ANCIENNES COUTUMES D'ALAIS
Ld charte d'Aigues-Mortes a exercé de l'influence an delà de son territoire : ses principes de liberté se sont répandus des rivages de la mer jusqu'au pied des Cévennes. Les seigneurs de la ville et du territoire d'Alais se sont conformés au vœu des habitants du pays, en leur accordant une charte ou des coutumes qui leur appliquaient les garanties émanées d'une charte royale. Les coutumes d'Alais, de 1216, servent ainsi à confirmer l'authenticité de la charte d'Aigues-Mortes de 1 0()9*.
Le territoire d'Alais au moyen Age était compris, ainsi que la ville d'Aigues-Mortes, dans le diocèse de Ntmes*. La cité de Nîmes n'avait pas de coutume rédigée : ancienne colonie latine, elle vivait de la tradition romaine, mêlée aux faits communs de la féodalité et aux chartes spéciales par lesquelles ses seigneurs ou vicomtes risnonçaient, en 1124, à loules quesies ei toUeSj et reconnaissaient, en 1 1 44, l'existence de ses consuls'.
i Le texte des anciennes coutumes d'Alais (ou d^Alest) se trouve dans le Recuefl desOuM, t. m, Append., p. 1^59, i/i83,'1500. -^ M. Beugnot, qui a publié ce texte en langue romane ou languedocienne avec une traduction et des notes , leur a consacré aussi une dissertation spéciale dans la bibliothèque de TÉcole des Chartes , 3' série, t* ii, p. 98 (année 1846).
2 Le territoire d'Alais (Fancien Alba?) a été détaché, depuis, du diocèse de Nîmes et a formé un évêché.
3 V Histoire de Nimes^ par Mesnard, est accompagnée de pièces jusdficatives recueillies et éditées avec un grand soin. On peut avec
CH. 11. SBCT. 11. CHARTE D*ALAIS DK 4216. 209
La ville d'Âlais, aa contraire, possédait des contâmes écrites vers Tan 1216 et vers Fan 1222; elles ont été publiées de nos jonrs à la suite des Olim*.
Ces contâmes méritent one attention particulière par deux caractères tout à fait distincts : Fesprit générenx de liberté publique et privée qni a inspiré la charte de 1216, accordée par les coseigneurs d*Aiais, des maisons d'Ânduze et de Pellet ; — Tesprit féodal , dur, rétrograde, excessif qni s'est retranché dans la charte de 1 222 , œavre particulière de Bernard d'Anduze, se disant principal seigneur.
La charte de 1216 est une imitation visible de la charte royale d'Aigues-Mortes de 1 069 ^ ; mais le seigneur dn pays en réclame Thonneurpour lui seul et il veut défendre son ouvrage contre les coutumes étrangères : « qu'il soit manifeste à tons (dit Fart. 49) que » beaucoup de choses sont ici écrites contre la droiture » (le droit romain) et établies par la volonté du sei- ^goeur^... Nous établissons fermement qu'en nos B cours aucune coutume ne soit alléguée ni reçue sinon » celles qui seront ici trouvées ; que toutes les autres
ces pièces se faire une idée exacte de TBistoire de Ntmes pendant le moyen âge. — Le vicointe qui renonça aux questes et toltes est Ber^ nard Atton IV.
k La date donnée en tête est celle de 1250 , mais c'est la date de la transcription des Chartes. Quant à celle des documents , nous adoptons la chronologie proposée dans la dissertation ci-dessus indiquée.
5 M. Beugrot, dans sa savante dissertation , a considéré les chartes en eUes-mêmes et non dans leur rapport avec celle d'Âigues- Mortes.
6 Sia manifest a totz homes que motas causas sont aissi escrichas contra Drechura, et per voluntat dels seinhors son aissi establidas. .t (Aoc cout.d^Alai& art. k9\ Olim, m, p. 1476.
T, v, Ift
â40 LlV. Vli. COUTUMES foE É^RÀIVCE.
i soietit d^end(tes et n'aient aucanc aolOrité; ({u'elles » ne soient appelées coutilme rii dfbiiurè et qu'elles man* )) quent ici de force cotniiie elles irîàn(|uënt de nom' : i» -^ prétention orgueilfàtfeè (Jul fi'est dans le fédaclëur, au faometit où il se fait fôi-t dé son originalité, qae la copie ou une réminiscence des déclarations analogues insérées dàfas lé fcode d'Alarifc, léS lois Wisigothiques el les libertés ou coutumes d'Aigucs-Morles.
La charte d'Aîgues-Mortès de 1 069 fournit presque toutes les dîsposîtioiié de la première charte d'AIais.
Ainsi, chaque année deux ou quatre consuls sont élus par le peuple • ; ainsi la justice est payée; la septième partie de la valeur flii litige doit révenir à la cour, mais rien né peut être deinandé que le plaid he soit fini * ; . les gages et garants sont exigés des plaidants pour leur intérêt réciproque*®; le droit d'être jugé par arbitre est reconnu**; point de lods pour échange ou donations"; point de taille ni de quête*'; point de péages; pleine franchise des choses et des personnes**; garanties pou^ les nouveaux habitaiits; liberté pour eux de posséder en sûreté , sans crainte des représailles de sei-
7 Establëm fermamens que 6 nostras cortz nullà costume non sfa hizonada lii receupuda, en alcuns cas, sinon aquellas que aissi seran trobadas ; totas las autras sian aisi desfachas, e fallon que ja non âlon forsan, e neus non sian apelladas costumas ni drcchuras, c caion de tota forsa, ê, con faillon aisi de nom. Talion de forsa (id., art, hS).
8 Charte d'AIais de 1216, art. 6. —Conférer, Charte d' Algies- Mortes, art. 5.
9 Alals, art 11 ; AiguGs-Mortes, art. 21.
10 Alais, art. 13; Aigûes-Mortes, art. 11.
11 Alais, art. 19; Aigues-Mortes, art 7.
12 Alais, ai*t 54 ; Aigues-Mortes, art. 3.
13 Alais, art û5; Aigues-Mortes, art 1.
14 Alais, art. 23; Aigdes-Mortes, art 4, 25, 30.
