CH. III. SKCT. II. INDÉPENDANCE OU BÉARN

zi^ et XII* siècles , pour acquérir l^hommage du Béani ; mais ces tentatives donnèrent seulement au pays Toccasion de montrer dans toute son énergie Tindépendance des Béarnais.

Une charte de 1078, citée par Pierre de Marca , dans son Hisiùire du Béam^ vrai trésor d'anquités, établit expressément que le Béarn n'était point soumis à la su^ zerainté de TAragon ^. Au xii' siècle on parut Toublier» et voici un trait d'histoire , en même temps un trait de mœurs , qui peint dans toute sa vérité l'indépendance de ce peuple des montagnes :

En 4 4 90 , la vicomtesse Marie fit hommage du Béarn à Alphonse, roi d'Aragon^ : « Avec le conseil, dit » Tacte , et la volonté des barons de ma terre , je fais ;» hommage de fidélité^ à vous, mon seigneur et cousin , »1ldefoDse, roi d'Aragon^ comte de Barcelone ^ mai^. » qnis de Provence , de toutes les terres de Béarn et » des Gascons que je possède et dois avoir... et moi, vi- » comtesse , je ne prendrai point d'époux sans que ji votre volonté soit d'accord avec la mienne *. » — La confirmation de cet hommage tout nouveau fut faite par les prélats et les plus nobles seigneurs de la Gascogne. Mais la vicomtesse ne pouvait se passer du vœu des populations dans un acte de soumission de cette nature, et eHe promit formellement de faire ratifier Fhommage par deux cent cinquante hommes les plus notables , choisis dans les villes et vallées de Morlàas , Oloron , Aspe et OssaiK — Elle éprouva de ce côté un refus absolu; la

7 P. de Marca, p. 32A-826, Gharta a Joannis Pinnateosis.

8 EUe était sœur de Gaston IV et avait succédé à son frère.

9 Pactum placitum, annoii70; P. de Marca, p. A70-/i83.

répugnance da peuple fut invincible; la ratification promise ne put s'accomplir. CTétait un grave avertissement. La vicomtesse n'en tint pas compte ; elle épousa bientôt un héritier de la maison de Moncade , en Catalogne ; et cet époux , choisi par le roi d'Aragon luimême , renouvela en sa faveur l'hommage du Béarn. Alors un grand mouvement eut lieu dans le pays ; ce fut une révolution. Le Béarn se sépara de la vicomtesse Marie et de son époux. — De là des faits extraorànaires racontés dans le préambule du For général de Béarn. Les Béarnais choisirent un seigneur eo Bigorre; plus tard , en Auvergne ; mais ils les tuèrent successivement parce qu'ils n'observaient pas fidèlement les fors du pays. Us revinrent ensuite au sang de leurs premieis seigneurs. Ils allèrent chercher dans Barcelone un des deux fils de Marie et du seigneur de Moncade , qu'ife avaient dépossédés. Quand les envoyés du Béarn arrivèrent, les deux enfants étaient dans leur berceau : Twn avait la main droite fermée , l'autre la tenait ouverte. Us choisirent celui qui avait la main ouverte , présage (te grandeur et de libéralité : ce fut Gaston V. Us lui déférèrent, par droit dC élection ^ une souveraineté qu'ils Ini refusaient à titre d'hérédité ^®. Les noms du père et de la mère, déchus de leurs anciens droits, ne forent même pas mentionnés dans le préambule des fors : «Et' ce temps-là , dit simplement le for général , les Béarnais étaient sans seigneur. » — L'indépendance an Béarn , dès lors , fut toujours respectée. Gaston VI, vicomte de Béarn, devenu éomte de Bigorre, fit hommage de ce dernier comté , vers le milieu du xiri* siècle,

