‹ Histoire du droit canadienChapitre 158 sur 483 · COUR DE CIRCUIT · texte numérisé non relu

COUR DE CIRCUIT

Cour du District de Montréal, tenue à Montréal, 10 au 15 de chaque mois. Janvier, Juillet et Août exceptés. Hubert, Papineau et Honey, greffier.

Circuit du Comté de Vaudreuil, tenue à Vaudreuil, 1 au 5 Mars, Juillet et Novembre. F. de S. Bastien, greffier.

Circuit de Boulanges, tenue au Coteau Landing, 6 au 10 Mars, 6 au 9 Juillet, et 6 au 10 Novembre. H. T. Sentenne, greffier.

Circuit du Comté de Verchères, tenue à Verchères, 1 au 5 Février, Mai et Octobre E. E. Chagnon, greffier.

District de Québec.

Circuit du District de Québec, tenue à Québec 16 au 21 Janvier, et Juin, et 20 au 25 de chaque mois, Juillet et Août exceptés. Fiset et Burroughs, greffier.

DsiTRicT DES Trois Rivières.

Circuit du District des Trois-Rivières, tenue au Trois Rivières 7 au 12 Mars, Juin, Septembre, et Décembre. E. Barnard, greffier.

Circuit du Comté de Maskinongé, tenue à la Rivière du Loup, 26 au 30 Janvier et Mai ; et du 28 Septembre au 2 Octobre. L. J. Bourret, greffier.

District St. François.

Circuit du District de St. François,tenue à Sherbrooke, 10 au 16 Février, Mai, Octobre et Décembre, Short et Morris, greffier.

Circuit de Standead, tenue à Stanstead Plains, 1 au 4 Février, Juin, Septembre, et Décembre. C. A. Richardson, greffier.

Circuit du Comté de Compton, tenue à Cookshire, 8 au 11 Janvier, Juin et Novembre. A. W. Pope, greffier.

Circuit du Comté de Richmond, tenue à Richmond 1 et 5 Mars, Juillet et Novembre P. C. Sleeve, greffier.

Circuit du Comté de Richmond, tenue à Danville, 14 au 18 Janvier, Avril et Septembre. T. Leet, greffier.

District de Kamouraska.

Circuit du District de Kamouraska, tenue à St. Louis, 7 au 12 Février, Mai et Novembre. Déri et Pelletier, Greffier.

Circuit du Comté de Témiscouata, tenue à St. Jean Baptiste, 21 au 25 Mars, Juin et Octobre. L. N. Gauvreau greffier.

District d'Ottawa.

Circuit du District d'Ottawa, tenue à Aylmer, 7 au 12 Février, Juin et Novembre. Henry Driscoll, greffier.

Ckcuit du Comté d'Ottawa, tenue à Papineauville, 7 au 10 Janvier, Mai et Septembre. F. S. Mackay, greffier.

Circuit du Comté d'Ottawa tenue à Buckingham, 17 au 20 Janvier, Mai et Sep-' tembre. Edmund Wm. Murray, greffier.

Circuit de Pontiac, tenue au Portage du Fort, 2 au 7 Mars, 20 au 25jJuin, et 3 au 8 Novembre, William L. Gray, grefBer.

District de Gaspé.

Circuit du District de Gaspé, tenue à Percé, 7 au 12 Mars, Août et Décembre. L. G. Harper, grefBer.

Circuit du District de Gaspé. tenue à New Carli3le,7 à 12 Février, Juillet et Novembre, F. D. Gauvreau, grefBer.

Circuit de Bassin, tenue au Bassin, du 12 au 21 Février, et 15 au 24 Octobre. John Eden grefBer.

Circuit des Iles de la Madeleine, tenue à'Amherst, 22 au 31 Mai, et 22 au 30 Septembre J. B. F. Painchaud, grefBer.

Cour de Circuit de Bonaventure, tenue à Cari ton, 10 au 13 Janvier, Mai et Septembre, Edward Mann, greffier.

Cour de Circuit de la Rivière au Renard, tenue à la Rivière au Renard, 1er au 10 Août. Jno. de Ste. Croix, grefBer.

District de Terrebosne.

Circuit du District de Terrebonne, tenue à Ste. Scholastique, 7 au 12 Février, Mai et Octobre J. R. Berthelot, grefBer.

Circuit du Comté de Terrebonne, tenue à St. Jérôme, 2 au 6 Février, Mai et Octobre, J. B. L. Yillemure, greffier.

Circuit du Comté dArgenteuil, tenue à Lachute, 12 au 13 Janvier, 25 au 29 Mai, 12 au 16 Septembre. T. Barron, greffier.

District de Juliette.

Circuit du District de Joliette, tenue à Joliette du 7 au 12 Février, Mai et Octobre. L. T. Groulx, greffier.

Circuit du Comté de l'Assomption, tenue à L'Assomption, 26 au 30 Janvier, Avril et Septembre. J. Z. Martel, greffier.

Circuit du Comté de Montcalm, tenue à Ste. Julienne, 2 et 6 Février, Mai et Octobre. Adrien H. de Caussin, greffier.

