‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit français (volume 4)Chapitre 24 sur 210 · ET DOMBES · texte numérisé non relu

ET DOMBES

Le pays lyonnais (y compris le Forez4 ) et les coutrées voisines, le Bugey, la Bresse, la Dombes, le Beaujolais, firent partie des Terres de F Empire. Mais le terri-

6 Lettres patentes données à Bruges pour la rédaction des Coutumes, du 11 mars 1457. — Richebourg, Coût. gén.9 1 n, p. 1193.

1 On désignait sous la dénomination de Forez le territoire à l'ouest du Lyonnais, comprenant Montbrison, Saint- Etienne, Roanne, etc.

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