CHAP. I. SEGT- 1- DUCHÉ »E LORRAINE , HÉRÉDITÉ

Simon Ier, qui âftt également son fils "pour successeur et ainsi de suite : le duché resta dans la maison de Lorraine pendant près de sept siècles a*. L'hérédité et le droit d'aînesse s'établirent donc en Lorraine pour le fief de dignité malgré les liens qui attachaient le duché à l'Empire, malgré les lois impériales, et conformément an capitulaire de Charles le Chauve. Le droit féodal de la France prévalut à cet égard , de bonne heure , sur le droit féodal de l'Allemagne et de l'Italie. Il ne resta de la prérogative de l'Empereur que la cérémonie de l'investiture par l'étendard ou les cinq étendards. Ainsi Ferry H, qui avait succédé à son père dans la possession du ducbé, reçut en 4256 d'Alphonse roi de Cas» tille, élu Empereur, l'investiture par cinq étendards, qui représentaient ses fiefs et dignités. Le Codent diplomaikus de Leibnitz contient, à ce sujet, une lettre du mi* siècle qui donne des détails précieux à recueillir : « Le duc de Lorraine à genoux devant le trône d'Aï* phonse reçut l'investiture des dignités ou fiefs qu'H possédait par cinq étendards qu'on lui mit successivement entre les mains. Le premier regardait son emploi de grand sénéchal de l'Empereur lorsqu'il tient sa cour aux environs du Rhin. Le second signifiait que le duc devait présider, au nom de l'Empereur, les duels judiciaires des nobles , entre le Rhin et la Meuse. Le troisième lui était donné pour l'investiture de Remire mont, ville des Vosges, qui avait des privilèges particuliers à raison surtout de sa célèbre abbaye, dont l'abbesse était Princesse de l'Empire. Le quatrième était donné pour la

22 Wastelain, Gaule Belgique, donne toute la généalogie de Gérard d'Alsace, jusqu'à 1737.

dignité de Marquis ou de Grand- Voyer de l'Empire dans toute l'étendue du duché de Lorraine, tant sur terre que sur eau. Le cinquième enfin était pour l'investiture de la Régale qui appartenait à l'Empereur dans les abbayes de Saint-Pierre et de Saint-Martin de Metz a3. »

La transformation du fief de l'empire en fief héréditaire exerça une influence favorable sur le droit coutumier de la Lorraine.

Les assises des anciens chevaliers de Lorraine, institution politique et judiciaire, dont nous parlerons bientôt , firent passer dans la jurisprudence féodale dô la province le droit qui avait prévalu dans la transmission du duché lui-même. Ils en développèrent les conséquences dans l'application aux fiefs particuliers par des jugements dont le plus ancien, qui soit connu, date de l'an 4094. Le principe que « le fief doit se gouverner par la coutume en laquelle il est situé, non par la coutume où est assis le fief dominant » fut reconnu. Il limita dans la Lorraine l'autorité des lois impériales. Il se trouve nettement exprimé, sous forme d'exception à l'autorité de ces lois , dans les anciennes coutumes de Bar et de Saint-Mihiel : < coutume est telle que tous les » fiefs... se gouvernent et règlent selon les lois et cou- » tûmes impériales es cas où il n'y a coutumes particu- » Hères contraires **. » C'était en même temps déclarer le droit général de l'Empire et établir la limite locale. La coutume de Lorraine appliqua formellement l'excep-

23 Codex diplomaticus, anno 1256.

24 Ane. coût de Bar et de Saint-Mihiel, art. 1er. Richebourg, t. h, p. 1016 et 1045.