10 Hîst. du B<^arn , P. de Marca , p. /i85-/i99.

CH. III. SRCT. 11. IMDÉPENDiNCE DU BÉARN. iS^

roi d'Aragon ; mais le Béarn ne fut point compris dans rhommage*^ Lorsque Philippe le Bel , en 1307, exigea la réunion du comté de Bigorre à la couronne . à raison des droits que D. Jayme j roi d'Aragon , haut seigneur de Bigorre , avait cédés , en 1 258 , au roi saint XfOuis, il n'étendit aucunement ses prétentions sur le Béarn* L'ancienne monnaie de Morlàas portait d'un côté : GastOj vice-cornes j et Dominus Bearnensis; de Tautre, pour exergue, les mots : Graiia Dei sum id quodsum*^. Le titre même de vicomte, qui se rapportait à Torigine de l'institution , et qui, depuis des siècles , n^avait plus d'application féodale, disparut entièrement; et dans les fors et coutumes du Béarn, de 1 551 , le roi de Navarre prend le titre de seigneur souverain du Béarn : Shénor souîran de Béarn ". Le Béarn réuni de plein droit à la couronne, par Tavénement de Henri FV au trône de France (1 589) , le fut expressément par édit de Louis XIII, de l'année 1620^^ Mais son indépendance a été jusqu'au dernier moment reconnue; et Pierre de Marca, dans la dédicace de son savant ouvrage au chancelier Séguier, en 1639, constate encore expressément « l'indépendance de Tadmi- )» nistration de cette province , tandis qu'elle était entre » les mains de ses princes particuliers, sans que les ». droits delà souveraineté, dit -il, en fassent ofiTensés. d Du reste , l'indépendance et la souverainté territoriale du pays étaient protégées par les fors contre le seigneur

il Bist. du Béarn, p. IM. Gaston IV avait succédé à la vicomtesse de Béarn, en 1223, et mourat en 1200.

12 P. de Marc», p. 810 ; Brunet, Ghronol. des fiefis, p. 273.

13 FOraetCoetttinaz de Béarn (1551), p. 19ilu ià P. de Marca, p. 257.

ISS LIV. nu COOTVMES DB FRAIVGB.

da Béarn. Nods en avons eu le témoignage par la charte de 1 1 70 , où la vicomtesse Marie promettait la ratification du peuple de Béarn pour Thommage nonveaQ qu*elle voulait offrir au roi d'Aragon et qui ne fat pas ratifié; mais les fors eux-mêmes déclaraient que le seigneur de Béarn ne pouvait aliéner quelque partie de sa terre au delà de sa vie , et iil Ca faii^ cela ne lum, et si afasé no hà valo **.

IL Les anctensfors de Béarn ^ont le recueil des lois e( usages, suivant lesquels étaient régis et jugés les habitants du pays.

Ils contiennent le droit politique et féodal , le droit civil , la procédure féodale et les lois criminelles da Béarn. — Ils ne sont pas tous de la même époque; et dans le recueil publié , d'après le manuscrit du moyaa âge, ils s'étendent confusément, sans ordre chronologique , de la fin du xi"" à la fin du x|ii' siècle , de Ceptulle IV à Gaston VP\

Ils se coAiposent, en rétablissant Tordre chronologique :

De*la charte d'Oloron, de Tannée 1080;

Du for de Morlàas, de Tannée 4101, renouvelé en 4220; ♦

Du for des trois Vallées , de Tannée 1221 ;

15 Fors de 155l« p. 100^

16 Pour rindication de ces chiffres IV et Vi anis «ux ooms des GentuUe et des Gaston, j'ai suivi rindication commune qui est dios l'Art de vérifier les dates et la chronologie de Bmnet, de préfM^^ à celle donnée par P. de Marca et M. lAanire. Alnsi^ Qastoii 10. ii''^ notre texte , est le Gaston iV de P. de Marca ; et Gaston VI, ici le ^' nier des vicomtes dece aom, est le Gastcm VU des éditeurs des fti^- Il suffit de cet avis pour éviter les difficultés de désiioatioa.

CH. 111. 8EGT. 11. F0I18 n'atOaOU ET DE ^lORLAAS. iM

IHi for général de Béar^, dont une partie , la plu» ao* cienne, aiE^térioure même à la charte d'Oloron , n a poinf de date connue, et dont Tautre a été établie ou reqou-* velée vers l'an ^228.

