ACHFA*EME\T DE L CT.UVRE DE COLBERT

Iti Levant, de « faire connaître aux pachas la grandeur ctla puissance <4u roi, combien S. M. est au-dessus de tous les autres jinnces chrét: icns, ses forces par terre et par mer, ses conquêtes; il devait insinuer «:|ue tous les princes de l'Iiurope ligués contre la France avaient été «jbligésde lui demander un traité que S. M. leur avait accordé pour 20 ans. Etant arrivé à Constantinople, le sieur Dortières devait obtenir aussi, conjointement avec notre ambassadeur, de nouveaux commandements aux pachas pour empêcher qu'il ne tût établi dans les échelles d'autres consuls que les Français et que les étrangers ne pussent négocier que sous l'aveu de la bannière de France et en obéissant aux consuls de la nation qui y résidaient, comme il avait été convenu par l'art. 44 des Capitulations d'avril 1673, ù la réserve toutefois des nations qui avaient un ambassadeur résident A la Porte '. » Les mémoires sur la situation des échelles que Dortières présenta à son retour en 1686 firent sans doute juger nécessaire un second voyage*. Il en accomplit en effet un second en 1687, cette fois-ci avec pouvoir d'établir lui-même des règlements. Dortières mit fin à de nombreux abus, mais il excita les plaintes des marchands &en réglant en faveur des consuls tous les points qui étaient contestés au sujet de la dépense des échelles, particulièrement de l'entretien

ides chanceliers et des drogmans, en haussant les droits de consulat «t de chancellerie, et surtout en dissimulant les réclamations qu'il avait reçues contre la conduite des consuls; aussi la Chambre s'adressa à Seignelay pour empêcher l'exécution de différents articles «le son règlement\ En 1688, M. Daguesseau fut envoyé en Provence poar faire une enquête au sujet de toutes ces plaintes; il s'en revint pleinement édifié et réussit .\ convaincre le ministre, qui était décidé ^ supprimer la ferme des consulats, quand il mourut.

(1) Instructions du ij août tôSs- Arch. des aJJ. ilr. Turquie, SupftUmetit. isiy «î i/^S. Extraits d.ins Dfjpinc, t. III, p. 643. Dortières reçut des conmiande- Tiiciiis du sultan pour faire mettre partout en vigueur les Capitulations qui lurent jHiur la première fois appliquées en Kgyptc.

(2) .Aucun historien n'a parlé de ce second voy.nge ; il ressort cependant de plusieurs lettres {à de Ligvy, ;•■' mars i6S(> ; à Dortihcs, 2S juin t6S6. lili , 27; ^ngntlay à Morant, jy août lôHô ; Dkpping, t, III, p, 63}) que Dortières était iv>'cnu de son voyage au printemi>s de 1686, et de nombreux documents nous le montrent de nouveau parcourant les échelles en 1687,

(3) V. Bli. 4, fol. jçç-406. Mémoire envoyé le 10 mai 1688 à M. le m.irquisdc Seienclav contre le sieur Louis Fabrc, consul de Smyrne, et contre le prétendu Tèglement provisionnel fait par M. Dortières ~- Voir////, 36. Règtnnent fait pour iaicMlts du Ln'iwtpar M. Dorlihf s. Smyrne, SoeUibrt lôH-j. ai articles.

Seignclay se préoccupa aussi de prévenir le retour des dettes dont la liquidation s'achevait. En 1688 on ne levait un cottimo pour leur paiement que dans les échelles de Scïde et d'Alexandrie', il ne fallait pas que les avanies et les emprunts vinssent les renouveler. C'est ce que Scignelay voulut prévenir par le règlement en 30 articles du 25 décembre 1685, complété par l'arrêt du conseil du 29 décembre 1685. Tous les dcu.K avaient été mûrement étudiés par la Chambre et le dernier ne faisait qu'ordonner l'exécution d'une de ses délibérations*. Le roi y interdit « de faire, pour et au nom de Li nation, aucun emprunt des Turcs, Juifs et autres gens du pays, sous quelque prétexte que ce soit, si ce n'est dans les cas indispensables dont on sera oblige de justifier la nécessité et de tenir registre, lequel en contiendra les motifs » (art. /). Les avanies auxquelles les particuliers auront donné lieu par leur faute ou mauvaise conduite en quelque manière que ce soit seront supportées par eux (arl. 2). Au cas où ils ne paieront pas ils seront retenus prisonniers et au bout de trois mois renvoyés en Franco, où la Chambre du Commerce poursuivra le paiement et les contraindra, tant en leurs biens que par emprisonnements de leurs personnes. Ce sera à la Chambre du Commerce de juger, d'après les informations faites par les consuls, si les avanies seront supportées par la nation ou les particuliers (iirt. ] à 6). Quand la nation devra payer une avanie, l'argent sera levé sur les voiles qui aborderont dans l'échelle en forme d'avarie (arl. 7). Ces avaries payées par les capitaines seront remboursées au retour par le coq>s du bâtiment et les effets du ciiargement, en tenant compte du change maritime*. Ces sommes demeureront en pure perte pour les intéressés au bâtiment ou pour les assureurs, jusqu'i concurrence de la valeur d'un cottimo et demi, sur le pied qu'il se lève actuclle-

(i) Mt'moii,- diitiiit'c à M. d: CasUh^turis, i<.) pvriei i6SS. Bli, 4, fol. J32.

Ul />W, ./. Dt'lihêmlion ,!ii ;; //(///.•/ lOSf. — 7 Siftfmhe i6Sf. Mnnoires sur hs^^ avuiiis. — Sel 1} dt'ciinhrt' loS). (À^iisiiltiitions d'avocals et dilihcrations de laCliambri^i(;< siijtt dt'S aviirûi.

(5) t^<-' clumgo in.iritinii.' C-tait ûxc .\ 20 o o sauf à Alexandrie où il pourrait ctf' -^. do 50 o o. M.ii-i tous Ici particuliers pcuivaient offrir de f.tire des av.irics i la plag-^, des capitaines à un moindre ciiaufie et pour cette raison la fourniture devait ètw- j puWiéc et mise au rabais dans IWsseniWée publique du corps de I.1 nation, (.'/r^^ /j-/;). — La Chambre supplia d'abais-;er ce taux du chance qui donnait trop • bé-néùce ( j /./■■..', r.» <:.K\-iiil'n- lOoi. lUi, 2S). — L'arrêt du 2\ novembre 16 .»«^ chargea Lebret de le réijler à l'.-.venir en tenant compte du cours du chani^' £=-«=; la place de .Marseille. //, -v> — Une ordonnance de Lebret, du 4 mars 1695, fixe à I ) o i\ — du 10 mars 100 \, à i<S o o, — du 2 | novembre 1696, à 24 0» a cause de la guerre. — du !<.•• iiàilet I^9^i, .1 iSo o, — etc., //. 27.