LA LORRAINE

ANCIENNES C0DTDMB5 DE LORRAINE, DE BAR, DU PATS BCBSSIN. — ACCESSOIREMENT, UtROIRS DE SOUÀBE ET DE SAXE. — DROIT DB LA PROVINCE. — ASSISES DE L'ANCIENNE CHEVALERIE DE LORRAINE ^

I. Les anciennes Coutumes de Lorraine tirent leur crigiiedes Lois germaniques , des mœurs féodales et des décisions du Droit romain , mêlées aux usages du pays. Elles n'ont point laissé de monuments particuliers recueillis au moyen âge. Mais le Miroir de Souabe est un coutumier du xni* siècle qui réfléchit souvent des usages comoiuns à la partie méridionale de l'Empire et aux contrées voisines des deux rives du Rhin. — De plus, les Coutumes générales des trois Bailliages de Lorraine (Nancy, Vosges , Allemagne) , ont cela de remarquable que leur rédaction faite en 1594 seulement, sous les auspices de Charles III, duc de Lorraine, est la reproduction des anciens usages recherchés et attestés par les États généraux de la province ^. Cest ce que déclarent expressément les lettres patentes

i F'oir Hist de Lorraine, par D. Calmet ; Annales de Lorraine, par RisTON (1782).— Mahdet, Comm. sur les coût. anc. et générales de Lorraine. — Abr. Fabert, chevalier et maître échevin de Metz, Remarques sur les Coût, gén. de Lœ raine (1657). — Coût gén. de la ville de Metz et du pays Messin avec commont. (1730).

2 Charles 111 était gendre du roi do France Henri II et de Catherine de Médicis.

CBiP. I. SECT. I. LORRAINE, ftARROIS, PATS MESSIÎï. 19

da 16 septembre 1594 qui mentioûneut « le Cager des vieilles Coutmnes recueillies en l'assemblée dernière des Etats généraux ; » et une ordonnance de la même année, sur rhomologation des Coutumes nouvelles, porte « qu'elles seront suivies et observées comme celles qui de iouiiemps sont reconnues pour anciennes Coutumes ^. » Si donc une date précise ne peut être attachée à Toriginedes Coutumes de Lorraine, il y a, du moins , certitude qu'elles ont été recueillies par les Etats du pays et sanctionnées par le pouvoir « comme les anciennes Coatomes de tout temps reconnues. » C'est dès lors un document très-important par son antiquité, revêtu d'une rédaction en langage du xvi^ siècle *.

D en est de même des Coutumes du Barrois, pays possédé primitivement par le duc de Lorraine*. Les anciennes coutumes de Bar furent rédigées pa<*le Greffier, les Jurés et le Notaire du bailliage, d'après l'ordonnance des Trois-États assemblés à ce sujet en octobre 1506. La qualité des rédacteurs indique le caractère traditionnel du Recueil. Ce sont des officiers de justice et des praticiens du tabellionage qui ne font que constater et réunir « les Coustumes du Bailliage de Bar de tout temps notoires^ notoirement pratiquées et gardées au dit

3 OrdcHinance du 17 mars 159/1, sur les Coutumes nouvelles en Vi articles, Richebourg, t ii, p. 112^.

h Texte dans le Cout général de Richebourg, t ii, p. 1099 et 1U9.— Voir V Essai sur les Cout. de la Lorraine et du Barrois, par M. BcACPRÉ. (Mémoires de TAcad. de Stanislas, année 1835 et suiv.)

5 Voir L'ouvrage de M. 1^ président Jeantin sur les marches de 1 Ardeones et des Woêpres, ou le Banvis, le Vallon, étudiés dans les chartes (ISo/i).

Bailliage ^. » — Il existe aussi d'anciennes Coutumes de Saint-Mihiel dont le bailliage et les fiefs relevaient du comte de Bar : elles portent le même caractère d'ancienneté, dans une rédaction sans date '^.

Plus près de T'Allemagne, à Metz et dans le pays Messin, le Mattre-Échevin , le Conseil et les Treize de la justice, après la réunion du pays à la France, publièrent en 1564 des Ordonnances de la ville et cité de Metz qui, sous prétexte de remédier à la confusion produite par le siège de 1 552, anéantissaient les anciennes Coutumes*. Les Trois-Ordres de la province, dès Tannée 1 569, portèrent leurs plaintes au Roi de France et demandèrent qu'il leur fût permis de faire rédiger par écrit leurs anciens Us et Coutumes *. Les Rois donnèrent successivement en 1569, 1578, 1609, 1611, des Lettres patentes pour leur rédaction, qui fut terminée en 1613. Or, dans les procès-verbaux de révision de 4616 et 1617, ce Recueil est appelé du nom de Coustumier; et une demande d'innovation, émanée des nobles,

6 Ane. coutumes de Bar, /il articles, Richeb., t ii, p. 1015. Une nouvelle rédaction eut lieu en 1579, en 231 articles.

7 Ane. coût de Saint-Mihicl, Richeb., t. ii, p. 10/^5.

8 Elles sont insérées dans le t. ii de Richsbourg.

9 Les termes de la plainte sont abrégés dans. Righebourg (t. ii, p. 395), et rapportés en entier dans Ancillon, Traité de la différence des biens sous la Coutume de Metz, p. 59 :

Les Trots-ordres de la ville et du pays firent plainte au roi Charles IX de ce que « sous prétexte de débrouiller en quelque » sorte la confusion que le siège de l'an 1552 avait produite en Tad- » ministration de la justice et règlement de police, certaînas ordon- » nances avaient été dressées et publiées sous le nom des Maître- » Échevin, Conseil et Treize, dont l^bservation anéantissait les » Coutumes anciennes, desquelles la seule mutation pouvait causer » des désordres irréparables. »