lies recaeiis postérieurs devrpnt au^ être mçnr

lionnes à la 3Pite des çnciens jfors^ pour QQf][fpléter Y^X général des coutumes du Béam,

l"" Le for d'Oloron (1080) consiste en uqe charge de Ul>erté destinée à repeupler le pays ravag;é par les Normand^ an IX* siècle ^"^ ; il fnt promulgué par CentuUe (Y, prince puissant qui rebâtit Oloron ^\ combattit vaillamment coptre les Maures ^^^ Ce priqcf; était amj d^ la jastice et des lois, et dans un jugement rendu par luimême il a , chose remarquable dans le w^ siècle , invo*qué le^capitulair^s de Gharleipagne ç\ décidée une question de juridiction par que loi de Loqit^ le Débonnaire , qui faisait partie du recueil d'Ânsegise^**

2"* Le for deMorlàas (1101), doqné par Gaston 111'% Tan des liéros de la première croisade , fut renouvelé par Guillaume-Raymon, Tun des principau:^ légj^lilteurs du pays au xui* siècle* Ce for de Morlàas, publié en latin par P. de Marca, et, de nos jours, eq i^qguf béarnaise , cont jent le détail des libertés du pays '^ « Mais

(7 Voir le RecHeil (fes tç^ pulilié en iMO PM* V.- Vm^^ flf^ 16, jfk 2Q9. ^^r le^ ravf^esi ^es Nqrmfmds c|^s la Gijçcas^f^* TQir Chrffniam Fcnfat^llemff 4^1^ P. 4e Mvpa. Voir ^v^ p, d^- 316 de ruist. du Béarn*

AS CentuUe IV étaif vicoiAte de Béarq Qt çeiptei (le Bifprre , de 1068 à 1083.

l$t Hist, du Bô^um, p. 3^4. U capitulaife pité f^t fi^e d» |iv. m, tit. XXV, du recueil d'AnsegisQ^

20 Le Gaston IV de P. de Marca,

21 Hist do Béarn, p. 3^7. Tei^tf ia^n d(K! nwtl^ 4^ ^ !^

on doit considérer, comme son préliminaire essentid , Pacte d'affranchissement de Tannée 1 1 01 , par lequel Gaston III établit la franchise de la cité , dans les termes suivants : a Moi , Gaston , vicomte de Béarn , pécheur, » pour le salut de Tàme de mon père, de ma mère, i> pour le mien et celui de mon épouse, de mes fils et » filles, et de tous mes parents présents, passés et futurs, r> j'affranchis la ville de Morlàas en Thonneur de Diea j » de saint Pierre de Cluny et de Téglise de Sainte-Foi : » Ingenuo Villdm Morlensem Deo et sanclo Petro Ctuma- » censi et sanctœ Fidei hujus loci ^*. » — Guillaume- Raymon, rénovateur du for de Morlàas, en 1220, créa ou régularisa la grande institution judiciaire du Béarn, la Cort mayorj composée des évêques de Lescar et d'Oloron et de douze barons héréditaires **. C'était évidemment une imitation de la cour des douze hommes ridies ou Ricosombres , que nous avons trouvée dans les fors de Navarre de 1074.

S"* Les fors des trois vallées {cTOssaUj de Barétons et iTAspe) furent donnés , les deux premiers par le même Guillaume-Raymon , en 1 221 ^* ; le troisième par les jurats d'Aspe, vers 1250, sous l'autorité et confirmation du vicomte Gaston ^^ : ceux d'Âspe et de Baretous se

d^Orthez, ^ quoiqu'il ait été peut-être (dit P. de Marca) dressé en Béarnais. » La conjecture de Fauteur de PHist. du Béarn est vérifiée par la découverte du texte publié en 18/iO. Voir Fors de Béarn, p. 109, rubr. xxvii, art 43 et s., p. 12/i. ^

22 Foir texte latin, Hist. du Béarn , par P. de Marca , p. 287 et A05 ; M. Mazure, fors de Béarn, Commun., p. 125,

23 Fors de Béarn , art 3 et 17, et Marca, p. 257-315, qui la mentionne comme cour plénitre ou majeur,

^ Fors de Béarn, p. 220 et 243.

