PANCARTE DES DROITURES
L 'Elurgeon pris aux Eaux de céans , apartient à la Sieurie , par en païant au Pécheur Cinq sols.
Le. Marsouin doit Douze deniers d'Aquil.
Le Saumon et la Lamproie semblablement doivent aussi chacun Douze deniers d'a/uit, toitfes fois et quart tes qu'il est péch1 ausdites Eaux.
De tous Poissons trouvez en varech, la moitié en apartient à ladite Sieurie, et l'autre moitié aux Trouveurs, qui Importeront sur cette Pierre , et peut-on prendre pour ladite Sieurie lesdits Poissons chacun au taux des jurez à ce ordonnez .
Et s il avenoit qu'aucuns T routeurs desdits Poissons, ne faisoient lesdits aquits des Poissons qu'ils pouroient avoir péchez ou trouvez , sont et doivent être pris en foifaiture , et les délinquans taxez en amende , par les Oficiers desdites Eaux.
Tous Vaisseaux du Païs d'Irlande, m on tans et passans par-dessus lesdites Eaux, doivent un Autour mué , et un Timbre de Martre.
Item. Ledit Seigneur a droit, à cause de sadite Comté de Taucarville, de prendre coùtume sur toutes les Marchandises qui sont vendues et distribuées sur ladite Rivière de Seine , dedans les bornes et limites susdites , même au Havre dudit Tancarville , eu tant que ladite Rivière y fluë et reflue , tant du côté du Nord que du Sud , et aussi tous les Varechs qu1 illec arrivent , tant en flote que sur ladite Eau , en terre sèche et ès bancs formez sur ladite Rivière.
Item. Audit Seigneur apartient de tous les Navires et Bateaux qui heurtent sur lesdites Eaux , et illec demeurent échouez ou arrêtez, pour chacun Bâteau ou Navire Cinq sols.
Item. Pour chacune Ancre quillec est filée, ou autrement demeurée ou posée, Cinq sols.
Et si lesdits Bateaux ou Navires sont submergez ou abandonnez par les Mariniers étans en iceux , on ils le fussent
après, ou les biens élans en iceux fussent sauvez, ledit Seigneur Comte a le droit dudît sauvage pour lui et ceux, qui ont aidé à sauver lesdiies Navires ou Bateaux, et les Marchandises étant en iceux.
Item. Le Seigneur a droit pour le sauvage , de prendre sur chacune pièce de Futaille, Caisse ou Paquets, et sur chacune des autres pièces de Marchandises, Ancres , Cables et Agrès, de la valeur de ao s. tournois et au-dessous, Quatre deniers par chacune pièce } et s'ils sont au-dessus de vingt sols , pour chacune pièce Cinq sols tournois.
hem. Pour chacune Nef ou Bateau allégé , ou mis hors de son bord aucunes Marchandises ou autres choses , il est du pour chacun Bâteauqui reçoit lesdilsallégemens , \ ingtsix deniers tournois ; et pour chacune pièce de Futaille , Caisse, Paquets, et sur chacune autre pièce de Marchandises ou Denrées , Ancres ou Apai eils , qui ainsi seront mis hors desdits Navires , Quatre deniers tournois pour chacun fonds; et sur les autres Marchandises ou Denrées . pour chacun des Paquets ou autres pièces de Marchandises , Quatre deniers tournois pour pièce , outre ladite coutume sur lesdits Bateaux allégeans: Et sur chacune Marchandise jettée à la Mer, et mise hors de ladite Nef sur ladite Terre de Tancarville , par fortune de mer ou autrement , pourvu que ce ne fût par les susdites décharges, est dû par chacun Baril, Vaisseau, Paquet ou Paquets de Marchandises , Cinq sols.
Item. Sur chacun pièce de Marchandise , Ancre , Agrès de Navire et autres choses , qui aussi seroient jettées ou déchargées desdites Nef ou Bâteau , est dû par semblable Cinq sols.
Item. Est dû des autres Marchandises, Paquets , Barils , Caisses et Vaisseaux , et autres Marchandises , de valeur de vingt sols et au-dessous, Quatre deniers , et an-dessus de vingt sols, la somme de Cinq sols.
