CHAPITRE PREMIER

COCmiBS DBS PRQTIliC^S DE l'sST ET DU SUD-EST DE LA FHAHCB, QUI OET PLUS OU MOIES DÉPENDU OU RELEYÉ DE fi'EWlRS GEDlUmQUE.

soiiMAiae.

Sect l**. — Lorraihe.

Anciennes Coutumes ée Lmiraxne , de Bar et du pays Messin, — Aceessoii^emeni : Miroirs ^ Souabe et de SÊxe.—DraUde la yrçmncç.'^ Assises de l'a/^àem^e Chevalerie de Lorraine,

Sect. U. — Alsace.

Anciennes Coutumes,— Influence directe et continue du Livre des PiellB et du Miroir de Soiiab& —Droit stii-

totaire.

Sect. m.»|<Es nzv^ Bourgognes {Dvcuè et Faanche-Gqi|[t<) ;

Pats Lyonnais, Bdget, Bresse bt Dombes.

Observations préliminaires sur les relations de ces coU"

trées et d*autres provinces avec le roi/mvie d^Aries.

— Charte de Lyon. — Caractère du Droit en Bugey^

Bresse et Dombes.

Anciennes Coutumes de Bourgogne. ^ Rapporis et difé'-

rentes et^re les Coutumes du Duché et de la FroMÎ^

Comté.

Sect. lY. — DauphinI

Ancien usage du Livre des Fiel^ — Statatom solemne Humbertl II Delphini — Conjeti detphinal; Gouverneur; Parlement. '^ Caractère du Droit.

Sect. V. — Provence.

1" Partie : Monuments du droit provençal.

§ 1. Charte du Consulat d'Arles (iili2). -^Charte de concession féodale du conité de Provence (1162).

— Statuta sive Leges municipales Arelatis (1162- 1202).

§ 2. Statuts de R» Bérenger^ comte de Provence (12/i9}.

— Ordonnance du comte d'Anjou, de Officialibus. — Statuts du comte-roi Charles JJ.— 5/atttts de P. de Perrière^ archevêque d'Arles et chancelier (130A). — Statuts des comtes de Provence et de Forcalquier depuis 1366 jusqu^à la réunion de la Provence à la Couronne (i5Si).

V Partie:

§ 1. Droit provençal considéré en lui-même.

§ 2. Institutions judiciaires, — Persistance du Droit du moyen âge jusque dans (fis temps modernes,

— Parlement d'Aix ; sa mission.

Cette vBstfi lisière du Rhin et des Alpes, que le traité de Yerdan entre les fils de Louis le Débonnaire avait détachée du royaume de Charles le Chauve pour la joindre à l'Allemagne et à Tllalie, formait pour l'empire germanique une large et forte ceinture prise sur les frontières naturelles de l'ancienne Gaule ou de la France carlovingienne ; et la suzeraineté impériale étendit, à divers degrés, son pouvoir, ses institutions, son action de féodalité militaire sur la Lorraine, l'Alsace, la Franche- Comté, le Lyonnais, le Dauphiné^ la Provence.

L'autorité du Livre des Fiefs , qui devenait la règle générale de l'empire en Italie et en Allemagne, se fit sentir ou éprouva des résistances dans ces provinces limitrophes, en ce qui concerne le système fondamental 9 savoir, la constitution des fiefs, le droit qui en régissait la transmission après le décès du détenteuri là