CHAP. I. SBC T. I. MIROIRS DE SODABE ET DE SAXE

est repoussée par le Maitre-Échevin et les députés du grand Conseil « comme contraire à ce que, de toute ancienneté, leurs majeurs et ancestres ont toujours pratiqué*0. » — Nous pouvons donc, en conférant les principales dispositions avec les faits historiques, et en usant d'une saine critique, retrouver dans ces anciennes Coutumes de Lorraine, de Bar et de Metz le droit de la Lorraine au moyen âge.

IL Mais, comme nous l'avons dit en commençant, un monument qui appartient bien certainement au moyen âge, le Miroir de Souabe (Spéculum suevicum , Schwabenspiegel), est d'une grande importance pour le droit des terres de f empire voisines du Rhin ; et, comme nous aurons à en faire usage, en nous occupant surtout du droit de la Lorraine et de l'Alsace, nous devons donner ici les détails nécessaires sur ce curieux monument et sur celui qui s'en distingue sous le nom de Miroir de Saxe (Spéculum saxonicum, Saclisenspiegel) .

La féodalité politique et civile de l'Empire d'Aile* magne était régie par trois recueils de constitutions et d'usages : le Livre des fiefs Lombards , qui constituait le droit commun de l'Empire; le Miroir de Saxe, et le Miroir de Souabe qui en formaient les droits provinciaux. Nous avons apprécié avec soin le Livre des fiefs à la fin du dernier volume ; nous n'y reviendrons pas. Incorporé aux collections du droit romain depuis

10 Rjchzbodrg, t. n, p. 411 et 412. ...Sur lesquelles choses (l'aînesse, les tutelles, etc.) a été ordonné que lesdits sieurs de la noblesse seront priés de demeurer... ainsi que leurs prédécesseurs Cent pratiqué jusqu'à ce jour, sans leur accorder pour ce sujet autre chose. (Délibération du 21 janvier 1617.)

le xirie siècle et propagé dans l'Allemagne sous les auspices et l'autorité des empereurs, le Livre des fiefs avait l'autorité d'une loi générale, mais non absolue. — Quant aux Miroirs de Saxe et de Souabe, ils ne formaient que des recueils d'un caractère privé, des Coutumiers.

Le Miroir de Saxe fut rédigé, le premier, par Epko Bepkovius qui déclare, dans sa préface, l'avoir rédigé d'abord en latin et l'avoir traduit, ensuite, avec beaucoup d'efforts, en langue vulgaire ou saxonne. C'est cette traduction (premier monument juridique en langue tudesque) qui a rendu l'œuvre populaire dans le nord de l'Empire lf. La compilation a été faite entre les années 1215 et 1235 : le recueil mentionne une décrétaîe d'Innocent III dfe 1215, donc il lui est postérieur; il ne cite pas dans la nomenclature des duchés celui de Êrunswick institué par Frédéric II en 1235, donc il lui est antérieur. Le Miroir de Saxe a été condamné par le pape Grégoire XI, en 1 374, comme contenant des dispositions fausses , téméraires, iniques, et quelquefois hérétiques, schisma tiques, contraires aux bannes mœurs**.

11 Les manuscrits latins sont beaucoup plus rares que les manuscrits en allemand, et il paraît que les manuscrits latins ne sont eux-mêmes qu'une traduction très-défectueuse de l'allemand faite à une époque postérieure. (Il y a sur ce point dans les auteurs allemands d'inépuisables controverses.)

12 Bolla, m Goldast, et Heinecc, Hist. jur. germ. (édit. Silberrad, ri), p. 961.

« Ad nostrum perduxit auditum quod in Saxonia ac nonnullis aliis partibus qusedam detestabilia scripta legum, Spéculum saxons cum vulgariter appellata... et ipsa scripta vel leges tanquam falsa, temeraria, iniqua, et in quibusdam partibus eorum haeretica et schismatica, et contra bonos mores existentia, periculosaquenimium animabus... reprobamus, damnanus. etc.. Datum Avinionis, anno quarto pontificatus Nri. »

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Mais il n'en a pas moins étendu son autorité, comme coutuimer, dans les coors de justice des territoires com* pris entre la Pologne et la mer d'Allemagne, entre la Baltique et la Thuringe : il a même servi aux tribunaul secrets ou vehmiques pour sanctifier l'exécution de la sentence de mort prononcée par les francs-juges l8.

