CHAPITRE III

CHUTE DB LEUPISB ROUAIK

iDT&alon des barlmns. — Leu Bnrgondes.

\ dernière heure de l'empire soniiB enfin ; :■? vaste et grand édifice croula comme croule tout ce qui est l'œuvre dea hommes. C'est en vain que les empereurs Vu, Gralien et Tkéodose avaient re- ..■-sé les peuplades franco-rhénanes.

Il Leurs victoires avaient été sans 3 fruit; les barbares revenaient sans cesse fi la rescousse. Un instinct invincible les poussait à la destruction (■ l'empire romain. Enfin, l'an 406, le nient souvent contenu déborde sur iiite la Gaule, et des hordes innomrables d'Alains, de Suèves et de Vandates, à la suite desquels marchaient les Bvrgondes, pénètrent dans nos contrées, a Des nations féroces et sans nombre ont occupé toutes les Gaules. Tout est dévasté par le Quade, le Vandale, le Sarmale, V Alain, le Gépide, YHérule, le Saxon, YAllaman, le Pannonien qui, pour le malheur de l'empire, est aussi devenu son ennemi, et le Bourguignon. Tout est ravagé dans les provinces lyonnaises à la réserve d'un petit nombre de villes que le glaive menace au dehor.^

et que la faim tourmente au dedans. Je ne puis, ajoute Sidoine Apollinaire, sénateur arvemien, gendre de l'empereur Âvitus, et le plus grand écrivain de son temps, je ne puis, dit^il, sans verser des larmes, parler de tant de malheurs. Je suis au milieu des peuples chevelus, obligé d'entendre le langage du Germain, d'applaudir avec un visage contraint au chant du Bourguignon ivre, les cheveux enduits d'une graisse infecte. Heureux vos yeux, heureuses vos oreilles qui ne les voient et ne les entendent point. Heureux votre nez qui ne respire pas dix fois, le matin, l'odeur empestée de l'ail et de Toignonll » Les Bourguignons, les moins barbares de ces peuples, s'arrêtent dans la Séquanaise. Etrangers à la religion que les autres peuplades de l'invasion propageaient autour d'eux, les Burgondes avaient émigré par nécessité, avec femmes et enfants, sur le territoire romain. C'étaient par des négociations réitérées, plutôt que par la force des armes, qu'ils avaient pénétré dans les Gaules (1). Leur chef ou Hondin, Gondi-cairey traita avec le patrice ConstancCy général d^Honoriiu. Dfl s'engagent à défendre le pays, qu'on leur concède, contre de nouvelles invasions et reçoivent le titre d'hôtes et de confédéiéB de Tempire.

(I) Les BmtrpUpîmu forent les premiers chrétiens du Nord. Soertt«, Uw. VD, •ssnre même qu'ils étaient bons chrétiens et d'un eiraetère firtne et ptcifiqut. Orofe représente les Bourguignons comme des peuples soumis, comme des frères arec qui l'on est uni par le sang. Ce fut l'empereur Honorius qui les appela daai les Gaules è titre d'Aéfat et de esn/Mérét, et leur assura b plus grande partie ém pays dont ib s'étaient emparés.

Sidomê àpMmÊirê dit que les Burgondes STaient sept pieds de haut (t" 3S). Il s'est rencontré arec b plupart des chefs barbares à Bordeaux, près du luî des Visigoths, pour solliciter la 6n de son exO, et toîci ce qu'A dit de chacui de ces chefs : « Ici, nous voyons le Saxo», aux yeux bleus; ici, le vieux tondu après une défaite, laisse croître, de nouveau, ses cheveux; iei se rff^mlf, aux joues Terdilres, presque de b teinte de l'Océan dont il Imbife les derniers golfes ; ici, le Buryoïule, haut de sept pieds, fléchit le genou et iaplaie b paix »

Les Francs attachaient sur le soouMt du front leurs chereux d'un blend roax, qui foraïaîent une espèce d'aigrette et retombaient par derrière en qoew de chefal. Leur visage était entièrement rasé à Teiception de deux longues sesstaehes. Us étaient armés d'une hache à deux tranchants, eid'une pîqneaméeda plusievs hariMS ea crDdwta recembés cùmwtft des hameçens.

Lear origine est connue. Ils formaient une de ces grandes tribus da rameau vandalique de la grande famille teutonne ou germanique et habitaient un des cantons septentrionaux de la vaste contrée (fà s'étend entre la Yistule et TOder. Ils étaient pasteurs et chasseurs, comme tous les peuples nomades et guerriers, comme tous les peuples germaniques. Déjà, avant leur passage du Rhin, ils anient embrassé le christianisme, à la fin du rv* siècle. Saint Sévère, évèque de Trêves, leur avait enseigné la foi nouvelle, et ils ne devinrent ariens qu'un siècle plus tard, sous leur roi Gondebaud. Comme tous les peuples nomades, ils avaient peu de souci de la propriété foncière, une sorte de mépris pour le travail agricole, et leur organisation politique et sociale était exclusivement appropriée aux besoins de la guerre et à la mobilité d'un peuple qui n'avait pas encore trouvé son assiette sur le sol.. Mais dès le lendemain delà conquête cette organisation se modifie; une situation nouvelle amène d'autres idées et d'autres institutions. La liberté de la nation s'efface devant l'autorité du monarque, et llhstitution royale des Burgondes présente bientôt l'image du despotisme le plus absolu.

Gondioc, fils de Gondicaire^ leur premier roi, partage les terres entre les Burgondes et les Romains, c'est-à-dire les possesseurs de ces terres. Les premiers eurent pour leur part les deux tiers des terres labourables, la moitié des bois et le tiers des esclaves. Chaque indigène fut tenu de recevoir dans sa maison un burgonde, en qualité d'héte. Cet arrangement s'effectua, à ce qu'il paraît, sans collisions, sans violences. Les Burgondes, pleins de bonhomie et de tolérance, n'étaient point des hôtes exigeants ni incommodes. Le Gallo-Romain s'estima heureux d'acquérir, au prix de ce qu'il perdait de sa terre, la jouissance paisible et assurée de ce qu'il conservait. C^tte portion était d'ailleurs exempte de tout impôt. Le territoire abandonné aux Burgondes fut divisé en lots (sortes) qui furent distribués entre les chefs et les soldats. Le soldat ne reçut qu'un lot, le chef en eut plusieurs, selon l'importance des grades, et ce partage inégal donna sans doute naissance aux grandes propriétés, comme celle, entre autres, que posséda saint Loup, évèque de Chalon, à Boyer, où il était né de parents illustres, hommes de la conquête.

Mais à côté de la propriété privée que se partagèrent les envahisseurs existait aussi celle du fisc impérial, vaste domaine que les confiscations avaient accru et continuèrent d'accroître. Les

chefs ou les rois des nations barbares, comme successeurs des empereurs romains, s'emparèrent de ces propriétés et y trouvèrent un moyen facile de libéralités envers leurs compagnons d'armes (fidèles) y et plus tard, envers les établissements religieux. Ces domaines étaient sub jussione régis et consacrés ad suum opus. Nos rois les ont possédées jusqu'à la fin du x* siècle.

Gondebaud (1), petit-fils des fondateurs de la monarchie burgonde, réunit dans un même code les anciennes et les modernes dispositions de la législature nationale, en les modifiant suivant les besoins du moment. Il régla en même temps les rapports entre les conquérants et les Gallo-Romains. Ce code, puisé généralement dans le droit romain, prit le nom de loi Gombettey et les additions qui y furent faites, empruntées surtout à la loi Théodosienne (2), forment un recueil connu sous le nom de Papien.

(1) Gondebaud était petit-fils de Gondicaire et fils de Gundioc, A la mort- de soD pèi*e, en 463, il eut le pays de Genève en partage, mais ayant dépouille et rois à mort ses tiois ficfes Gondemar, Godcgisile et Chilpcric, il étendit son royaume depuis le Haut- Rhin jusqu'à la Méditerranée, et depuis la Hautc-Loirc jusqu'aux Alpes. Gondebaud donne à ses sujets un code connu sous le nom de loi Gombitle (voir le Codex legum antiquarum^ Francfort 1613 et Pardessus). Otto loi fut promulguée à Lugdunumy Lyon, capitale des Bourguignons en 502.

