‹ Histoire du droit canadien [microforme]Chapitre 67 sur 85 · DRUIDES, I · texte numérisé non relu

DRUIDES, I

DUCHESNEAU.—Sa commission, 1, 112.—$Ses remontrances sur l’ordonnance de 1667, 154.

DURHAM.—Son rapport, IL.—II a recommandé le régime municipal, 255.

EAUX ET FORÊTS.—£taient sous le contrôle d'un grand maître des eaux et forèts. I, 270.

ECHEVINS, I, 32.

EDITS.— Qu'est-ce qu’un édit, I, 94.—Édit de Nantes, des secondes noces, etc., 101 et s.—Edit de création du Conseil souverain, 107.—Du Conseil supérieur, 111.— Edit réglant la dime, 429.

Eits et ordonnances royaux.—Ordonnances générales, I, 348.—Spéciales au Canada, 349 et 8.—Publications des édits et ordonnances, 373.—Rè. édits et ordonnances se rapportant aux églises, 451 et s. (V. ORDONKANTES.)

EDUCATION.—Pouvoirs législatifs des provinces sur l'éducation, II, 329$

EGLISE.—L'église chez les Francs, 1, 24.—Ordonnancel x mcerns: construction et la réparation des églises, presbytères et cimet#hy4e!}

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