25 M., p. 230 et 236 ; Tart. 7 mentionne la date 1250.

CH. III. S. il. OmON BU BtkKti BT D1> PATS DE POIX. 425

confondent , sauf les otages que doivent donner au seigneur les gens de Baretous quand il y a plainte contre eux. Pierre de Marca, qui connaissait les fors manuscrits des trois vallées, les a jugés sévèrement, mais avec justice : « Les fors d'Aspe ont été conservés manuscrits, dit-il, » sôus la confirmation de Gaston VU : ils sont aussi rudes » et barbares que ceux de la vallée d'Ossau, et favorisent n les voleries des Âspois ** . »

4* Le for général de Béam n'a point d'auteur connu pour la partie la plus ancienne; mais, pour les dispositions renouvelées en 1 288 , il est attribué à Gaston VI , dont Texistence fut aussi troublée que turbulente, et qui , pour donner plus de force au Béam dans l'avenir, maria sa fille Marguerite au comte de Foix , Roger Bernard , à condition que le Béarn et le pays de Foix seraient imis à perpétuité^ union qui se maintint toujours à partir de l'année 1290*^

L'ancienneté du /or général de Béam est prouvée par le for d'Oloron de Tan 1 080 : en effet , le for d'Oloron porte a que les premières communautés du Béarn se sont établies conformément au for général. » — Donc le for général préexistait à la charte de 1 080 *'.

Les éditeurs du manuscrit de Pau ont indiqué une distinction essentielle à faire dans les articles des fors

26 Hist. du Béam, p. 552.

27 Gastdh VI (VII) a été vicomte , de 1223 a 1290. La vicomtesse Marie, dont nous avons parlé au commeocement à propos de l^hommage refasé par les Béarnais à TAragon , était son aïeule et fut sa tutrice en 1223. La dynastie de Moncade finit avec loi. La maison de Foix lui succéda.

Voir Brunet, Chronologie des flefs, p. 23â-2/i5.

28 For général, voir Tart. 33, sous la rubrique des Ossaiois.

du Béarn pour reconnaître les anciens articles de crax renouvelés en 1288 : les articles qui portent la mention texte du for général doivent être considérés comme formant la partie la plus ancienne, dont la date est inconnue; les autres appartiennent aux fors renouvalés on modifiés vers la fin du xui*" siècle.

U faut reconnaître , en outre , que dans le recueil du for général certains textes sont postérieurs au xm* siècle; il en est qui portent expressément la date de 1303 et d'années subséquentes. Ceux-là doivent être attribua aux foristes qui ont compilé les fors ^^.

5^ Au temps de Marguerite de Béarq, après ta rénmon des pays de Béarn et de Foix , on fit , en 1 306, un recueil de fors et coutumes , augmenté des règlements émanés dés seigneurs et de la cour majeur; mais il devint tellerpent confus, par suite des additions et remaniements des praticiens ou foristes, qu'il fut inintelligible et impraticable '^. Une réforme était absolument nécessaire ; de là vint le nouveau recueil des fors et coutumei de Beam promulgués par Henric II, roi de Navarre, seigneur souverain de Béarn , sire d' Albret , comte de Foix, de Bigorre, etc., sur la demande des gens des trois États du pays qui réclamaient la réforme des fors , établissements , style , ordonnances et coutumes depuis longtemps écrits ^ * et de queras auguns articles » eran en langage no intelligible et en auguns endrets conr

39 Fors de Béarn, édit. 1840 , introduction, p vi. P. de Marca, &QX Tancionneté des fors, avait commis une erreur qui es^ démontrée par M* Masure, auteur de l'introduction, p. 6, ^ propos de l'art. 33.

30 Sur le Recueil de 1306, voir P. de Marca, Uistoine du Béarn , p. 335.

GH. lU. SBGT. II. POmë RBHOUTKLÉS BI 1551. 42?

s/tut^ et cmirmians... à grand damnage, interesie deu dit B pays et beê public. » — Les nouveaux fors difiTèrent beauconp des fors du moyen âge. fis ont profondément subi l'action de la jarisprudence romaine, au point que Cajas a pu dire qu'il n'y avait coutume en France plus conforme au droit que celle de Béam •* . La Cort major y existe encore, mais elle n*est guère conservée que comme titre d*honneur 2 au lien des douze barons héréditaires , quatre juges nommés par le sénéchal doivent se transporter en divers lieux pour exercer la justice dé révision, image bien affaiblie de la Cour tnajour du Béarn, que nous représentera le recueil du moyen âge *K