Dans cette loi on lit, entre autres, les dispositions suivantes : a Quiconque aura refusé sa maison ou son feu à un étranger paiera trois ccus d'amende. — Si un homme qui voyage vient demander le couvert à un Bourguignon et que celui-ci montre la maison d'un Romain, le Bourguignon paieia au Romain trois ccus et autatt à rétranger. — Le métayer ou le rentier qui aura refusé d'exercer l'hospitalité scTA fustigé, » Telles fureut les lois que l'humanité avait dictées à ce peuple que nous osons appeler barbare. (Courtépée. T. I, p. 68.)

La loi Gombette fut abrogée en 840, par Louis-le-Débonnaire, qui y substitua les Capilulaireê do Charlemagno.

(2) Le Code Théodoiien contient les lois romaines rendues depuis Constantin, et fut promulgué par l'ordre de Théodose II, en Orient, Tan 438, et introduit en Occident par Valeiitinirn III.

Va» Vrajïcm. — L» Honarohla rraoçalM.

UBLQUBS années de repos et de calme avaleot à 1 j peine été données & la Bourgogne et k notre 1 i contrée, après l'invasion burgonde, que de nou- 1 l veaiix barbares, venus du Nord, se présentèrent il aux frontières (543). En peu de temps, ils occu- J pent nos paya, et il est probable que ces peu- IiIm, presque exclusivement composés de Francs, moins doux et . nom humains que les Burgondes, aurout détruit ou achevé de détruire les splendides habitatious que les patriciens romains ou ieâ riches gaulois avaient -élevées dans notre canton. Les cendres et tes bois carbonisés qu'on trouve partout dans leurs ruines, indiquent évidemment que ce n'est pas le temps seul qui les a renversées. Toutefois, <Stte nouvelle invasion laissa les Burgondes sue le territoire qu'ils occupaient depuis un siècle ; les Francs laissèrent même aux Bui^ondes leur Code de Gondebaud, mais ils introduisirent aussi leur propre loi, la Loi salique. De là, trois législations bien distinctes, appliquées, suivant le système alors général des lois personnelles ; chacune des races occupant le sol *t»it réglée par sa législation d'origine. Mais au x' siècle, la fusion <lea races étant presque accomplie, et rendant presque impossibles les distinctions d'origine, il se forma une législation commune, reposant sur des usages, sur des coutumes, plutôt que sur les dispositions précises d'une législation positive, une législation fégissant indistinctement tous les habitants d'un même territoire. Cltmis était à la tète des Francs. A sou avènement tes Visigolhs, '« Burgondes, les Romains et les Allemands se disputaient le territoire do la Gaule. Clovis assure la supériorité à ses Francs et ébranle la puissance dfes Burgondes, que ses fils détruisirent en ■''34, et réunirent la Bourgogne à l'empire des Francs. Mais ai, au x° siècle, la fusion des races est complète, si le seng

de tant de peuples divers s'est assez môle pour ne former qu'une seule race homogène, la nation française, le souvenir des origines burgonde et franque survivra encore longtemps dians les noms patronymiques des habi:|;ants de notre canton. Si j'ouvre, en effet, le cartulaire de Laives, le seul, peut-être, qui n'ait pas été anéanti par la Révolution, dans ce canton, nous rencontrons encore au XII* siècle, les noms germaniques tels que ceux d^Engilbert, à^Euvrald^ Ramald, Girald^ Bertald et locald. Mais ces noms disparaissent insensiblement.

La conquête franque modifia peu l'organisation de notre contrée. Les conquérants établirent des comtes (comes), dans la plupart des anciennes cités. Le district des Eduens étant trop étendu, chaque ville principale dépendant de leur cité devint le chef-lieu d'un canton ou division territoriale séparée. Celui de Ghalon avait déjà reçu, dès le v* siècle, un comte et des vtcom^e^ particuliers, d'abord amovibles, et ensuite héréditaires, sous les derniers rois carlovingiens. Ghalon était devenu, en même temps, le siège d'un évêché dont le premier évêque fut Pauly cité dans une lettre de Sidoine Apollinaire. En 517, il siégeait au célèbre concile d'Epaone et fut le troisième signataire de cette grande réunion.

Le comte, chef militaire, administrateur, juge ordinaire, recevait, en même temps, les tributs versés au fisc et les versait annuellement au trésor royal. Sous les derniers rois carlovingiens, rhérédité des fonctions devint commune, et quand les titulaires se furent perpétués dans leurs offices, ils concédèrent en leur nom propre, et non en celui du roi, des bénéfices. Ils se créèrent ainsi des vassaux et s'approprièrent des redevances qu'ils percevaient, auparavant, pour le roi. Le comté ne fut plus alors qu'une seigneurie où le comte exerçait presque un pouvoir souverain. Plus tard même, on vit les comtes usurper les biens de l'Eglise, et en 915, entre autres, au Concile de Ghalon, on força Raculfe, comte de M&con, à restituer les biens dont il s'était emparé. Mais au xn* siècle, nos comtes durent reconnaître la suzeraineté du roi Louis VU, appelé dans notre contrée pour remédier aux vexations et aux usurpations commises par les seigneurs, profita de cette occasion pour faire reconnaître son autorité par les comtes de Chalon et de Mâcon. Guillaume, comte de Ghalon, était du nombre des déprédateurs des biens de*l'Eglise. En 1170, il avait attaqué et dévasté Tabbaye de Gluny. Les sires de Brancion, riches et puissants, et que leur grande fortune avait fait appeler les Gros,

ayaient été non moins funestes à Tabbaye de Tonrnus et à Téglise de Chalon. Louis YII^ en passant à Tournus^ en 1171, dut môme rendre un jugement pour forcer Joceran de Brancion à restituer à Fabbaye de cette ville les terres dont il s'était emparé. Ce même nre de Brancion avait émis la prétention d'avoir un droit de garde sur les terres de Boyer et de Larochette, près de Saint-Oengoulx, qui appartenaient au Chapitre de Saint-Yincent-de-Chalon, et dont j'aurai à parler plus loin (voir Juénin, Hist. de ToumtÂS).

Plusieurs vicomtes relevèrent des comtes de Chalon, entre autres les Vergy^ les Marcilly. Jean, tige de Tillustre maison de Chalon, hit le dernier comte de Chalon. En 1237, il échangea son comté avec Hugues lY, duc de Bourgogne, contre la seigneurie de Salins «t d'autres terres. (Perry. Hist. de Chalon,) Peu de temps auparavant, Tévèque de Chalon avait su se faire donner la moitié du comté de Chalon, dans la ville.

La FéodaliU.

I A Féodalité s'était ainsi constituée d'elle-mAme, J au détriment du pouvoir royal, affaibli par l'incapacité des rois successeurs de Charlemagne et par le morcellement du royaume , divisé entre les fils de nos souverains. « De petits vassaux, l dit M. Ciuérard, s'étaient érigés alors en grands feudataij'ea , et les officiers publics du royaume en seigneurs presque indépendants. Leurs honneurs et leurs bénéfices, c'est-àdire leurs emplois, et les territoires de leurs ressorts avaient été convertis en propriétés, et les pays dont ils étaient les magistrats étaient tombés, sous eux, au rang de fiefs héréditaires. La célèbre Assemblée de Kiersy (I) avait enfin légitimé t^es usurpations, et ce fut à partir de ce moment que la féodalité s'était trouvée véritablement constituée, »

A cette même époque, les montagnes de notre canton et des cantons d'alentour se hérissèrent aussi de cbriteaus-forts, appelés dans nos .anciens titres ; dovtm, turris, maison-forte, fourteresse. On en rencontra presque dans chacun de nos villages. Touâ les officiers publics de nos comtés, tous les fidùles, possesseurs de bénéfices, s'élevèrent des maisons crénelées , de leur autorité privée ; maie, plus tard, nos ducs ne permirent plus au premier venu de se

(I) En Frince, l'hérédité an Sefi fut stncUonDée, en 58T, ptr le traité d'AUf delot i elle le fut surtout , trois lîccles iprcs , pir l'édit de Kieriy ou de Quieriy-mr-Oi»* (87T), qui étendit l'iutoriti: lux gouvcrneroeDts des province* de l'empire ctrloriDgicD . De ce monieDt commenee I» vt'rîtable époque féodile. En SB7, Hugues C*pet coosommi le triomphe de It rcoditité, en renvemnl la djuailie rcgninte; msis lussï, di» la même époque, commence la luKe da pouvoir royal contre la fooUtlilé.

construire des maisons-fortes sans leur autorisation. Ainsi, nous voyons, en 1326, le duc de Bourgogne « faire remise à Jehan de Tramelay, seigneur de Tallant, près Nanton, de la forteresse (fortification), qu'il avait commencée, sans sa licence, à faire dans sa maison-forte dudit Tallant , qui avait été saisie par le bailli de Chalon. Ladite remise fut faite à condition de ne point contraindre, an quel et garde de ladite forteresse, aulcuns des habitants de ladite \nlle de Tallant et aultres , et ce , parce que ledit guet et garde du château de Brancion, appartenant au duc, ne soyent pas retardés. » (Reg. des âefs, arch. dép. de Dijon.)

