CU. IV. S. 111. FIEFS LOMBARDS ET FIEFS NORMANDS

mandie, comme on le verra, l'attribution à rainé de tout fief ordinaire ou de dignité formait le principe dominant. Cette prédomination du droit d'aînesse était entretenue chez les Normands par l'esprit permanent de la féodalité militaire, toujours prête à guerroyer au dedans et au dehors ; mais chez les Lombards , l'esprit militaire avait cédé à l'influence de la vie des cités, lesquelles étaient pénétrées des principes du droit italique. A côté des diflérences qui s'expliquent par les destinées diverses de ces tribus du Nord établies dans l'Italie . et dans la France, il faut placer l'identité du lien qui, -dans chacune d'elles, unissait les seigneurs et les vassaux : la réciprocité des obligations était entière et la garantie contre l'oppression féodale était formellement constituée dans les Coutumes normandes comme dans le Livre des fiefs. L'article 423 de la coutume de Normandie, rédigée par les Gens des trois états en 4 583 et fidèle à l'esprit de l'ancien coutumier, portait : « Entre d les seigneurs et leurs hommes, /oi doit être gardée , et » ne doit l'un faire force à l'autre; — en cas de faute » grave duseigneur immédiat, la foi et l'hommage étaient » dévolus et acquis au seigneur suzerain: » la sanction était donc très-énergique; et la coutume de Normandie, comme le Livre des fiefs, rompait toute relation féodale entre le seigneur injuste ou violent et le vassal outragé 7.

Les monuments, quenousavons indiqué», contiennent d'une manière distincte ou implicite le Droit féodal et coutumier qui s'est développé dans la Normandie. Et

7 Cout. de Normandie, 123, 125, Lib. feud. Voir mon tome nrt„jkV» Liv. des fiefs» -'-AdT

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afin d'éviter la confusion des sources, nous allons examiner successivement les coutumes normandes :

\° Sous le rapport du droit féodal qui participe da droit public et s'allie aux usages établis dans La Guieone et la Bretagne ;

2° Sous le rapport du droit civil proprement dit, qui tient aux origines les plus anciennes et dérive quelquefois des sources Scandinaves. *

$ 2.— ESPRIT DES ANCIENNES COUTUMES DE NORMANDIE, } SOUS LE RAPPORT DU DROIT FEODAL. jf

Dans l'histoire des coutumes de France , la Normandie peut être dite le pays par excellence des droits d'aînesse et d'indivisibilité, car ces droits s'y étendirent bien au delà des bornes posées dans le droit féodal de . la Guienne et de la Bretagne. Littleton donne à l'appui du droit d'aînesse, dans les coutumes anglo-normandes, cette singulière raison de physiologie : que/ 'aîné est <tm sang plus noble i .

Le Livre de l'Échiquier et le Grand coutumier reconnaissaient au profit des atnés l'indivisibilité des fiefs de haubert ou de chevalerie, des comtés, des baronnies, des sergenteries*.

Pour les fiefs ordinaires, appelés vavassories, la coutume admettait d'abord le partage, en ce sens que l'ainé avait le gros du fief et les puînés le tiers8. Les puinés

4 Littleton, Anciennes lois françaises, p. 25.

2 Échiquier, De partie de frères, p. 10. Grand Coutumier, ch. coi et ch. xxvi. — Les sergenteries étaient des fiefs anciens relevant

ri y/ immédiatement du prince.

3 Somme rurale de Boutbiller, tit lxxxiv, p. A8S.