’orateur de la chambre : :

“ C’est un corps déjà mort dans l'opinion publique, et les gens de bien, la minorité du Conseil, craignent de se corrompre et n'ôsent 8pprocher de ce cadavre hideux et infect, dont nous voyons aujourd’hui Les sPasmes et les convulsions, à l'aspect de l'opinion qui produit sur lui les mêmes effets que le galvanisme sur le corps

‘ IE peut y avoir dans ces résolutions quelques parties qui méritent attention, Mais les neuf-dixèmes sont hazardées et absurdes. L'eux régimens d'infanterie et un escadron de cavalerie, devraient

« Messieurs de la chambre d'assemblée : Vos procédés récents me dispensent de vous rien dire, en cette occasion, au sujet de la communication, qu’en obéissance aux ordres de sa Majesté, j'ai dû vous faire, à l’ouverture de la session, concernant les difficultés financières du gouvernement local, occasionnées par la perte du bi! de subsisdes de l’année dernière. Ce sujet, ainsi que d’autres, ayant rapport aux affaires de la province, a été Ôté des mains du gouvernement de sa Majesté par votre appel au parlement impérial. Aux décisions de cette autorité suprême toutes les parties in téressées doivent une obéissance implicite.

‘ Mais, en atteñdant, je ne puis m'empêcher de faire quelques observations sur le langage des 92 résolutions sur lesquelles est fondé votre appel au parle. ment impérial, car il s'éloigne tellement de la modération et de l’urbanité, si bien connues du caractère canadien, que ceux qui ne connaîtraient point l’état réel de la province, auraient de la peine à se persuader que ce langage ne doive pas être attribué à une fermentation extraordinaire et générale dans l'esprit du peuple. Je profite donc de cette occasion pour énoncer distinctement, et je dois appeler votre attention particulière sur ce fait, que quels que soient les sentimens qui ont prévalu dans l’enceinte de la chambre d’assemblée, lorsque vos 92 résolutions ont été adoptées, tout le peuple, hors de cette enceinte, jouissait, dans ce moment même, de la tranquillité la plus profonde, et je compte avec trop d'assurance sur son bon sens, pour.croire qu’il souffrira que sa tranquillité soit troublée par les manœuvres qui vont évidemment être mises en jeu à cet effet. Ce sera, je crois, une tâcho un peu difficile que de persuader tout un peuple de l'existence de maux qu'aucun individu de la société

ne ressent en ce qui le concerne personnellement.

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& Vous rendriez un service bien utile à vos constituans, en leur communiquant, à votre retour parmi eux, les paroles que je viens de vous adresser.”

Son Excellence dit aux deux chambres. ‘“ Je désire sincèrenfent que la diffusion générale de l'instruction puisse avoir l'effet d'avancer le bonheur du pouple, qui est, on dernière analyse, le but de toutes les institutions publiques. Il en résultera du moins ce grand bienfait, qu’elle mettra le peuple plus en état qu'il ne l’est actuellement, d'apprécier les avantages politiques dont il jouit, comparativement à d'autres peuples, en diverses parties du monde, et le rendra capable d’estimer à leur juste valeur les argumens de ceux qui s'efforcent do le rendre mécontent de ga condition, et à qui leur éducation donne la facilité de revêtir

d’un langage spécieux les inspirations d'un esprit faible où déréglé.”

Ce discours, où respire surtout une bienveillante sollicitude pour la perpétuité du bonheur de la population canadiennne, était bien fait pour soulager comme d’un pesant fardeau l’âme accablée, amèrement contristée par les 92 résolutions de la chambre d’assemblée : c'était une espèce d’antidote, et jusqu'à un certain point, un préservatif contre les maux dont nous nous sentions menacés ; on devrait y voir avec reconnaissance le dessein louable d'empêcher que le peuple ne fât compromis avec ceux qui avaient prétendu exprimer ses sentimens et ses vœux. Il n’en paraissait pas moins à regretter que les soi-disant représentans du peuple n’eussent pas été arrêtés dans la carrière ténébreuse ou ils s'étaient précipités à la suite de leur chef de file, et que le gouverneur ne se fût pas montré moins patient, el moins tolérant visd-vis d'hommes qui, d’abord, avaient travaillé à

faire manquer la session, et qui, ensuite, âvaient ser. blé vouloir se venger à outrance d’avoir été retenus malgré eux au parlement. Plusieurs, sans doute, avaient pensé comme M. Papineau, qu'on ne leur permettrait pas d'achever une besogne qui n'avait peutêtre êté commencée si bruyamment que dans le dessein d'amener une prorogation soudaine, ou une dissolution. Peut-être, enfin, lord Aylmer en agit-il comme

‘il fit par le motif dont le loue, ou le remercie, une assemblée du comité de Rouville.*

À l'époque où nous en sommes, passer de la province inférieure à la supérieure, c’est sortir du règne de l’inquiétude et du désordre politique et moral, pour entrer dans celui de l’ordre légal, de la régularité des procédés et du progrès des améliorations, nonobstant qrelques ébullitions violentes, mais passagères de l'esprit de parti, et quelques tentatives abortives de troubler la tranquillité publique. Le lieutenant. gouverneur n’eût qu’à se louer de la conduite des deux chambres, et particulièrement de la chambre d’assemblée, comme le prouvent les extraits de son discours de clôture, prononcé le 6 mars:

‘C’est avec beaucoup de satisfaction que j'observe le nombre de mesures avantageuses auxquelles vous avez Concouru, et je suis persuadé qu’elles contribueront à avancer les meilleurs intérêts de la province.