Tous ces seigneurs prirent le titre de miles (chevaliers), et leur fils aîné celui de damoiseau (domicellus); ainsi nous lisons dans nos anciennes chartes : « Jehan de Kanton, miles y Guillaume de Sen- •necey, domicellus y Ansore deTEpervier, miles , etc., etc. ^

Toutefois leur fortune était inégale. A la tète de ces châtelains se plaçaient les sires de Brancion. Leur donjon, entouré d'une double et formidable enceinte , n'est pas, il est vrai, dans notre canton ; mais ces grands barons y possédaient les terres de Bresse-sur^ Grosne, d'Etrigny, de Nanton , de Ruffey, de Beaumont , de Gigny et de l'Epervière ; mais bientôt, on le sait, leurs richesses et leur puissance s'amoindrirent par Texcès de leur splendeur et les dépenses faites aux croisades, et nos ducs achetèrent leur château et leurs domaines.

Beaumont et la Colonne deviennent une chàtellenie ducale, régie par un seul capitaine-châtelain, sous le nom de Beaumontla-Colonne, Etrigny est une terre engagiste ; Nanton a des seigneurs issus probablement des Brancion ; Ruffey écheoit aux Nanton ; Laives reste aux sires de Traves, alliés des Brancion ; Bresse-sur-Grosne passe aux Montaigu, puînés des ducs de Bourgogne.

A côté des sires de Brancion se placent, au commencement de la féodalité , les barons de Sennecey et ceux de la Tour , au même lieu. Les premiers ont d'immenses possessions qui s'étendent depuis le pied de la montagne de Tournus jusqu'au-delà de Saint- Ambreuil. Dans cette vaste seigneurie sont comprises les paroisses de Laives, de Jugy, de Saint-Cyr, le hameau de la Tour-de-Vers. Et enfin, au sud du canton, la grande maison de Vienne et le Chapitre de Saint- Vincent-de-Chalon se partagent Bo3/er, Vei'S et une partie de Jugy.

Le comte, antérieurement à la féodalité, était le juge ordinaire dans l'étendue de sa circonscription administrative, il dorait rendre la justice aux plaideurs, suivant les règles de leur loi personnelle ; à cet effet, il choisissait les juges parmi les personnes qui prof essaient la môme loi, et le Mal (1) ou Plaid était composé de juges appartenant à ces diverses catégories, c'est-à-dire à des hommes de la race germanique ou de la race romaine. (Montesquieu, Espr. des Lois, 1. 28, chap. ii.)

L'assistance au Mal était un droit et un devoir restreints, sous la seconde race de nos rois, à un certain nombre d'hommes libres spécialement désignés. L'infraction à ce devoir était punie d'une amende ; les comtes y trouvaient un bénéfice. Dans ce but , ils multipliaient leurs plaids et en faisaient une charge fort onéreuse^ dont chacun aspirait à être délivré. (Préface du Cart. de Saint- Yincent-de-Màcon, p. 44.)

Mais au x« siècle, la distinction des races est effacée et il n'est plus possible d'appliquer aux plaideurs leurs lois personnelles. Il se forma alors dans chaque localité une législation générale, connue et appliquée comme coutume. Le comte qui, jusqu'alors, avait eu seul le privilège de l'administration de la justice, voit son pouvoir s'amoindrir et partagé par les seigneurs et les communautés religieuses. Les seigneurs ayant concédé une grande partie de leurs propriétés en précaires ou bénéfices ^ la condition expresse ou implicite imposée aux bénéficiaires ou vassaux fut d'aider leur suzerain de tout leur pouvoir. L'assistance dans Tadministration de la justice, vis-à-vis des vassaux eux-mêmes fut une de ces charges.

De là l'origine des Cours féodales. Les bénéficiaires exercèrent eux-mêmes une justice patrimoniale dans l'étendue de leurs fiefs. Ce nouveau démembrement fut, comme l'hérédité des bénéfices, le résultat des mœurs du temps, comme de la tolérance ou de l'impuissance du suzerain; néanmoins, ce dernier conserva la haute justice. La justice seigneuriale se trouva ainsi constituée peu à peu. Les hommes du fief, soumis à la volonté d'un même maître, s'habituèrent à l'uniformité de ses prescriptions. Â ce

(1) Plotihm quod vocaot Mallum, (Cart. deStint-Mayeul, chart. S^d.)

degré, la justice était proprement dite patrimoniale, et Ton put ^in : « point de justice sans fiefs et point de fief sans justice. » La justice du seigneur s^étendit même dans un certain rayon, mais en dehors de ses possessions. A ce second degré, elle fut proprement dite seigneuriale, C^est par suite de ces circonstances que la législation^ de personnelle qu'elle avait été, devint territoriale. iPtéf. du Cart. de Màcon.)

Hais avant cette transformation, nous rencontrons dans notre canton des magistrats appelés Prœpositi (Prévôts) , chargés de l'administration de la justice. L'origine de leur création n'est pas enoore bien connue; toutefois, on doit les considérer comme des déligués du comte et chargés par lui de l'administration de la justice civile et criminelle dans les localités où il ne pouvait luimême remplir cette partie importante de ses fonctions multiples. Ces prévôts sont entrevus seulement dans nos chartes antérieures au X' siècle, mais, à dater de ce moment, c'est-à-dire du jour où les comtes se furent perpétués dans leurs charges devenues héréditaires, les Prévôts de notre canton sont souvent nommés dans plusieurs de nos anciens titres. Ainsi, dans les chartes de l'abbaye de Laferté, nous rencontrons, en 1124, Bernard Girard, prévôt de Sennecey (Bemardus Girardus prcepositus Senicei). En 1268, nous trouvons encore Gautier (Galterus), prévôt du même lieu. Ses fils, Bernard et Richard (1) cèdent au monastère de Laferté tous les droits qu'ils peuvent avoir sur des vignes en la Noue^ derrière la grange du prieur du Mont-Saint-Martin, à Loivos.

Ces prévôts, quand ils furent devenus héréditaires, n'auront-ils pas construit alors le château dit de la Tour^ dont une partie subsiste encore à Sennecey, et qui était situé à 100 mètres à peine d'un autre château féodal, propriété des barons de Sennecey? Le château de la Tour est antérieur à celui de Sennecey, et ses maîtrcî^ avaient toute justice tandis que les barons de Sennecey n'ont obtenu le droit de haute justice que le 18 octobre 1445. On peut donc supposer alors que les prévôts de la Tour, qui n'étaient que

(1) Ce Richard figure comme témoin dans une charte de 1167, par laquelle Bodolphe de Marne (Redulphut de Blâme) donne tout son bien situé à Âmeuguy (4iiitm'acttf) à l'église Saint-Vincent-de-Mâcon. Dans cet acte, Richard est appelé f(itknrdm de Senicia, (Cari, de Saint-Vincent, p. 381, charte 626.)

des magistrats, auront toléré qu'un seigneur (miles) se construistt aussi un ch&teau sous les créneaux du leur ; car, si tous àeixi avaient été milites, on n'eût pas manqué de les voir guerroyant, ayant toujours Tépée à la main contre les seigneurs du voisinagOi après s^ôtre murés chacun, Tun à cété de l'autre, dans des fourtei^ resses aussi formidables. Ce fait de la coexistence de deux châteaux ne s'est jamais présenté dans Thistoire de la féodalité.

Quant aux seigneurs de Ruffey, voisins assez rapprochés de ceux : de Sennecey, ils exercèrent le droit de haute justice bien avant ces derniers, car en 1316, Jehan, dit le fiàtard de Nanton, seigneur de Nanton et de Ruffey « confesse qu'il tient du Roy les fourches entières (intégras) au lieu des demies (dimidias) qu'il avait seules ment. » (Arch. dép. de Dijon.)

