SI I

ses

as •

~ "' S es

(1) Arch. naU - Û", 49.

A FeurSy les désarmés, contrairement à la loi, furent exclus du vote ; deux citoyens adressèrent une protestation à la Convention et, en môme temps, leur adhésion à l'acte constitutionnel et aux décrets des 5 et 13 fructidor.

Les électeurs de Roanne, en envoyant leur acceptation de la Constitution et des décrets, réclamèrent comme un acte de justice la convocation de la prochaine assemblée électorale dans ses murs; TAssemblée législative avait décrété l'alternat des assemblées électorales entre les districts; Saint-Etienne et Montbrison avaient joui de l'avantage de la tenue des deux précédentes, et il était équitable de partager également entre tous les électeurs les avantages et les inconvénients des distances. Une loi du !«' vendémiaire fixa la tenue de l'assemblée électorale à Montbrison, c'est-à-dire au chef-lieu du département.

Les résultats obtenus dans le département de la Loire furent ceux donnés par le reste de la France ; les cantons adoptèrent la Constitution à la presque unanimité et les décrets à une grande majorité.