CH. 1. SECT. 111. FIEFS DAMS LES DEUX BOURGOGNES

ensuite commeût Tinflaence do droit romain s'çst unie au droit coutnmier proprement dît, à celui que le Miroir de Souabe qualifie de droit provincial.

L « En Bourgogne, disent les anciennes coutumes, nul ne peut tenir de fief s'il n'est noble ^'. C'est le droit applicable aux deux provinces et qui prend son origine dans la loi Burgonde^ laquelle mettait une assez grande distance Golve le noble, déjà qualifié de baron, et Tingénu de condition médiocre*^. C'est le droit aussi de l'Empire où la noblesse des armes et le fief militaire prédominent.

Dans le duché, le privilège de masculinité, d'origine germanique, s'est uni an droit d'apanage, et a subsisté pour la transmission du duché lui-même comme fief de dignité. Mais quant aux fiefs ordinaires, le droit de masculinité n'existait plus dès le xii* siècle, dans la ligne directe, comme l'atteste Tévêque Othon de Frésinge*^; il s^est an contraire maintenu dans les successions collatérales^®.

En Franche-Comté, comme on l'a vu, le fief de dignité était féminin dès l'origine de sa constitution ; il a conseçvé ce caractère jusqu'à la fin, et les fiefs ordinaires ont revêtu généralement la même nature de fiefs féminins ou transmissibles aux femmes, sans distinction d'époques ou de successions. La coutume du xv' siècle

i5 Ane. coût, (texte Bodaib^, i , p. lAA.

16 Lex Goûdlbaldi, lit. xxvi. — Nous avoqs vu qi^'en Bresse et dans le Bages le privilège de noblesse persoonelle est trèsrfort et agit même pour assimiler les hi»ns roturiers aux biens uoblcs, quant à Texemptlon des tailles.

17 Otho Fresiag, De gestis Frid., u, 29. Voir mou tQipe iv, p. ^ôO et suiv.

18 Âuc Qout* (texte QmAvp), arft. i£.

a consacré la tradition en disant : « Femmes nobles peuvent acquérir et succéder en choses féodales aussi bien que les hommes nobles*^. » — C'est, pour le droit féodal, entre les deux Bourgognes, une distinction fondamentale.

L'égalité des partages de fief était la règle suivie dans les deux provinces. Elle attestait l'influence persévérante de Tancienne loi romaine des Burgondes : Patri matrive intestatis filii filiœque œquojure succédant ^.

Le droit d'aînesse n'avait pu prévaloir sur cette tradition.

La condition de l'aîné cependant fut diflëreute de celle de ses frères à l'occasion du droit de pavage ou de frérage; et si les deux provinces eurent, sous ce rapport, un droit semblable jusqu'à la fin du xu" siècle, elles se séparèrent dans leurs usages à partir du xui*.

— Primitivement, dans les deux Bourgognes, loi-squo le fief se partageait entre l'aîné et les puînés de l'un ou de l'autre sexe, les puînés pour leur portion relevaient du frère aîné, leur seigneur direct, non du chef-seigneur ** : l'aîné seul faisait hommage à celui-ci. L'ordonnance de Philippe-Auguste, du 1" mai 4209, eut pour objet d'obliger en France les frères puînés à rendre directement hommage de leur part de fief au chef-seigneur; et cette

19 Goût du comté de fiourg de liï59, art. 17.

20 Lex Romana Burgund., tit X.,— Ane. GOut. (teinte Bochier), 76. — Ane. eout. (texte Giraud), 39. — Cout. du comté, eh. 3.

— Cout du duché, ch. 7, art. 6.

21 Othon de Fréslnge atteste le droit du xn* siècle : « Mos in illa (Burgundia) remansit.. Quod semper 5ffnt(wi /ratri ejusque liberis, seu maribus seu feminis, patemœ hereditatis auctoritas cedat, cœ* terisque ad ilLum tanquam ad daniinum respicientibus. (Degestis Friderici, l, lib. ii, e. 29. -* Voir mon tome iv, p. A50-5AN