Mais à quelle époque nos prévôts furent-ils dépossédés de leur droit de justice exclusif sur tout notre canton? Cette dépbssession eut lieu probablement lorsque chacun de nos petits seigneurs, fermé dans sa maison forte, se sera érigé, lui-même, le juge de ses hammes et de ses vassaux, sauf à se décharger ensuite du soin de Tadministration de la justice sur des agents spéciaux institués par lui dans chacune des paroisses, membres de sa seigneurie, et qui reçurent le titre de juges, de baillys, ou de capitaines châtelains. Â LaiveSy toutefois, les barons de Sennecey n'eurent pas le droit de nomination du juge du lieu. Par une circonstance encore inconnue et d'une date non connue, non plus, les habitants de cette grande paroisse jouirent, de toute ancienneté, du droit d'élire leur juge. Le parlement de Dijon le consacra par plusieurs de ses arrêts. (Arch. de Laives.)

Il ne nous reste qu'un seul monument d'une des Cours de Justice (curia) ou Cours féodales dont j'ai déjà parlé plus haut, et dans lequel le suzerain appelait les seigneurs bénéficiaires du pays à siéger avec lui. C'est un jugement rendu par Jocerand de Brancion, dans un litige survenu entre le monastère de Laferté et Gautier, seigneur de Taisey, au sujet d'une propriété sise à Laives. On voit par cet acte que le sire de Braneion exerçait la justice môme en dehors de sa terre, puisque Laives appartenait alors à la maison de Traves. Sa Cour (curia) était composée de Pierre, évèque de Chàlon, de Guillaum^e, abbé de Laferté « et * de plusieurs autres » (multis aliis) dont les noms ne sont pas . indiqués. Toutefois, on peut présumer que parmi ces assesseurs

((a$etsores) se trouvaient Jocerand de la Salle et Liebaud de Nanton. La séance se tint dans Téglise de Nanton, « devant Tautel Sùni-Laurent, » sur lequel les témoins prêtèrent serment. (Juragérant super altare sancti Laurentii apud Nanton.) (Arch. de

LtiV68.)

Les sires de Brancion ne rendirent cependant pas toujours, par eux-mêmes, la justice dans leurs vastes possessions. Ils finirent par ae décharger de ce soin sur des prévôts auxquels ils afferméwd le droit de justice. Ce fait est établi par un arrêt du Conseil du duc de Bourgogne de 1316, et ces prévôts furent héréditaires. Cette prévôté se transmit même à un grand nombre de familles d'un certain nom; ainsi, nous voyons Pierrette de JHgoine donner le dénombrement de sa prévôté de Brancion et de Balleure. Plus tard, François de Janton dit de Jordane^ seigneur de Bettonnet, en Savoie, vend cette même prévôté à Denyse Patarin^ femme de Nicolas de Bauffremonty baron de Sennecey. Quelques années après, le petit-fils de ce dernier, Melchior de Bauffremonty comte de Criizille, cède, à son tour, cette même prévôté à Hugues de Saint-Julien, écuyer, seigneur de Balleure, au prix de 3,150 livres. Enfin nous voyons François-Emmanuel de Naturel donner le dénombrement du fief de la prévôté de Brancion, qui faisait partie de sa terre de Balleure. (Ârch. dép. de Màcon, E. 431, 432.). (1)

L'abbé de Laferté, seigneur de nombreux domaines donnés à son monastère, dès sa fondation, en 1113, par nos ducs, nos comtes, nos seigneurs et même par de simples particuliers, avait

(1) Le prévôt de Brancion résidait à Balleure où il possédait le fief dit de la Prérôté de Brancion, composé d'une maison, avec bâtiments, prés, terres, Tigoes. La maison était appelée maison de la Prévôté, Dans le dénombrement doimé, en 1769, de sa terre de Balleure, par François-Emmanuel de Naturel, seigneur de Balleure, il est dit « que la maison du prévôt est brûlée depuis longtemps. » (Arch. dép. de Mâcon, E. 432.)

Dans le même acte il est dit que « le titulaire de la prévôté a le droit de pereevoir le tiers des grosses amendes adjugées dans l'étendue de la chàtellenie royale de Brancion, moyennant quoi il est tenu de fournir VexéetUeur deê hmtei œuvrêê et de le payer. 11 a, en outre, le droit de Blairie, une partie des dîmes de CoUonges en La-Ghapelle-de-Brancion et le sixième do la dîme de Kirtiilly. (Idem.)

aussi tout droit de justice dans ses grands domaines. Ce droit lui avait-il été concédé expressément par nos ducs ou par nos comtee, pu bien se l'était-il arrogé lui-même, en vertu de cet axiome écrit dans notre ancienne coutume : a Nulle terre sans seigneur » et chaque seigneur, même le plus humble, s^étant dit justicier de ses hommes, le monastère de Laferté, né à Tépoque de ces usurpations, se sera fait juge lui-même de ses vassaux. Un moine de la communauté remplissait les fonctions de juge de la maison. Ordinairement c'était le procureur ou le cellerier, lequel tenait des jours et des assises. Les jours avaient lieu devant la porte du couvent, et les assises, tantôt dans un lieu, tantôt dans un autre, le plus souvent dans un moulin. (Ârch. deLaives.)

Il était assisté de notables du pays. J'en ai déjà parlé plus haut.

Outre la justice ducale et celles des seigneurs et de l'abbaye de Laferté, nous avions aussi dans notre canton, les justices de révèque de Chàlon, de l'abbaye de Tournus et du commandeur du Temple, à Rougepont, sur le territoire de Jugy .

L'évêque avait un bailli temporel dont les appels étaient portés au Parlement de Dijon. L'abbaye de Tournus avait aussi des officiers de justice, et le temple de Rougepont, était de la justice du temple de Sainte-Catherine, situé à Saint-Oyen, près Montbellet qui était le siège de la commanderie.

Le Temple de Rougepont y je l'ai déjà dit, était situé sur la frontière extrême du Méconnais, à quelques pas seulement du ruisseau le Merderix qui servait de limite aux bailliages de Chalon et de Màcon, au bord de la grande route. Ce temple, renversé par la Révolution qui l'a confisqué, fut fondé par les Chevaliers ou frères hospitaliers de Rhodes ou de SairU-Jean-de-Jérusalem, Cet ordre religieux, on le sait, fut créé à Jérusalem, après la prise de cette ville par les Croisés, en 1099, par Gérard Tom, né aux Martigues en Provence. Il eut pour but de recevoir les pèlerins, de pourvoir à leurs besoins et de les soigner dans leurs maladies. En 1121, sur la proposition de Raymond Dupuy, devenu grand-maltre de Tordre, de les défendre par les armes contre les attaques des infidèles, cet ordre devint, à la fois, religieux et militaire. Il suivait la règle de Saint-Âugustin. Comblé de faveur par les souverains, comme par les particuliers, il se vit bientôt richement

doté et forma ce qu'on a appelé huit langues ou nations : Provence, Auvergne, Champagne, France, Arragon, Allemagne, CMiUe et l'Anglo-Bayière. Dans chacun de ces pays existaient des Grands-Prieurés appelés , avant 1267 , Receptoreries^ Ces Grandeh-Prieurés se divisaient en commanderies formés de certains domaines bénéficiaires , et celui qui en était pourvu portait le titre de commandeur. Les hospices et les églises de l'ordre prirent le nom de Temples y et ce nom leur resta même après la suppression de l'ordre, en 1313, et lorsque ses hiens passèrent à l'Ordre de Malte. Le temple de Rougepont était du grand prieuré de Champagne duquel relevaient dans notre contrée les commanderies de Saint-Jean-de-Maisel, à Chalon, et de Bellecroix, près Chagny. Le temple de Chalon avait dans ses dépendances celui de Sainte- Catherine, à Saint-Oyen, et le temple de Rougepont était de la justice du temple de Sainte-Catherine. Le lundi de Pâques, le curé de Saint- Julien-les-Sennecey se rendait processionnellement au temple de Rougepont qu'on appelait aussi la Chapelle-Perchée à cause de son assiette sur une petite éminence et y célébrait le service divin. Ce temple jouissait du droit de dlme à Jugy et à Sennecey, et par un privilège spécial aucun impôt de cette nature ne pouvait être perçu sur les terres des temples. Les templiers s'en étant affranchis, le pape adressa, en 1166, un bref aux templiers de Chalon pour les exhorter à donner quelque chose au monastère de Toumus pour le dédommager des dîmes qu'il avait l'habitude de percevoir sur les fonds que les templiers cultivaient: « Rogamus prudentiam vestram, consulimus atque monemus, quatenus sicut viri pacifici pro bono pacis aliquid memoratis fratribus constituatis, ut ipsi de substractis decimis aliquam consolationem percipiant et nos debeamus honestatem vestram nonimmerito commendare. (Juénin. Hist, de TournuSy preuves.)

