LIVRE DlXlÈMi:. I0l

(icomnitin accord, son âiiéantissetnent. L'Espa* a gne, qui appuie ses prétetitiofis «iir le traité cr d'Aranjuez, ne peut écarter les dispositions du « traité de Fontainebleau, pnisquetous les deux « farent son oiiTragse, comme ils f&rent la consé- « quence du même système d'incorporation. Tan-^ (c dis que tous les prélendâirts à la restifuttoti <!t du à la conservation des territoires «Contestés « invoquent en leur faveur les traités anciens tf Qà tes titres nouveaux, la cour d'Espagne est à la s^ale qui se place dëiis une position tout-à« à fait fausse et irrégulière , et qui, en s*étayant « des t<*aités faits par Bonaparte, prétend se pré- « valoir de quelques-uns de ces traités, et réje- <t t^r les autres. Cette manière de raisonner ét^nt à îfif ftdm^blè , toutes les éonséquences de ce « syistème doivent retomber sur la ptiissabce qui « a prétendu s'en servir pour contester 1& soù- * teraineté de S. A. L et R. sur la Toscane. >)

Qfuârnt II Fautre question relative au duché de Parme subsidiairement réclamé pour Finfetit don Charles-Loiiis, le pléttipofentialre âi\ grandduc s'abstenait sagement d'éwettre nhe opi-' ïïum , et 9e bornaii k écattët la question , en disant: « Qu'il ne lui appartenait pas dé faire « ressortir' toutes les conséquences de ce faux <t systèiâ^e , ni de jugèf i\ë la légitimité dés titrés A dom on étayait uiie demande subsidiaire à l'é- « gard d'un autre état d'Italie, dont il était fait

Io4 CONGRES DE VIENNE.

« mention dans la note de M. Tàmbassadeur û d'Espagne : son unique devoir étant de comi< battre la prétention élevée au sujet de la soua veraineté de la Toscane, il ne se permetti'ait H aucun raisonnement étranger à cette partie de c< la question. » Après avoir ainsi limité sa réponse à ce qui concernait l'intérêt de son souverain , don Neri déclarait « que son mémoire n'ayant pas pour objet de légitimer les droits incontestables de S. A. I. et R. le grand-duc, qui é|aient déjà reconnus par tant de puissances, mais seulement de répondre au mémoire espagnol, il ne demandait aucune décision nouvelle, et protestait formellement contre l'admission de tout plein pouvoir qui aurait pu être présenté au nom du soi-disant roi d'Étrurie; protestation <qu'il avait déjà consignée dans sa précédente note / du 7 novembre. »

Xe prince de Metternich prévint le comité des huit puissances dans la sé^^nce du 9 décembre, qu'ayant reçu du plénipotentiaire espagnol, une note tendant à établir les prétentions de l'infante Marie - Louise et de l'infant don Charles- Louis, son fils, sur le grand-duché de Toscane, il invitait la France, l'Angletejrre et la Russie à nommer des commissaires pour intervenir dans ceUe discussion, qui, intéressant un prince autrichien , devenait personnelle à la cour de Vienne. ' * .