L'ordre des successions dans les familles nobles {en gentàUeua) est la seule institution qui ait retenu, d^ns les fors du xvi* siècle, son caractère évidemment tra^

ditionncd ^'. On peut y ajouter cependant, à Tautre extrémité de la chaîne sociale, Tinterdiction prononcée contre la race déshonorée et proscrite des cagou ; « los n eagotz no se deben mescla ab los autres homis per » familiara conversation : avans deben habita separatz

»deus autres personnages à la peine de una ley

0 mayor per cascnna vegada qui faran lo contrary '^. n — Les privilèges de la noblesse héréditaire et rabaisse-

31 Marca, p. 3/i5.

32 Fors de Béarn, 1551 , nibr. de Gort major. Richebourg, ly, p. 1073.

33 fiuMca de testameat et saccess., p. 108S. 3à Rubr. de qualitati de personas.

£d 1400. les états du Béam avaient réclamé des peines contre ceux des cagots qui approcheraient des lieux fréquentés; les fors de 1561 étaient donc fidèles à Tesprit du paFi eontre la race maudite des expUtiàas.

428 UV. VII. COUTUMBS DE FRANGE.

ment des races avilies sont seuls restés immuables dans la réforme du xvi* siècle.

Revenons maintenant aux fors du moyen âge.

IIL Voici d'abord l'assiette du pays, selon l'exacte description de T historien du Béarn : a Le Béarn est assis

à la racine des Monts-Pyrénées; il a pour confins^ à Torient, le comté de Bigorre; au couchant, le pays d'Acs , une partie des pays de Sonle et de basse Navarre ; au midi , les montagnes d'Aragon et celles de Roncal en haute Navarre ; au nord , le bas Armagnac. Sa figure est presque triangulaire. Sa longueur, sans y comprendre les vallées, est de quatorze lieues; sa largeur est inégale , la plus grande de dix lieues , la médiocre de six, la plus petite de deux^\ » Le Béarn était compris dans l'ancienne Novempopulanie. L'étendue de son territoire se confondait avec le diocèse de Lescar^*; ses limites primitives peuvent être représentées par TarroDdissement actuel de Pau. Ce n'est que successivement que s'y adjoignirent les vicomtes d'Oloron, d'Ossao, d'Orthez, et plus tard le comté de Foix. .

La plupart des villages aujourd'hui connus existaient , dès le X* siècle , dans le Béarn. Ils étaient subordonnés à la division du pays en vies ou vici , au nombre de quinze. On trouve dans les fors de Béarn les vies dé-

85 P. de Marca, Hist du Béarn, p. 252.

36 Les neuf peuples étaient, selon de Marca, les Tarbelliens, les peuples d*Euse, d'Auch, de Bazas, d*Acs, de Béarn, d'Aire, de Bigorre^ de Gomminges. Pour nomenclature plus exacte, wdr mon tome 11^ p. 223.

T^ Béarn fut incorporé an royaume de France par Clovis. après sa victoire sur Alarlc. (Hist. du Béarn, p, 20 et 69.)

CH. 111. SBCT. H. ÉLÉVEMTd WJ DROIT BÉARNAIS. 420

limités au xm* siècle par Gaston YI et la cour majoar : c*est un règlement de limites qni suppose une plus ancienne existence '^. Les villages avaient en commun de vastes étendues de terrains ou parcours , et les habilants participaient en qualité de communistes à la coupe des bois , au droit d*irrigation , à la jouissance des pâ* turages, droits déjà mentionnés comme une ancienne coutume dans la charte concédée en 8&4 aux Espagnols réfugiés au pied des Pyrénées'^, droits qui ont leur plus haute expression dans les coutumes basques.

La population de ces pays de vallées et de montagnes s'était formée de colonies diverses , de réunions successives ou d'agrégations juxtaposées de Gallo-Romains , de Gascons^ de Basques, deVisigoths, d'Âragonais. Les traditions confuses de la vie des clans et des mœurs gallo-romaines, germaniques , ibériennes s'étaient modifiées réciproquement et disciplinées sous la double influence de la Lex romana d'Âlaric et des institutions féodales.