A côté de cet ordre militaire et religieux se trouvait aussi dans notre canton une confrérie militaire et religieuse dite de Saint- Georges et dont la fondation était bien postérieure à celle des templiers. Cette célèbre confrérie fut établie par les chevaliers les plus illustres de notre province, en 1390. Alors Philibert de Molan, ayant rapporté de Palestine les reliques de Saint-Georges, déposa ces précieux restes dans une chapelle qu'il avait fait construire en l'honneur de ce saint auprès de l'église paroissiale du bourg de Rougemont, en Franche-Comté. Bientôt après, à rimitation de la noblesse de la Comté, celle des Chalonnais ins-

titua une semblable confrérie dans Téglise collégiale de Saint- . Georges, à Chalon, et la noblesse du Maçonnais fonda une pareille association dans l'église paroissiale de Mancey qui dépendait alors du Maçonnais.

Pour être admis dans cette confrérie, il fallait justifier d'abord de quatre lignées, et, en 1573, on exigea seize quartiers de noblesse. Un serment liait les confrères les uns envers les autres, et ils s^engageaient a les uns envers les autres, vivants ou morts, à conserver entre eux Tunion et la paix, sans prétendre d'autre rang, ni aucune préséance, à raison de la noblesse, dignitâ,' richesse, que celle que donnait Tordre de réception ; de n'aban-.donner jamais la foi catholique, apostolique et romaine; de vivre et mourir dans l'obéissance et la soumission envers leur légitima souverain. » Cette confrérie subsista de longues années et jeta tm grand éclat. La noblesse des deux Bourgognes brigua rhonneur d'en faire partie et le titre de membre de la Confrérie de Saint- Georges fut un des plus recherchés. Il ne reste plus aujourd'hui dans l'église de Mancey aucun souvenir de cette illustre confrérie, l'église ayant été presque entièrement reconstruite. Nos archives même, que je sache, ne contiennent pas de titres la concernant.

Oa la oondltlon loclale des populations.

A. féodalité en changeant toute rancienoeconsti- !] tution politique de nos paya, dut nécessairement modifier aussi la position sociale de leura populations. Etudions avec soin cette importante [ question.

La domination romaine, on le sait, avait, par

ma despotisme, dépeuplé presque toutes les Gaules sur la fin ds l'empire. La nationalité (gauloise, comme la race fi^auloiae avaient disparu à peu- près complètement. Les anciens indigènes avaient «té remplacés par des peuples de toutes nations transportés dans les Gaules, après leurs défaites par les empereurs, pour faciliter leur culture et leur repeuplement; et lorsque l'empire romain acheva de s'écrouler, au v* siècle, sous l'invasion des Burgondes, il ne restait presque plus dans nos contrées de descendants de ces ôera ^rriers qui avaient fait trembler Rome elle-même. Les Burgondes ne changèrent presque rien è l'ancienne oi^anisation, et ils trouvèrent deux classes d'hommes, les hommes libres et les esclaves, ïiis, peu à peu, la condition des hommes libres devint si misérable et celles des possesseurs des terres si dangereuse, que ces deux cluaes de la population gallo-romaine disparurent presque entièrement.

Iti hommes Hbret sont désignés dans nos chart«s sous le nom Ivminet [ranci ou francs, et cette dénomination se conserve même jtuqii'â la fin du xv* siècle. Ainsi, nous voyons dans les r^istres des leux du bailliage de Chalon deux cat^rories bien distinctes : les hommes libres et les serfs fhomines franci et servi). Les premiers appartiennent presque tous à l'ancienne race indigène, mais, huilés par l'oppression des conquérante, ils sont souvent contraints ™ "le se recommander aux riches ou d'engager leur personne à l^v service, et deviennent ainsi leurs clients, tout en se réservant

Tingénuité. Cette dénomination de client se retrouve môme au XI v* siècle dans les chartes de notre canton. En 1315, Guillaum» d'Arlay, seigneur de la Tour, à Sennecey, « donne à Laurent, du village d'Estreigner (Etrigny), son citent, et à Verdoire, sa femme, un Meix, appelé le Meix Michelot, pour leur vie seulement. » (Arch. de Sennecey.) Mais si nous trouvons souvent des hommes libres (francs) réduits à abdiquer leur liberté et préférer un servage fructueux à une franchise stérile, nous rencontrons aussi bien des hommes francs conservant leur indépendance et inscrits sur les registres des feux de notre paroisse, comme misérables qtÂérani leur pain, et exempts de toute redevance ; c^est ainsi qu'en 1360, dans la paroisse de Saint-Julien-les-Sennecey, sur 15 feui francs, il s'en trouve six misérables. En 1393, sur 24 feux francs, à Sennecey, il y en a 15 misérables. En 1399, on ne trouve même plus de feux francs à Sennecey. 11 n'y en a que 6 à Vieil-Moulin et 4 vont quérant leur pain. En 1475, la dénomination de francs et do serfs se conserve encore à Sennecey ; à ce moment on comptait à Sennecey, au hameau de Saint-Julien, 7 feux francs solvables, et 13 feux serfs.

Dans Torigine, il y avait aussi une classe d'individus appelés colons, distincte des serfs, « Coloui et colonœ, servi et ancillœ, ingenui et servi manentes. » Le privilège concédé par Louis le Jeune, en 1146, à Tabbaye de Tournus contient les expressions suivantes : « Servi, coloni seu f ranci super terram monachorum comanentes. » La condition du colon, soit qu'elle fût due à la liberté de son origine, soit qu'elle émanât de la volonté du seigneur, était à chaque instant compromise par Tabus du pouvoir seigneurial. Attaché » la possession par Teffét de sa volonté, du moins à son origine, il eut le désir naturel de s'y perpétuer et de le transmettre à sa famille. Le serf et sa famille furent aussi attachés à la possession, mais forcément. Les redevances payées par l'un et par l'autre, et tirées du sol, étaient de même nature. Il n'y avait de différence que dans les proportions mal définies et dans la cause, circonstance que la suite des temps finit par faire oublier. Le seigneur ne distingue plus, dans l'étendue de son domaine le colon du serf, et cette confusion réagit contre la liberté personnelle du colon et le rapprocha de la condition du serf. Opprimé par les exactions, s'il quittait son possesseur, le seigneur le forçait à rentrer. Sa possession étant assimilée à une tenue servile, le seigneur disposait à volonté du colon et de son avoir par-

ticulier. En 1272, Guy, baron de Sennecey (Guido, dominus Seneeiaci, miles), donne à Tabbaye de Tournas deux manses avec deux hommes chacun. « Mansum vulgariter dictum de la Peurère gitam in parochia de Sancto Cirico, et duos mansos sitos apud Sam et duos homines, (Juénin. Hist de Tournas, preuves, p. 229.)

Dans une autre charte antérieure, de Tan 894, rapportée dans le eartulaire de saint Vincent, de Màcon, Franco, évèque de Nevers donne à Roccon, Tun des fidèles du roi Eudes, quatre manses de terre de l'église de Saint-Martin de Laives, avec un homme, a quatuor mansos apsos de ratione sancti Martini in villa Montis ecclesiam cum mancipio uno, terramque ad ipsam pertinentem. »

En 1366, Perreau de Digoine, damoiseau, seigneur deTEpervières, à Gigny, déclare qu'il y a dans la paroisse de Gigny six hmmes de mainmorte et seize qui tiennent des héritages mainmortableSy c'est-à-dire des hommes de deux conditions différentes. (Arch. dép. de Màcon.) Dans la première sont les serfs attachés à la glèbe, et dans la seconde les colons francs, qui cultivaient pour le seigneur des terres mainmortables sur lesquelles le colon avait un droit transmissible héréditairement, mais qu'il ne pouvait, pas plus que le serf, aliéner, ni en céder la possession à un autre. De fait, il était aussi attaché au sol, mais il se distinguait cependant du serf de la glèbe. Indépendamment d'une liberté plus grande dans ses alliances et dans les droits du père de famille, il pouvait acquérir par contrat et par succession et faire respecter sa personne en justice. Cette différence était considérable, parce que, par l'économie, elle faisait naître l'espérance d'un complet affranchissement. La conversion en argent des prestations en nature aida, plus tard, puissamment à cet affranchissement.

