LÀ LORRAINE

ANCIENNES COUTUMES DE LORRAINE, DE BAR, DU PAYS MESSIN.— ACCESSOIREMENT, MIROIRS DE SOUABE ET DE SAXE. — DROIT DE LA PROVINCE. — ASSISES DE L*ANCIENNE CHEVALERIE DE LORRAINE '.

I. Les anciennes Coutumes de Lorraine tirent leur origine des Lois germaniques , des mœurs féodales et des décisions du Droit romain , mêlées aux usages du pays. Elles n'ont point laissé de monuments particuliers recueillis au moyen âge. Mais le Miroir de Souabe est un coutumier du xiii* siècle qui réfléchit souvent des usages communs à la partie méridionale de l' Empire et aux contrées voisines des deux rives du Rhin. •— De plus, les Coutumes générales des trois Bailliages de Lorraine (Nancy, Vosges , Allemagne), ont cela de remarquable que leur rédaction faite en 4594 seulement, sous les auspices de Charles III, duc de Lorraine, est la reproduction des anciens usages recherchés et attestés par les États généraux de la province 2. C'est ce que déclarent expressément les lettres patentes

1 Voir Hist de Lorraine, par D. Calmet; Annales de Lorraine, par Riston (1782).— Mahuet, Comm. sur les coût. anc. et générales de Lorraine. — Abr. Fabert, chevalier et maître échevin de Metz, Remarques sur les Coût. gên. de Loiraine (1657); — Coût gôn. de la ville de Metz et du pays Messin avec comment. (1730).

2 Charles 111 était gendre du roi de France Henri II et de Catherine de Médicis.

CHAP. I. SECT. I. LORIAIMB, BJJtftûIS, PATS MESSIN. 49

da 46 septembre 4594 qui mentionnent « le Cayer des vieilles Coutumes recueillies en l'assemblée dernière des Etats généraux ; » et une ordonnance de la même an* née, sur l'homologation des Coutumes nouvelles, porte a qu'elles seront suivies el observées comme celles qui de tout temps sont reconnues pour anciennes Coutumes 8. » Si donc une date précise ne peut être attachée à l'origine des Coutumes de Lorraine, il y a, du moins, certitude qu'elles ont été recueillies par les États du pays et sanctionnées par le pouvoir a comme les anciennes Coutumes de tout temps reconnues. » C'est dès lors un document très-important par son antiquité, revêtu d'une rédaction en langage du xvi* siècle *.

Il en est de même des Coutumes du Barrois, pays possédé primitivement par le duc de Lorraine5. Les anciennes coutumes de Bar furent rédigées par le Greffier, les Jurés et le Notaire du bailliage, d'après l'ordonnance des Trois-États assemblés à ce sujet en octobre \ 506. La qualité des rédacteurs indique le caractère traditionnel du Recueil. Ce sont des officiers de justice et des praticiens du tabellionage qui ne font que constater et réunir « les Coustumes du Bailliage de Bar de tout temps notoires, notoirement pratiquées et gardées au dit

3 Ordonnance du 17 mars 1596, sur les Coutumes nouvelles en 2à articles, Richebocrg, t n, p. 1124.

k Texte dans le Coût général de Richebocrg, t u, p. 1099 et 1119. — Voir \ Essai sur les Coût, de la Lorraine et du Barrois, par IL Rbaupr£. (Mémoires de l'Acad. de Stanislas, année 1835 et suiv.)

5 Voir L'ouvrage de M. le président Jeàntik sur les marches de 1 Ardeunes et des Woëpres, ou le Barvois, le Vallon, étudiés dans les chartes (185/»).

20 lit. in. cocrras bk fiance.

Bailliage *. • — D existe ausâ d'anciennes Coûtâmes de Saint-Mihiel doot le bailliage et les fiefs retenaient da comte de Bar : elles portent le même caractère d'ancienneté, dans une rédaction sans date 7.

Plus près de l'Allemagne, à Metz et dans le pays Messin, le Maitre-Echevin , le Conseil et les Treize de la justice, après la réunion da pays à la France, publièrent en 1564 des Ordonnances de la ville et cité de Metz qui, sous prétexte de remédier à la confusion produite par le siège de 1 552, anéantissaient les anciennes Coutumes *. Les Trois-Ordres de la province, dès Tannée 1 569, portèrent leurs plaintes au Roi de France et demandèrent qu'il leur fût permis de faire rédiger par écrit leurs anciens Us et Coutumes '. Les Rois donnèrent successivement en 1569, 1578, 1609, 1611, des Lettres patentes pour leur rédaction, qui fut terminée en 1613. Or, dans les procès-verbaux de révision de 1616 et 1617, ce Recueil est appelé du nom de Coustu- ; et une demande d'innovation, émanée des nobles,

6 Ane. coutumes de Bar, Ai articles, Richu., t u, p. 1015. Une nouvelle rédaction eut lieu en 1579, eu 231 articles.

7 Ane. coût de Saint-MihieL, Riches., t. h, p. 1045.

8 Elles sont insérées dans le t. u de Richkboubg.

9 Les termes de la plainte sont abrégés dans Kichebocbg (t u, p. 395,, et rapportés en entier dans Asullox, Traite de la différence des biens sons la Coutume de Metz, p. 59 :

Les Trais-ordres de la ville et du pays firent plainte au roi Charles IX de ce que « sous prétexte de débrouiller en quelque » sorte la confusion que le siège de Tan 1552 avait produite en lad- » ministration de la justice et règlement de police, certaines ordon- » nances avaient été dressées et publiées sous le nom des Maître- » Écbevin, Conseil et Treize, dont l'observation anéantissait les » Coutumes anciennes, desquelles la seule mutation pouvait causer » des désordres irréparables. »