C. TlII. SECT, m, ftYSTTàHliS BI^PRS DE$ P0UTUMES. iUSi

Bnfin, il y avait, je qe dirai pas uqq troisième clasaa de ooutamfw, mm mie coutume ieoléa et trè^-logiqua aussi dans son système, c'était la Coutume de Normauf» die. Comme celle de Paris, elle était prohibitive des avaptag^s entre époni^ pendant le mariage: bien plus, elle ne permettait pas même le don mutuel [art. 410], -c-r Pourquoi cette différence ? C'efit que la coutume de Normandie, seule d9 toutcis les coutumes de France, était e^Umve de la communauté de biens entre époui* Elle était donc très-conséquente avec ellef-môme eu excluant le isfoit m^^iuel qui ne pouvait pas, dans cette province, reposer sur une moitié ou une part ^ale de communauté, ni recevoir dès lors ce caractère de par* faite égalité, de contrat commutatif qui avait fondé dans la coutume de Paris Texception à la prohibition des avantages entre époux.

VI. Réserve coutumiêre. — Quotité DispoiiniLE. — Par la prohibition sévère des avantages entre conjoints, la Coutume de Paris voulait donner une garantie au principe de la conservation des biens dans les familles.

Ce principe avait une autre garantie, plus générale pour la transmission héréditaire des propres ou du patrimoine, c^était la restriction du droit de disposer en faveur des tiers, ou la réserve coutumiêre.

La réserve coutumiêre des propres était des quatre cinquièmes du patrimome.

Les coutumes notoires du Chàtelet portent : « Se au-

systèp^s de p^ et 4^.^oitû^ {t^^ Q^, 2/iâ). Daps TUe-de-Franee, la coût, de M^les ai^uettait 1§ dpDfiUoH mutuelle du (mint des profn-fê^ et, çooség^eote arec eUe-n0q[)§ , elle adfQetmi la révor. cabilité par ua seul des époi|i^ (ar|. |A§, Hfl)*

cun homme a plusieurs enfants légitimes habiles à être ses hoirs, il peut laisser à étrange personne ses biens meubles et conquéts, selon T usage et coutume notoire, et la commune observance de la ville et vicomte de Paris, voire la quinte partie de son héritage propre, en sa dernière volonté et testament, et non plus *^. » — Mais cette quotité disponible, soit pour les meubles et acquêts, soit pour le qnint des propres» ne pouvait être donnée à Tun des enfants. L'égalité (sauf le cas de droit d'aînesse) devait régner entre eux d'une manière absolue. Le Parloir aux bourgeois, en 1293, sur la demande du prévôt de Paris, atteste que « la coutume est telle : nul par don fait entre-vifs, ni par cause de mort, ne peut faire nul de ses hoirs en un degré Cun meilleur que Cautre^^ ; » et c'est ce droit des xiii" et xiv* siècle qui a été consacré par la coutume de 1510 et celle 1580 *l

Les quatre quints formaient donc la réserve coutumière en faveur des enfants.

Ils formaient aussi la réserve coutumière en faveur des collatéraux ; et, sous ce rapport, les collatéraux paraissaient plus favorisés dans la coutume de Paris, et dans la zone du nord-est dont Paris était le centre , que dans la zone de l'ouest où la réserve coutumière, conformément aux Établissements de saint Louis et aux coutumes d'Anjou, était seulement des deux tiers. Mais la faveur n'était qu'apparente, ou, du moins, la réserve coutamière pouvait complètement disparaître , selon le mode

80 Cout. notoires du Ghâtelet de 1300 à 1387, art. 7.

81 Sentences du Parloir aux bourgeois, 13 avril 1293, p. 121.

82 Cout. deParisde 1510,art. 91,92etl20;del580, art.292et30d. — Voir Touvrage remarquable de M. Vernet, agrégé de la Faculté de Paris, sur la Quotité disponible (1856).