Le colon devenu censitaire put se considérer comme propriétaire et le devint effectivement. Le colonage était une demi-liberté dérivant de la condition de la personne, une demi-servitude dérivant de la possession de la terre à laquelle l'homme était attaché. Les hommes de mainmorte pouvaient cependant être affranchis par le maître, mais celui-ci avait besoin de l'autorisalion du Duc. (Voir introd. du cart. de saint Vincent, de Màcon. Dalloz, Dict. de Jurisp. ; Guérard ; A Thierry.)

Ainsi le 18 avril 1441, Pierre et Guillaume de Digoine, seigneur de TEpervières, à Gigny, obtinrent du duc de Bourgogne, « réaidant alors au Quesnoy, des lettres patentes par lesquelles ce

prince, reconnaissant des services que lesdits seigneurs lui ont rendus à la guerre, leur donne la permission d'affranchir Jehan efc Philibert Ragnot, frères, hommes de main morte. » (Arch. dép. de Dijon.) Dans cette charte, le duc déclare que <k la plus grande partie des hommes de la Colonne (Gigny) sont francs. » Les hommes de Tévêque de Chalon, à Oigny, Tétaient également.

JiUuemei

int de la Commons

if AI3, déjà, la condition du colon et du serf avait "1 changé et s'était améliorée. Une ère nouvelle I avait commencé, depuis quelque temps, pour ' les peuplée. « La société, dit Augrustin Tbierrj-, n dans ses remarquables Lettres, était travaillée J par des besoins nouveaux; elle secouait sa chaîne et s'impatientait de la tutelle imposée par la conquête, et que maintenait l'esprit dominateur des conquérants. L'&ge de l'enfance était passé; celui de l'adolescence commençait, et une tnsrgique virilité se manifestait dans toute la nation. Celle-ci, sentant sa force, ne tarda pas de réclamer les droits qu'on lui ninteetait. Cette insurrection de l'opprimé contre l'oppresseur se St, comme toutes les révolutions, tantât avec le calme que donne le sentiment de la force, tantAt avec la violence qui accompagne trop aouventces révolutions. Dans quelques provinces, le'clorgé seconda le mouvement; dans d'autres, il s'y opposa, quand les prétentions étaient exorbitantes. » Dans notre Bourgogne, en général, les ecclésiastiques se montrèrent toujours bienveiDants pour leurs serfs. L'abbé de Laferté, d'Inteville, afifranchit le village de Lalheue, en 1479 (1).

(I) Us iDciennes commnoes, d'iiulilutioD romtine, élairDt tonibi^es, aous les mil CirlovingicDS, lou* Il dominitiao dei tâgoeai». Ce furent le désordre et la '■iblejje qui guivirent les bellei annccï du règne do Chailemagne qui oceaaion- "^nt l'aMerrîiBcmeDt de la populatian des Tilles, et tant que Jei communes ou ■uiiicipdil^f n'eurent pi$, au-dessus Jes barons, un juge auquel il leur fût loi- "*''* di recourir, elles durent plier sous le Joug, — ce juge, ce fut le Bot. — ''"■s les Tillci où la rcsistaDce cUit possible, Us liabilants ne manquèrent pas de "i« valoir kun droits, ei même, souvent, ils ré^rcnl, par dc^ aelcs appelés

La condition sociale de nos populations rurales reçut surtout une grande amélioration par la révision de la Coutume de Bourgogne, en 1568. Les réformateurs de notre loi fondamentale proclamèrent d*abord ce fait capital a au duché de Bourgogne n'a nuls hommes, serfs de corps », et ils ajoutent ensuite : « Encore qu'il y ait maùimortdbles qui soient corvéables et taillables à la volonté du seigneur, telle subjection ne préjudicie point à leur liberté. Si la taille est personnelle , et que le sujet la paye , le seigneur n'a aucune puissance sur lui. Si elle est pmdtale, en déguerpissant le fonds, en payant les arrérages dûs, le sujet en est déchai^. » Cependant, Thomme franc, qui allait demeurer au lieu de main^morte, et s*il y prenait un MeiXy devenait, par convention, homme de mainmorte pour lui et sa postérité à naître. (Tit. IX, art. v de la Coutume.) La femme de mainmorte, qui se mariait avec un homme franc, devenait franche. En lieu et condition de mainmorte, l'enfant suivait la condition du père, et non celle de la mère. (Art. m et vu de la Coutume.) Si une femme franche épousait un homme serf et de mainmorte, elle était réputée de mainmorte du vivant de son mari. Mais, après son décès, si elle allait demeurer en lieu franc, elle devenait de nouveau franche. D'après la même coutume, lorsque Thomme de mainmorte voulait a désavouer son seigneur, et voulait s'avouer homme franc de Monseigneur le Duc, il était tenu de se présenter devant son seigneur ou

Coûtâmes, la nature des rapports qui deraient exister entre eux et leurs seigneurs. Ces communes, après avoir ainsi réglé leurs droits avec leur seigneur, subirent paisiblement leur joug jusqu'à la fin du xi* siècle. La ville du Mans s'érigea en commune en 1070, Cambrai en 1076, ainsi que les villes de la Flandre, Noyon, en 1097, etc. Non-seulement, ce mouvement eut pour but raffranchissement intérieur des communes, mais on peut dire qu'il tendit à relever l'élat de leurs habitants et à les égaler aux nobles. A Lyon, les plus grandes familles nobiliaires se mirent à la tôte des habitants {citienê) pour reconquérir les anciennes franchises de la ville, dont le souvenir ne s'était pas perdu, et hi royauté favorisa cette conquête. (Voir Dallez, Diet. de Juri$p» t. IX, p. 161, et les historiens lyonnais.) «

D'autres villes, qui obtinrent aussi des droits particuliers, mais de moindre importance, furent appelées vilUê de bourgeoûie; d'autres se bornèrent à faire rédiger un acte appelé la CoiUume, et on les désigna sous le nom de villes de Couiumeê. Enfin^ on trouve les paroUêes rurales, qui ne pouvaient tenter un mouvement > les jurisconsultes les appelèrent communautés d'habitants. (Idem,)

devant le châtelain ou juge du lieu, assisté d'un sergent du Dut, porteur de mandement de désaveu du bailli. » Cet acte de désaveu était ainsi libellé : a Le bailly de au premier sergent royal

BUT ce requis, salut : Un tel y né et extrait de , qui est de condition mainmortable, désirant se secouer du joug de cette servitude et ^avouer homme franc du Roy, Notre Sire, veut et entend désavouer son seigneur , -r nous requérant, à cet effet, notre mandement, — ce que lui ayant octroyé, nous vous mandons qu'avec

ledit vous vous acheminiez à la personne de son seigneur ou

à la personne de son châtelain, où illec fera sa déclaration de désavœu. m L'homme de mainmorte pouvait posséder des biens personnels situés au lieu de mainmorte, mais il ne pouvait les céder à un homme franc d^une autre seigneurie, sans le consentement de son seigneur. Il ne lui était pas loisible, cependant, de tester sans l'agrément de son seigneur, ce qui semble une contradiction avec la faculté qu'il avait d'aliéner son bien; mais l'homme de mainmorte était assimilé, en matière de dernières dispositions, au fils de famille de franche condition, qui ne pouvait tester, même avec la volonté de son père. 11 pouvait donner causa mortis^ mais à autre titre que par testament. Les gens de condition mainmortable, taiUables haut et bas, corvéables à volonté, justiciables en toute justice, n'étaient pas reçus, non plus, en témoignage pour leur seigneur. Quoique l'homme de mainmorte fût corvéable à volonté, il ne devait, cependant, chaque an, que six corvées, six de cheval et dQ bœuf, et ceux qui n'en avaient pas, six de bras, à deux jours d'intervalle, et si la corvée se faisait hors la seigneurie, le corvéable pouvait retourner à sa maison, entre deux soleils.