Le Miroir de Souabe a été fait, sans doute, à l'imitation du premier ; il n'a pas d'auteur connu ; sa rédaction originale est allemande. Il paratt avoir été compilé entre les années 1250 et 1290, c'est-à-dire, entre la mort de l'empereur Frédéric II et la fin du règne de Rodolphe de Habsbourg qui réprima les désordres de Tanarchie et remît en vigueur, dans l'empire, les lois et les tribunaux u. Le Livre offre deux divisions principales, le droit provincial {Landrecht) et le droit féodal (Lehnrecht). L'autorité du Miroir de Souabe, comme Coutumier féodal et provincial, fut reconnue librement et à divers degrés dans la partie méridionale de l'Empire, ou la Souabe proprement dite, l'Autriche, la

13 L'office des francs-juges exécutant la sentence est celui d'un messager céleste, d'après le Sachsenspiegel. — Voir le Mém. de M. Giradd sur les Tribunaux vehmiques, p. 13 et 15 (1849).

14 Cette opinion est fondée sur le texte allemand du Miroir de Souabe qui attribue aux ducs de Bavière la qualité de grand èchanson de l'Empire qui fut disputée entre eux et le roi de Bohême depuis Tannée 1231 jusqu'à Tannée 1290, époque à laquelle elle fut définitivement attribuée par Rodolphe Tr au roi de Bohême, lequel restait, à ce titre, un des sept grands électeurs de l'Empire créés en 1002 par Othon , de l'avis du pape Grégoire V. Le Miroir de Souabe (en français) mentionne le roi de Bohême en cette qualité, p. 23, ch. 128, — Voir Koch, tableau des Révol. de l'Europe, i, p. 179. — Mém. de l'Empire, p. â3, Zi7, 52, 188. — Silbehrad sur lleiNECCios, Hist. juris. germ., n, p. 985.

Bohême, leTyrol, la Bavière, la Hesse, la Franconie, la Suisse, la Lorraine et l'Alsace. Les manuscrits de ce GoutiiDiier se sont beaucoup multipliés en Allemagne et offrent de nombreuses variantes. En tête de son édition, le baron de Lassberg a donné la liste et la description de 1 97 manuscrits, dont douze sont en Suisse et cinq ont appartenu ou appartiennent encore à la ville de Strasbourg15.

Un manuscrit offre pour les provinces de la Lorraine et de l'Alsace un intérêt tout particulier, c'est celui d'une traduction française en langage du moyen âge , trouvé dans la Bibliothèque de Berne et publié en 1 843 par M. Mattile , professeur en droit à l'Académie de Neufchâtel l6.

Le manuscrit français est une copie très-nette dont l'écriture indique la fin du xive siècle : le langage employé par le traducteur paraît remonter plus haut et se distingue peu de la langue de nos Coutumiers du xme. La traduction ou , du moius , la copie retrouvée et imprimée, a été faite en vue de la Lorraine et du pays Messin, car le mot de Lorreine ou de Lorranne est substitué au nom de Lusace (margraviat incorporé à la Bohême) qui se trouve dans le texte allemand de

15 M. Wàckernàgel dans son édition donne de très-nombreuses variantes des manuscrits. — Scherz a traduit en latin le droit provincial (t. ii de Schiller, corpus juris feudali-germanici) ; Sekkenbert , le droit féodal.

16 Le titre est : Miroir de Souabe, d'après le manuscrit français delà ville de Berne, publié par G. -A. Mattile, docteur et professeur en droit à Neufchâtel ( 1843, petit in-folio de 87 f°* avec une introduction et quelques variantes).