‹ Histoire du Congrès de VienneChapitre 90 sur 214 · LIVRE TREIZIEME. aûd · texte numérisé non relu

LIVRE TREIZIEME. aûd

Le prince de Metternich répondit, le 9 février, à cette note des plénipotentiaires prussiens 9 « qu'il regardait cette coopération comnae nécessaire ; la cour de Vienne n'ayant jamais

regardé les délibérations des états du premier ordre que comme des dilipositions préparatoires. »

Dans la séance du 12 février du comité de Pologne et de Saxe y on avait placé dans Tar^ ticle XXX du traité provisoire , relatif à la répartition de ces deux pays , un renouvellement d'engagement de la part de l'Autriche et de la Prusse, « de faire tout ce qui dépendrait d'elles pour accélérer la confection d'une constitution pour l'Allemagne, qui , en donnant de la force à l'ensemble, plaçât en même temps chaque état fédéré sous une sauvegarde commune , et fixât et garantit également les droits des princes et comtes médiatisés, et de toutes les classes de la nation. »

Cette exposition des sentimens des deux principales puissances d'Allemagne, devait déterminer la reprise des séances du comité germanique. Pour l'accélérer, la Prusse adressa, le 10 février, au prince de Metternich deux projets , dont l'un avait pour objet une constitution de l'union germanique, d* après la division par cercles^ et l'autre d'après la non^dii^ision par cercles. Dans II. i5

!k'i6 COIfGRÈS DE YIEVJKE.

ces deux projets étaient insérés les points dtsciités et arrêtés dans les treize séances du comité germanique, dej^uis Je i4 octobre jusqu'au 16 novembre. Ce travail faisait beaucoup d'honneur à [^esprit d'analyse et de combinaison du baron de Huniboldt. Il traitait du premier et du seeond conseil de l'iuiion , de l'exécution des conclusum par l«s tribunaux et par la force armée, des relations avec les puissances étrangères , du maintien du pacte fédéral, des contingens des divers princes , des états médiatisés, des rapports entre les souverains, 6t de ceux des iouversains avec leurs sujets, du tribunal fédéràtif , etc.

La division ^orcerc/e^ conduisait à déterminer les fonctions des directeurs ^t préposés des cercles ; car c'est ce qui constitue principaiemént la différence des deux plans.

Le premier plénipotentiaire autrichien fit dresser, tant d'après ses idées que d'après celles du plénipotentiaire prussien, un nouveau projet de constitution, lequel fut envoyé , au mots de ndai, aux dîfférens princes d'Àllemagae et à leurs re-. préseintans. Ce projet, con^ en dix-huit articles, exposait le but de l'association , quels membresi; entreraient dans la diète, et quels seraient les ' pouvoirs de ce corps , la quotité des contingens , et les droits .à conserver aux états ;mé-^ diatisés.

Page 1