Quelle que fût, à cette époque, la puissance du clergé, il y avait cependant des prêtres de mainmorte, et le seigneur prenait sa succession, s'il ne laissait pas d'héritiers. L'évoque ne succédait au prêtre que lorsque ce dernier était bâtard. Quand un simple prêtre devenait chanoine et quittait son lieu d'origine de mainmorte, le seigneur ne pouvait s'emparer de son bien, quoiqu'il résidât en lieu franc. (Voir l'ancienne Coutume de Bourg et ses tîomment.)

Telle était, à peu près, la condition des populations de la Bourgogne après la révision de la Coutume. Le mouvement communal, dans notre province et dans les villages, ne remonte pas avant ^ô XIV* siècle ; mais, avant cette époque, il existait déjà, dans ûotre contrée, des propriétés distinctes de celle du seigneur et des

particuliers^ qui appartiennent à une universalité. On trouve des champs appelés terra communis, terra consortorum ; « Âppelantur in Italia, dit Frontin, communia, quibusdam in provinciis pro-indiyisio. » L'usage des bois, suivant la loi Gombette, des montagnes et des pâturages, devait être commun à chacun, dans la proportion de son droit. Cette possession semble provenir du démembrement de l'ancien fisc impérial. La propriété communale a eu aussi, pour origine, des concessions faites par les seigneurs, et, pour objet, des droits d'usage. Ces concessions eurent pour but d'attirer la population sur les terres seigneuriales et de favoriser ainsi l'augmentation du produit de ces terres par des redevances.

Notre canton nous offre deux exemples de ces grands partages de bois entre les seigneurs et les habitants. Ces partages eurent lieu presque à la même époque, en 1313 et en 1326 ; par le premier, Pierre de Blanot, seigneur d'Uxelles, de concert avec Jehan, seigneur de Bresse-sur-Grosne, concéda, aux habitants de Nanton, Vincelles, Etrigny, Tallant, la Veneuze et de La-Chapelle-de- Bragny, des droits dans la forêt du Petit-Bragny-le-NantonnaiSy d'une superficie de six mille arpents, et dans la forêt de Grand-- Bragny. Cette dernière comprenait, d'après une charte des archives de Nanton, « les bois où sont l'abbaye de Laferté, Messey, le bois du roy, la paroisse de Buxy, Balleure, lés bois de M. de La Guiche et de l'abbaye de Lancharre. »

Par le second acte, de 1326, Marguerite de Frolois, dame de Sennecey, Guillaume de Nanton, Jacob de Vers, Perret de Loyse, cédèrent aux habitants de Sennecey, la majeure partie des bois situés sur le territoire de Sennecey, dont ils se réservèrent seulement une partie spécifiée dans cet acte, ainsi que tous droits de justice et de juridiction sur ces bois « Salva justitia domino et juridictione omnimodo in eisdem » A cette époque, les habitants de Sennecey avaient déjà des biens communaux, à Saint-Julien, « omnium communitatem in parochiatu Sancti Juliani. » (Arch. de Sennecey.)

Toutefois, la commune ne paraît pas encore constituée, à cette époque, à Sennecey, qui était cependant le principal bourg de la contrée. Les habitants possédaient, il est vrai, des biens communaux, mais ils ne sont pas encore administrés, ni par des prufï hommes (viri probi), ni par des Échevins (scabini). C'est Odo, curé de Saint-Julien-les-Sennecey (rector ecclesiœ Sancti-Juliani),

qui stipule avec le seigneur, po^r les nobles et les habitants fl nobilibus et hominis agricolis. » L^église était alors tutrice des habitants, et cette organisation datait de loin ; le pouvoir dont le curé était investi lui avait été conféré par les évèques, qui le tenaient, eux-mêmes, de la loi et des empereurs. Les décrets d'Ârcadius et de Théodose le jeune, avaient attribué aux évêques des viUes gauloises, non-seulement une grande autorité administntive accrue encore par les désordres des invasions, mais nul ne s'avisait de les contredire, car leur pouvoir avait pour sanction pénale les lois sanglantes de police de l'empire à son déclin. (I/itres sur l'Hist. de France, d'Aug. Thierry.)

Mais avec le temps, le curé perdit peu à peu son influence civUe, et, enfin arrive le moment où, sans que les populations lui retirassent leur respect et leur vénération,, il se vit dessaisi de toute autorité administrative. Mais avant d'être exclu complètement de la gestion des affaires de la communauté « communitas, » il s'était vu adjoindre des prud'hommes « viri probi » appelés aussi parfois a homines ordinis judicialis » sorte de magistrats , comme il en existait sous la domination romaine, et qui portaient la même dénomination que celle qu'ils avaient reçue au déclin de l'empire. Anx prudhommes succédèrent les Échevins (scabini), et à leur avènement le curé a rector » s'efface pour ne plus s'occuper que des intérêts spirituels de sa paroisse. Aujourd'hui, que sont la plupart des conseils municipaux ? Le suffrage universel, la plus stupide et la plus dangereuse des institutions actuelles, y fait entrer, dans un grand nombre de villes et de villages, ce qu'il y a de pis dans le mal, suivant l'expression même d'un trop célèbre préfet du 4 septembre. On recrute les conseillers dans les sociétés secrètes, on ne choisit que des hommes ignorants, incapables, mais esclaves du mandat impératif, et c'est pitié de voir comme les intérêts des communes sont administrés et sauvegardés 1 mais heureusement le pays commence à se lasser de ces étranges administrateurs.

Avec la Commune, et à mesure que celle-ci grandissait en force, s'améliora beaucoup le sort d^ nos populations rurales, et les seigneurs furent même intéressés à l'émancipation de leurs vassaux, 6Q ce que ceux-ci leur donnèrent du blé et du vin ou leur « payèrent finance. » Jehan de Toulongeon, baron de Sennecey, reçut de ses hommes, en 1455, « quatre mille francs d'argent, » mais pour faire cet affranchissement, il dut se rendre en Flandre, où se

trouTait le duc de Bourgogne, et lui en demander l'autorisation. Ce voyage lui coûta plus de mille francs (arch. dép. de Dijon). Dans le siècle précédent il s^était fait un gprand nombre d'affranchissements à Sennecey. En 1370, les habitants de Brancion donnent annuellement au duc de Bourgogne trois sols parisis, par feu, pour leurs franchises. Les tenanciers étaient ainsi inscrits sur

les regnistres de la comptabilité du châtelain ducal. « M homo

lignis Domini taillabilis corpori et complamtabilis et tenet ab

eodem domum suam quam inhabitat; item vineas, nemus »

(Arch. dép. de Dijon.)

La partie supérieure du village d'Etr^ny, composée de vingtquatre maisons, s'appelait la Meix de la franchise « mansus f rancorum » par suite de l'exemption des droits de péage, de corvée et de messerie, que leur avait accordée le seigneur du lieu. (Courtépée, t. V, p. 120.)

En 1579, Messire Claude de La Chambre, seigneur de Ruffey et de Nanton, satisfait aux requêtes de divers habitants de Sully, Sans et Ruffey et de Montceau qui avaient proposé de lui céder, en toute propriété, le tiers de tous leurs biens pour être affranchis de la main-morte, déclarant que « Liberté est la chose en ce monde la plus riche, inestimable, louable entre les hommes que Ton sauroit dire. » (Arch. de Màcon.)

En 1650, il y a encore à Gigny, des gens de mainmorte. Michel de La Boutière, seigneur du lieu, fait avec les habitants une transaction par laquelle il affranchit tous les hommes de mainmorte, moyennant une rente annuelle de cinquante livres, remboursable au principal de huit cents livres et un quartier de pré. Ceux-ci lui « promirent, en outre, de lui payer, chacun, ceux qui tiennent char et charrue, et les manœuvrps, deux corvées à bras, au temps de la fenaison et semailles, faisant lesquelles, ils seront nourris modérément j et dans le cas ou ils ne le feraient pas, ils payeront la corvée de chars vingt sols et celle de leurs bras cinq sols. Déplus, tous les habitants devront payer, par an, une coupe d'avoine, moitié ras et une poule, à la réserve des habitants de la Colonne qui ne payeront que l'avoine et non la poule. » (Arch. du château de TEpervière.)

