CH. I?. S. III. MONUM. DU DROIT DE LA NORMANDIE

Normandie 4 ; — et le livre beaucoup plus ancien , publié de nos jours sons le titre iïE établissements. Assises et Arrêts de CÉckicquier, qui parait avoir fourni des documents à l'auteur même du Grand Coutumier5. — À tous ces recueils , d'origine normande, il convient d'ajouter divers chapitres de la Somme rurale de Bouteiller, sur plusieurs usages de la Normandie au xv* siècle ; et l'on possède ainsi tout l'ensemble du Droit normand, depuis les premiers temps jusqu'à la fin du moyen âge et jusqu'à la coutume du xvi* siècle.

Des relations d'origine et une certaine communauté de traditions antiques avaient existé entre les Normands et les Lombards , qui étaient descendus de races et de régions Scandinaves. Ils ont montré dans les institutions de peuples du Nord (bien plus que les Francs et plus encore que les Visigoths et lesBurgondes6), les germes des institutions féodales et une même aptitude à cette féodalité militaire que les Lombards ont implantée en Italie , et qui a fait surtout de la race normande une race belliqueuse et conquérante au nord et au midi de l'Europe. Entre le Livre des fiefs lombards et l'ancien coutumier de Normandie il y a cependant de graves et profondes différences. Nous en signalerons deux seule-

& Charte amf Normands, Recueil des ordonn., 1. 1 , p. 551. Richebourg, Coutumier gaul., t iv, p. 98. — L'ancien Style de procéder, dans Rouillé, Coût, de Normandie, 2* partie, f° 69.

5 Establissements, assises, etc., de l'échiquier, d'après un manuscrit de lafiibl. Sainte-Geneviève, publié parMARMER, Bibl. de P ordre des avocats (1839).

6 La loi des Visigoths contient le patronage germanique qui a pu être une préparation à la hiérarchie féodale ; la loi des Burgondes contient le don de bénéfice héréditaire, et le jugement par le duel

ment, qui nous paraissent caractériques , relativemeol aux situations diverses de ces deux tribus Scandinaves dans l'Europe occidentale :

1° Selon le Livre des fiefs , les feudataires de dignité pouvaient concéder des fiefs sans aucun droit de direct ûté ou de suzeraineté en faveur du souverain : l'essence du fief était dans l'hommage et la fidélité au seigneur immédiat. Aucun lien n'existait dès lors entre le vassal inférieur et le souverain seigneur du pays* — En Normandie, au contraire» il n'était pas un seul fief, à partir du xe siècle, qui n'eût été mouvant du roi, immédiatement ou inédiatement : la directué en faveur du souverain, au moment des inféodations successives, était en conséquence réputée de l'essence des fiefs. Cette distinction juridique tenait à la différence de l'établissement originaire des Lombards sur le sol de l'Italie par la conquête; des Normands, sur le sol de la Neustiie, par la concession du roi de France. L'indépendance des unsx au moment de l'invasion , la soumission volontaire des autres, au moment de la prise de possession, ont laissé dans la nature même des fiefs lombards et des fiefs normands une empreinte primitive qui s'est perpétuée dans le droit féodal des deux peuples»

2° Dans l'usage des Lombards, le partage égal des fiefs ordinaires entre cohéritiers était le droit commun, suivant la tradition du droit romain, qui avait prévalu sur le principe féodal en matière de succession. Il n'y avait d'exception que pour tes fiefs de dignité qui étaient à la disposition de l'empereur, lequel choisissait l'héri- ^ tier et concentrait habituellement le fief de dignité dans '^k& mains d'un seul possesseur» Dans l'usage de Nor-