La Lex romana a laissé des traces visibles dans les an*ciens fors de Béarn ; on ne doit pas s'en étonner : le Béam a relevé, dès l'origine, du comté de Gascogne, et c'est sur la limite même de la Gascogne et du Béarn, dans la ville d'Aire, que le Code d'Âlaric avait été pro-

37 Fors de Béarn, rub. xxxvii, art 83. Les vallées d'Aspeet d'Ossau ne sont pas comprises dans les 15 vies; elles formaient chacune un vie à part

38 Sed liceat eis ipsas res cum tranquillitate pacis tenere et posH sidere , et secnndum antiquam consuetudinem ubique pascua habcre et ligna cœdere et aquarum ductus pro sua necessitate ubicumqoe provenlre potuerlnt, nemiue contradicente, juxta priscum morem somper deducere (Gapit BaUiz., i, c. 8, ann. 8/i^.)

430 UY. VII. C^IITUKBft DB FKAIK»*

aittlgué au vi^ siècle. Mais^ d'un autre côté , la fiéodaUlé militaire convenait aux besoins de ces populations belli* queuses, pour les retenir et les grouper autour de chefs capables de les défendre ou de les conduire à la guerre ; et la loi romaine dut subir de graves modifications sons l'action des mœurs féodales du moyen âge , soit dans la constitution personnelle et réelle de la famille , soit dans la condition de la propriété foncière. P. de Marca a^avait pas mesuré toute la profondeur de ces modifications quand il disait : « le puis assurer que les fors de » Béarn ont été arrêtés, au commencement, pour sup- )» pléer le défaut des cas non décidés par la loi romaine, 9 nommément en ce qui regarde les droits de seigneurie » et de vasselage , inconnus du temps de Tempire , el » encore pour adoucir les peines des crimes. Néanmoins D comme remploi ordinaire des armes étouffait la oon- » naissance des livres* encore que la s^stcatce de$ leis » romaines demeurât en sa force dans l'usage des em- » îrats et des maûèwê tAvilet ^ le nom en fut coOMBuné^ » ment aboli ; de sorte que ce qui était observé, perdant » peu à peu la qualité de loi , prit celle de coutume ^ B d'usage , sous laquelle dénomination ces matières sont )) expliquées dans les cahiers ou fors écrits à la main'^M Les traditions de la vie civile , selon la loi romaine s w perdirent beaucoup plus que ne paraissait le croire le savant auteur, et furent remplacées par un droit mixte qui représentait le mélange des races et des institutions*

L'alliance difficile de la liberté et de la féodalité est le trait principal qui caractérise les coutumes béarnaises , et la garantie de cette alliance est dans l'organisation

39 p. de Marca, Hist du fiéani, p. 4M.

CH. ni. SECT. H. TttOI8 MOCnÊd DANS LA NOBLESSE. 431

correspondante des classes nobles ou boùt^eoises et des^ cours de justice.

lY. Il y avait trois degrés dans la noblesse du Béarn et dans les cours de justice correspondantes à chaque dttgré»

Au premier degré étaient les dowtengers , ou seigneurs particuliers;

Att second degré, les €atfer$ ou chevaliers^

Au plus haut degré, les barons de Béam ^^

Chaque domenger avait dans sa terre ou domenjùdure sa cour propre, ou droit et ley (amende) sur les vassaax et hommes de sa compagnie et de son pain; mais les habitants pouvaient décliner sa justice, à moins qu'il n'eût titre constatant qu'ils font droit et Im en sa main ^* .

La cour des cavalers, appelée aussi la cour du vie, composée des chcTaliers d'un vie ou canton., jugeait les alfaires des domengers ou seigneurs inférieurs, sauf le cas de plaie ou de mort; elle était présidée par le bayle**.

La cort mayor jugeait les cavers. Elle jugeait aussi les domengers accusés de graves violences et de meurtre ; de plus, elle décidait en dernier ressort , au premier ou au second degré, les causes relatives aux fonds de terre, qui impliquaient les questions de noblesse et d'état des personnes (de gentillessa o de cap (Tomi ). Elle était présidée originairement par le seigneur majeur V.

àO Fors de Béarn, rubr. iii-iv-th, art 3 et sulv.

Marca, Hist. du Béarn, p. SUS.

W Fors de Béarn, rubr. xxix, art. 59; vî, art. 11; ix, art ià.

&2 Rub. V, art. 10 ; lv, art. 189.

&d Rub. nt, art. 9; lv, art. 189, iÈddkio, p. 71.