Comme on Jle voit par ce qui précède, si pendant un certain laps de temps, la condition de nos populations rurales fut souvent

désâstreusey conséquence naturelle des violences de la conquête, le sort de Thomme des champs « homines agricoli » s'améliora toajours de plus en plus, à mesure de la diffusion des lumières et de Vaceroissement du pouvoir royal. Celui-ci, pour s'affranchir de Il tutelle des seigneurs qui avaient usurpé la plupart de ses droits, dus des temps malheureux, tendit une main généreuse aux populations de la campagne, surtout par sa justice^ et les protégea contre leurs petits tyrans. C'est enfin la royauté qui, prenant la généreuse initiative d'une réforme générale de la constitution politique de la France, convoqua, en 1789, les Etats Généraux, aTOC lesquels commença une ère nouvelle pour notre patrie. Cette ère, d'après le désir du vertueux Louis XVI, devait être pleine de bonheur pour la France, mais le Tiers-État, vaniteux et jaloux, au lieu d'aider le souverain dans sa patriotique entreprise, donna niaisement la main aux révolutionnaires pour renverser la royauté, et, quand le malheureux roi eût été assassiné, la bourgeoisie, complice du crime, expia à son tour et cruellement son impardonnable faute , elle sombra aussi dans une mare de sang

Hais remontons encore un moment le cours des siècles pour bien compléter tout ce qui concerne la féodalité dans nos contrées. J'ai déjà parlé des bénéfices et de leur origine. Louis le Débonnaire, à l'exemple de Charles Martel et de Charlemagne, distribua une grande partie de ses vastes domaines à titre de bénéfices^ dans l'espoir de se faire des partisans intéressés à maintenir sa puissance. Ces libéralités, ayant habitué les grands à mettre les services qu'ils pouvaient rendre à un très-haut prix, Charles le Chauve fut dans la nécessité de se montrer aussi généreux que ses prédécesseurs. Quand il n'eut plus rien à distribuer, il aliéna tous ces nouveaux bénéfices à perpétuité, dispensa ensuite ses vassaux de le suivre à la guerre, et finit par rendre les comtés et toutes les autres magistratures héréditaires. Mais ces munificences ne firent que d'illustres ingrats ; elles achevèrent de ruiner la puissance royale et de consoUder la puissance des grands. Toutefois, il ne faut pas confondre ces bénéfices avec ceux qui avaient été créés par les rois Mérovingiens. Les premiers ne furent que de purs dons qui n'imposaient aucun devoir, tandis que les nouveaux ne furent concédés qu'à la charge de services militaires et domestiques. Ces nouveaux bénéfices prirent le titre de fiefs et les titulaires celui de vassaux. Nos Cartulaires bourguignons sont remplis do ces concessions faites par Charles le Chauve. Ce prince disposa, entre autres, dans

notre canton, de Téglise paroissiale de Saint-Julien-les-Sennecey, . en faveur de Tabbaye de Saint-Marcel ; le monastère de Toumut ' fut vraiment comblé des largesses de ce prince (Juénin, Hût. de Toumus; preuves.) Les bénéfices étaient de deux sortes, il y avait ^ les alleux a cUlodium » et les fiefs. L^alleu n^était pas assujetti à la révocabilité et aux charges du bénéfice, et le propriétaire pouvait en disposer librement. L'alleu n'était point soumis à la foi et à ; l'hommage. Mais bientôt le sort des propriétaires fut rendu al.^ malheureux que ceux qui n'étaient pas investis d'une grande puii»* • sance furent contraints de changer leurs alleux en fiefs. L'on im- • posa à tous les hommes l'obligation de se choisir un seigneur.^ a Volumus etiam ut uniuscuique liber homo in nostro regno r seniorem qualem voluerit in nobis et in nostris fidelilms aceipiat.» [ (Cap.Caroli Calvi, art. 2.) Toutefois dans une terre seigneuriale, on •' rencontrait parfois Valleu et le fief, comme dans l'ancienne baronnie de Sennecey . Dans tous les premiers aveux de cette seigneurie \ lé maître se réserva toujours, avec soin, la franchise de son alleu, "j En 1227, Guy, seigneur de Sennecey, reprend en fief de Bérard, ; abbé de Tournus, toute sa chàtellenie, excepté la tour de Sennecey, ^ (( quidquid habet citra Grahonam versus Trenorchium excepta ; turre, » En 1329, Guillaume de Sennecey, en rendant foi et hommage au duc de Bourgogne, se réserve également sa tour de Sennecey, et reprend « en fief lige du duc Eudes, et en accroissance du fief qu'il tenait de lui le reste de sa seigneurie. » Le 1®' octobre 1445, Jean II de Toulongeon, baron de Sennecey, déclare aussi au duc a qu'il tient en fief tout le chastel, terre et seigneurie et tout le revenu de Sennecey dont la pluspart était de franc-alleu^ pour raison de ce que ledit duc lui a permis d'avoir audit lieu de Sennecey, le signe de la haute justice à trois piliers. » Jusqu'alors, le portail a devers midy » du château de Sennecey avait été seul de l'ranc-alleu. En 1481, Philibert, baron de Sennecey, en se réservant la grosse tour et portail, comme étant de franc-alleu, déclare que sa terre vaut douze cents livres de rentes. (Regist. des fiefs.)

Les fiefs étant devenus héréditaires participèrent à la nature des alleux. Le feudataire devint maître sur ses terres, et ne fut redevable envers son suzerain que de droits honorifiques. Toutefois, à partir du xii* siècle, le feudataire, en rendant foi et hommage au seigneur suzerain, réservait toujours le droit dû au roi. Le suzerain en concédant les bénéfices était libre aussi de les retirer au concessionnaire. En janvier 1299, Jean, abbé de Tour-

nus, déclare « qu'il concède à Guillaume, seigneur de Sennecey, fn /fef, tout ce que tenaient de lui et de son monastère (feudum teu feuda) Jacob, seigneur de Saint-Point, et Renaud son fils, en considération des services rendus à l'abbaye de Tournus par la maison de Sennecey et des améliorations par elle faites, tant en constructions qu'en acquisitions, dans sa maison-forte de Saint- Cyr , et pour engager ]§ seigneur de Sennecey et les autres vastaux à améliorer davantage tous les fiefs qu'ils tenaient de l'abbaye. > (Juénin, Histoire de Tournus, preuves.)

En 1301, sur le refus fait par Joceran et Jean, seigneurs de Nanton, de rendre foi et hommage à l'abbaye de Tournus pour des fiefs situés dans la paroisse de Saint-Germain-des-Buis et de Saint-Julien-les-Sennecey, l'abbé leur enleva ces fiefs pour les concéder à Guillaume, seigneur de Sennecey. Cette concession fut faite à la condition d'employer 200 marcs d'argent à l'amélioration de ces domaines. Cette dépossession et la concession se firent avec la plus grande solennité, au son des cloches, en présence de toute la commiinauté et de Hugues de Cuiseaux, chanoine de Saint- Vincent et des prieurs de Saint-Pierre et de Sainte- Marie de Chalon. (Idem.)

Si, comme nous l'avons déjà vu, le simple habitant de mainmorte était libre de désavouer son seigneur, les grands vassaux eurent aussi la faculté de se dégager de leurs devoirs de vassalité envers leur suzerain et de s'engager envers un autre. Ainsi, la grande maison de Sennecey, longtemps vassale de l'abbaye de Tournus, cesse tout à coup de lui rendre foi et hommage et se reconnaît vassale du duc de Bourgogne. Le !•' octobre 1452, Jean II, de Toulongeon, seigneur de Sennecey, déclare au duc de Bourgogne « tenir de lui en fief tout le chastely terre et seigneurie et tout le revenu de Sennecey dont la pluspart est de franc alleu. » Cette soumission de vassalité au duc fut faite a pour raison de ce que ledit duc avait permis au baron de Sennecey d'avoir audit lieu de Sennecey le signe de la haute justice à trois pilliers, ainsi qu'il doit apparoir par lettres du duc vérifiées en sa chancellerie et mises au trésor. » (Reg. des fiefs.) La terre de Sennecey était alors « une notable, belle, grande seigneurie ; au scel de son seigneur se trouve un homme à cheval, tenant l'espée au poing, qui est signe de grande seigneurie et prééminence. » (Arrêt du parlement de Dijon.)