“Les bills passés pour établir l'indépendance de l'office de juge, conformément aux propositions qui vous ont été transmises par ordre de sa Majesté, et

* ‘ Résolu,—Que les remercimens de cette assemblée et de tous les fidèles sujets de sa Majesté de cette province, sont dus à son Excellence, lord Aylmer, pour le mépris silencieux avec lequel il a souffert les insultes de ses vils calomniateurs, comme ayant tenu en cela la conduite la plus convenable à la dignité de son caractère et à l'indépendance de l’administretion coloniale.”

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poür aménder la loi concernant la propriété foncière, assurent à la population des avantages essentiels.

“ Messieurs de la chambre d’assemblée : Je vous remercie, au nom de sa Majesté, des subsides que vous avez aCCordés pour le service de l’année, et des allocations que vous avez faites Pour continuer les travaux et améliorations publiques,

“Honorables messieurs et messieurs: l'attention que VOus avez constamment donnée à l'amélioration des moyens de Communication, dans la province a réveillé l’industrie dans chacun de ses districts; mais nulle mesure ne paraît plus capable d'exercer immédiatement une influence salutaire sur la prospérité du Canada ; que celle que vous venez de sanctionner pour effectuer une navigation sûre et continue, depuis le lac Huron jusqu'à la province inférieure, Les cir- Constances dans lesquelles ce grand ouvrage sera entrepris sont favorables sous tous les rapports.

‘ En huit ans, la population de la province a doublée ; la quantité de terres mises en culture, dans le même espace de temps, correspond à cet accroissement rapide. Les importations par le Saint-Laurent augmentent sur le pied d’un tiers annuellement ; et le Capital employé à la construction de canaux, de ports,

de levées, donne déjà, en plusieurs Cas, un rembourse. ment direct,”

Pour revenir au Bas-Canada, ce que le gouverneur avait prévu ne tarda Pas à arriver: A peine les membres de l'assemblée furent-ils de retour dans leurs villes, ou leurs comtés, qu'ils y provoquèrent directement ou indirectement des assemblées pour approuver en total les procédés de la majorité de la chambre,

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et particulièrement les 92 résolutions.* On imagine quelles harangues furent prononcées, quelles résolu. tions furent adoptées, à ces assemblées, ou simulacres d’assemblées publiques. :

Mais si presque toutes les villes et presque tous les

comtés eurent leurs assemblées révolutionnaires, ou agita:.ces, et Montréal, son “ comité central et permanent,” la plupart eurent aussi leurs assemblées constitutionnelles, nommément les cités de Québec et de Montréal, les villes des Trois-Rivières et de Sorel, les comtés de Rouville, Laprairie, Beauharnois, Deux. Montagnes, Terrebonne, Missisquoi, Sherbrooke, Nicolet, etc. :

La plupart des signatures apposées aux adresses approuvant les derniers procédés de la chambre d’assemblée, ne furent obtenues que par l'intrigue, la ruse et la déception, comme le prouvèrent, entre autres faits, un grand nombre de rétractations motivées et la répugnance à les signer, dans les endroits où ces moyens indus ne purent être mis en usage sur un grand plan.f

* A peine la session du parlement était-elle close ue l’on commença à colporter l’adresse au parlement im érial, former des assemblées, à organiser des comités pour la faire signer et obtenir l'approbation des procédés de la chambre d'assemblée. Si l’on en croit les rapports publics, onemploya tous les moyens possibles dans ce but ; les mensonges, les déclamations, les subterfuges ne furent point épargnés ; on prétend même qu'on parcourut les écoles pour obtenir les signatures des enfants. Le peuple travailla par différens

artis, signe de droite et de gauche le pour et le contre... Or, je

emande quelle confiance on peut mettre dans de pareilles signatures, après de semblables manœuvres ?”—M. PERRAULT.

t Le Vindicator demande ce que font les comtés de Dorchester, de Lotbinière et de Bellechasse, et si les gens de l’île d'Orléans sont morts, Nous pouvons répondre à cela que nous avons lieu de croire que l’île d'Orléans signe et enverra une assez bonne liste, Quant aux autres comtés, on signe aussi par endroit, mais pasavec autant de vigueur qu’on aurait pu V'espérer. Le siaiu quo ÿ fait du tapage. Malgré cela nous attendons encore beaucoup du zèle de ps bons Canadiens qui résident dans ces comtés.” —Ze Uanadien.

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Coïncidenc« que, qu'à c hit le Cana politique, à bruyante e Causant un à un grand Longtem:

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8ouverneur-général ; fléau, à la suite de l’é

moins, en 1834, suivant M. Perrault,

“l'avantage de faire cesser les disputes diplomatiques.” C'est une

coïncidence assez singulière, un fait digne de remarque, qu’à ces deux époques le choléra ‘asiatique envahit le Canada au moment d’une grande effervescence politique, d’une effrénée licence de la presse et d’une

moral. ;

Longtems avant l'apparition du choléra dans le Haut-Canada, cette province avait été partiellement agitée par et pour W. L. Mackenzie, Versla mi-mars, l'Advocate avait publié “ les procédés d’une convention tenue à Toronto, (ci-devant York), à laquelle avaient assisté Cinquante-cinq délégués, élus par les francs-te- DanCiers du district métropolitain du Haut-Cansda.” Le but Principal de cette convention avait été de sou-

tenir M. Mackenzie, à la prochaine élection, denommer

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