‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit français (volume 3)Chapitre 31 sur 175 · CH« II. SECT. 11. CRAHTE FÉODALE DE · texte numérisé non relu

CH« II. SECT. 11. CRAHTE FÉODALE DE

gnenr**; liberté individueHe , respect da domicile, défense d'y jîorter aUeinle*^; liberté des mariages*^: — Quoi de plas évident que l'emprunt de toutes ces dispositions fait par la charte seigneuriale d'Âlais à la charte royale d'Aigues-Mortes ! C'est la gloire de la royauté française d'avoir ainsi concédé la première , et de son propre mouvement , ces libertés et franchises, qui sont devenues le fond commun des coutumes municipales.

Lorsque la féodalité est livrée à elle-même et s'inspire de son propre esprit, quel contraste! Nous en trouvons un exemple frappant dans les secondes coutumes d'Âlais, accordées vers 1 222 par le seigneur Bernard d' Auduze et Pierre Brémond , son neveu , encore mineur * * :

« Que les adultères courent nus par la ville, la femme la première, et qu'ils soient bien battus ^^.

» Aucun homme auquel la cour d'Alais aura ôté un membre, ou qu'^//e aura aveuglé ^ ne peut rester, même pour manger^ dans la ville d'Alais ^^.

15 Alais, art iU et 16; Aiguesi-Mortes, art. 2^ et 32.

16 Mais, art, 15 et 20; Aigues-Mortes, art. 2 et 22.

17 Alais, art. i|2 ; Aigues-Mortes, arL 1 et 3.

18 Totas aquestas costumas, novas o viellas, doneron, laujseronet aatreieron En Bernart d' Anduza, lo dons, En Pelre Bremons, sos neps,

e'N Bernait, fils del don, a tôt le pobol d'Alest En Peire Bremons

refodet, a mener etatz et a tota autra razon e promes, en so sagramen , que, per aqui mezeiz, las lauzara et las cofermara, por sera devengat major d'ans. Amen. (2* Coutimie, art. 22, Olih, iu, p. 1500.)

19 2* Cout d'Alais , art Z|, p. l/i86 : « Que amdui coron ins per la villa et siau ben batutz; e'I femna an primieiran. »

20 Alcans hom^ al quai la cort d'Alest aia toit membre o issorbat, d'ajsî enans non estia, ni per maDjar, en la villa d'Alest (art. 18, p. 1A98). — On voit que la peine de Vaveuglementy qu'un auteur de nos jours a préconisée dans un ouvrage trop fameux^ n'était pas inconnue des eours du moyen ftge.

il 2 LIV. VII, COUTUMES DE FRANCE.

» Si aucan homme indigène ou étranger, détenteur de cheptel ou débiteur, fuit de la ville d'AIais, que le créancier ou autre en son nom le puisse prendre, re« tenir, garder et mettre aux fers jusqu'à ce qu'il ait payé ce qu'il doit ** .

» Les débiteurs qui ne peuvent payer doivent être livrés aux créanciers chrétiens, de telle sorte qu'ils ne soient emmenés hors de la ville ^^.

» Si un homme de la juridiction d'AIais donne aux seigneurs un conseil trompeur, et si par ce conseil on à son occasion il arrive dommage ou honte, que ce mauvais conseiller soit tenu de réparer le dommage et l'injure envers celai qui eu aura souffert, et que, de plus, il soit à la merci du seigneur '^.

» Si un homme a confessé ou a été reconnu en justice être père d'un bâtard, il est tenu de la moitié des frais de nourriture pendant trois ans; par la suite, il ne peat être obligé outre sa volonté**. »

L'ordalie de Teau bouillante et du fer chaud est associée, en matière criminelle, au duel judiciaire et à la preuve par témoins; et, par conséquent, tous les modes de preuve de l'époque barbare et féodale sont réunis dans la charte d'AIais ^^.

Quand il s'agit de la constitution réelle de la famille et du pouvoir de disposer des biens, le seigneur d'An-

21 2* Cout d'AIais, art 6, p. ikS6 : Gardar et melre en ferres,

22 2* Cout d'AIais, art 7 : Devon esser lieuratz.

23 2« Cout d'AIais, art 10 : Aisso caia e mersen del signor* 2/ii 2* Goût., art. 20 : Non siatengutz outra sa voluntat

25 Charte de 1216, art 17.

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