GOUVERNEMENT REVOLUTIONNAIRE DE LA LOIRE

L'organisation du département, au point de vue administi était toujours celle qui avait été établie par la Constitutio 1791 ; les administrations du département et du district d nues permanentes étaient des corps politiques, aux attribui

(1) Arcb. dép. de ta Loire. — DélibératUm* du dùtriel de Roanne, : iaaire an II, reg. L. 172.

■■ 1,2) Arcb. de Saône-et-Loire, District de Harcieny, 3 L. 3. 18 frimaire.