CH. IV. 8. 111. OEIG* BU RÉGIME DOTAL DES NORMANDS

logie*5. — David Hoùart, pour expliquer la (totalité dans la coutume de Normandie, ne remonte pas à l'autorité du Droit romain de l'empire ; mais il rappelle que Vacarius, de l'école de Bologne, avait au xne siècle enseigné le droit de Justinien à l'Université d'Oxford, et il suppose que le droit romain sur le régime dotal avait alors passé de l'Angleterre en Normandie.

Dans l'opinion qui attribue au régime dotal des Normands une origine romaine, il y a donc deux hypothèses : Tune que ce régime remonte à l'ancien droit romain de l'empire, au droit gallo-romain de la Neustrie ; — l'autre que ce régime naft de l'enseignement et de la propagation du droit de Justinien par les professeurs de l'école de Bologne.

Mais à la première hypothèse je fais cette objection que si le régime dotal des Normands avait son principe dans l'ancien droit de l'empire, dans le droit gallo-romain de la Neustrie, il ne serait pas spécial à la province de Normandie et devrait aussi bien se retrouver dans les provinces voisines, l'Anjou, le Maine, la Touraine , etc. , qui étaient soumises à la même domination et à la même législation dans la Gaule romaine : or ces provinces sont tout à fait étrangères à l'idée de régime dotal ; donc le droit spécial de la Normandie, sous ce rapport, n'a pas son principe dans le droit gallo-romain.

A la seconde hypothèse je réponds que si le régime dotal des Normands était l'effet de la propagation du

25 Basnage, spécialement sur l'article 250, p. 594 , à l'occasion du franc-alleu, et p. 597, à l'occasion de l'exclusion de communauté. Sur Vacarius, voir mon u iv, Eus. du Dr. Rom., p. 322. t. v. Al

642 LIV. VII. COUTUMES DE FfUftCE.

droit de Justinien par l'école des glossateurs et par Pun de ses disciples* Vacarius* il serait conforme au droit de Justinien, et par conséquent l'immeuble dotal serait inaliénable, selon le principe fondamental établi, à cet égard, par le Code de cet empereur : or, dans la coutume de Normandie, l'immeuble dotal peut être aliéné par le mari et la femme figurant ensemble dans la vente ; et même quelquefois la vente faite par le mari seul est inattaquable : — donc le droit spécial de la Normandie sou6 le rapport de la dotalité n'a pas son principe dans le droit de Justinien.

Où est ce principe? — Nous n'hésitons pas à le dire; il se trouve dans les lois ou les coutumes Scandinaves *6.

Il n'en est pas de l'ancien droit Scandinave comme du droit germanique qui ne connaissait pas originairement la dot apportée par la femme, mais seulement la dot apportée par le mari, ou le morgengab, devenu dans nos coutumes le dotalitium, le douaire.

Le Droit Scandinave connaissait les deux choses : la dot de la femme et le douaire "•

Les Gragàs, les lois de Kanut le Grand, les Lois suédoises ont des titres sur la constitution, sur la restitution de la dot en meubles ou en immeubles ; et les droits

26 Le Droit Scandinave étant une source inconnue ou très-peu étudiée, nous sommes heureux, à l'occasion de nos vues sur les origines de la coutume de Normandie, de présenter en Appendice (tome vi) une dissertation spéciale sur les lois Scandinaves dans leur rapport actuel avec les droits des époux et des familles, que nous devons à la science de notre honorable ami M. Bergson, ancien collaborateur de la Revue de droit français et étranger, l'habile traducteur du Droit international de Heffter, le coopérateur si éclairé de la Concordance des Codes civils et étrangers avec le Gode Napoléon.

27 Lois de Kanût le Grand, c. lxxiu, p. 92, édit 1S26.