CHAPITRE QUATRIÈME

COUTUMES DU SUD-OUEST ET DE l'OUEST.

SOMMAIRE

Sect. i'*. — Costumes de la Gabcogne, de la Goienab, du Bordelais ET DES PAYS LIMITROPHES.

§ 1. Anciennes subdivisions du duché (CAquitaiTie OU de Guienne,

I 2. Bfei de la dominaiion anglaise relativement au . Droit municipaL

§ 3. Ètai du FrancHilleu dans la province de Guienne.

§ A. Coutumes de Moissac^ de CArmagnac^ de Condam et d^Agen.

§ 5é Coutumes de la Réole. — Coutumes de Limoges et Las coustumas de la Vilà de BordeiL

Sect. 11. ^Bretagae. — Assises du comte Getfrot.

Seet UL— Coutumes de la Normandie.

§ L Appréciation des divers documents relatifs à ces coutumes.

§ 2. Esprit fies anciennes coutumes de Normandie sous le rapport du droit féodaL

§ 3. Esprit des coutumes de Normandie sous le rapport du droit civil proprement dit. — Sources et caractères du Droit scandlnaye dans ses rapports avec la coutume de Normandie. — Trois classes de dispositions correspondantes aux diverses origines de la coutume.

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SECTION I"