District de Richelieu.

Circuit du District de Richelieu, tenue à Sorel, 7 au 12 Mars, Juin et Novembre, A. N. Gouin, greffier.

Circuit du Comté de Berthier, tenue à Berthier, 24 au 28 Février, Mai et Octobre, Charles Emond, greffier.

Circuit du Comté de Yamaska, tenue à St. François, 2 au 6 Mars, Juin et Novembre. L. M. Côté, greffier.

District dc Sagc^say.

Circuit du District de Saguenay, tenue à Malbaie, 7 au 12 Janvier, Mai et Septembre. Charles Du Berger, greffier.

Circuit du Comté de Charlevoix, tenue à la Baie St. Paul, 20 au 22 Mars, Juillet et Novembre. Joseph Perron, greffier.

District de Chicoctimi.

Circuit du District de Chicoutimi, tenue à Chicoutimi, 7 au 12 Février, Juin et Octobre. Francis H. OBrien, greffier.

District de Rimocski.

Circuit du District de Rimouski, tenue à St. Germain, 7 au 12 Mars, Juin et Octobre, F. M. Derome, greffier.

Circuit du Comté de Rimouski, tenue à Matane, 2 au 5 Mars, Juin et Octobre. D. F. St. Aubin, greflBer.

District de Montiiagnt.

Circuit du District de Montmagny, tenue à Montmagny, 7 au 12 FéTiier, Mai et Novembre. Albert Bender, grefiBer.

Circuit du Comté de l'Islet, tenue à St. Jean Port-Joli, 20 au 24 Février, Mai et Novembre. L. Z. Duval, greffier.

Circuit du Comte de Bellechasse, tenue à St. Michel, 20 au 24 Mars, Juin et Octobre. Majorie Mercier, greffier.

District de Beauoe.

Circuit du District de Beauçe, tenue à St. Joseph de la Beauce, 7 au 12 Mars, Juin et Octobre. Zéphirin Vézina, greffier.

Circuit du Comté de Dorchester, tenue à Ste. Hénédine, 2 au 6 Mars, Juin et Octobre. Joseph Reny, greffier.

District d'Arthabaska.

Circuit du District d'Arthasbaska, tenue à Arthabaskaville, 7 au 12 Février, Mai et Octobre. Rufus Wadleigh, greffier.

Circuit du Comté de Drummond, tenue à Drummondville, 20 au 24 Mars, Juin et Novembre. Joseph Trefflé Caya, greffier.

Circuit du Comté de Mégantic, tenue à Inverness, 13 au 17 Mars, Juin et Décembre. J.-Bte Rousseau, greffier.

District de Bedford.

Circuit du District de Bedford, tenue à Nelsonville, 7 au 12 Février, Mai et Octobre. Frederick T. Hall, greffier.

Circuit du Comté de Brome, tenue à Knovflton, 26 au 30 Janvier, Avril et Septembre. Joseph Lefebvre, greffier.

Circuit du Comté de Shefford, tenue à Waterloo, 21 au 35 Janvier, Avril et Septembre. Vespasien Nutting, greffier.

Circuit du Comté de Missisquoi, tenue à Bedford, 2, au 5 Février, Mai et Octobre. Thomas Capsey, greffier.

District de St. Hyacinthe.

Circuit du District de St. Hyacinthe, tenue à St. Hyacinthe, 22 au 27 Janvier, Mars et Octobre. Louis G. DeLorimier, greffier.

Circuit du Comté de Rouville, tenue à Marieville, 15 et 19 Février, Mai et Octobre. F. H. Catien, greffier.

District d'Iberville.

Circuit du District d'Iberville, tenue à St. Jean, 11 au 15 Mars. Juin et Novembre Francis H. Marchand, greffier.

Circuit du Comté d'Iberville, tenue à Iberville, 6 au 10 Mars, Juin et Novembre. Philibert Beaudoin, greffier.

Circuit du Comté de Napierville, tenue à Napierville, 1er au 5 Mars, Juin et Novembre. Antoine Merizzi, greffier.

District de Beatjharnois.

Circuit du District de Beauharnois, tenue à Beauharnois, 7 au 12 Mars, Juin et Novembre. Louis Beaudry, et P. J. U. Beaudry, greffier.

Circuit du Comté de Chateauguay, tenue à St. Martin, 2 au 6 Mars, Juin et Novembre. Charles Mentor Lebrun, greffier.

Circuit du Comté de Huntingdon, tenue à Huntingdon, 15 au 19 Janvier, Avril et Septembre. John Morrison, greffier.

COUR DES SESSIONS GÉNÉRALES DE LA PAIX. Charles Joseph Coursol, Président.

Officiers db la Cocr.

Hon. L. A. DesssauUes Greffier de la Paix.

Charles E. Schiller Député-Greffier de la Paix.

Alfred De Beaumount Député-Greffier de la Paix et Surintendant des Témoins de la Couronane.

Termes.

Montréal — 1er au 10 Mars; Juin, Septembre et Décembre.

Québec — 7 au 16 Janvier, et 1er 10 Avril, Juin et Octobre. William Duvai, Greffier de la Paix.

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