CH. I. SECT. III. FIEFS DANS LES DEUX BOURGOGNES

ensuite contaient l'influence du droit rpmain s'est unie an droit coututnier proprement dit, à celui que le Miroir de Souabe qualifie de droit provincial.

I. « En Bourgogne, disent les anciennes coutumes, nui ne peut tenir de fief s'il n'est noble lr>. C'est le droit applicable aux deux provinces et qui prend son origine dans la loi Burgonde, laquelle mettait une assez grande distance entre le noble, déjà qualifié de baron, et l'ingénu de condition médiocre l6. C'est le droit aussi de l'Empire où la noblesse des armes et le fief militaire prédominent.

Dans le duché, le privilège de masculinité, d'origine germanique, s'est uni au droit d'apanage, et a subsisté pour la transmission du duché lui-môme comme fief de dignité. Mais quant aux fiefs ordinaires, le droit de masculinité n'existait plus dès le xue siècle, dans la ligne directe, comme l'atteste l'évoque Othou de Frésinge47; il s'est au contraire maintenu dans les successions collatérales18.

En Franche-Comté, comme on l'a vu, le fief de dignité était féminin dès l'origine de sa constitution; il a conservé ce caractère jusqu'à la fin, et les fiefs ordinaires ont revêtu généralement la môme nature de fiefs féminins ou transmissibles aux femmes, sans distinction d'époques ou de successions. La coutume du xvc siècle

15 Ane. coût, (texte Bodhier), i , p. lAû.

16 Lox Gundibaldl, tit. xxvi. — Nous avons vu qu'on Bresse et dans le Buges le privilège de noblesse personnelle est très-fort et agit même pouf assimiler les biens roturiers aux biens nobles, quant à l'exemption des tailles.

17 Otho Fresing, De gestis Frid., h, 20. Voir mon tome iv, p. A5* et suif.

18 Ane. coût (texte Ghucd), art. 18. ** .

a consacré la tradition en disant : « FemmeswnobCes peuvent acquérir et succéder en choses féodales aussi bien que les hommes nobles*9. » — C'est, pour le droit féodal, entre les deux Bourgognes, une distinction fondamentale.

L'égalité des partages de fief était la règle suivie dans les deux provinces. Elle attestait l'influence persévérante de l'ancienne loi romaine des Burgondes : Patri

matrive intestatis filii filiœque œquojure succédant*0.

Le droit d'aînesse n'avait pu prévaloir sur cette tradition.

La condition de l'aîné cependant fut différente de celle de ses frères à l'occasion du droit de parage ou de frérage; et si les deux provinces eurent, sous ce rapport, un droit semblable jusqu'à la fin du xne siècle, elles se séparèrent dans leurs usages à partir du xnT. — Primitivement, dans les deux Bourgognes, lorsque le fief se partageait entre l'aîné et les puînés de l'un ou de l'autre sexe, les puînés pour leur portion relevaient du frère aîné, leur seigneur direct, non du chef-seigneur 2I : l'aîné seul faisait hommage à celui-ci. L'ordonnance de Philippe-Auguste, du 4 e* mai 1209, eut pour objet d'obliger en France les frères puînés à rendre directement hommage de leur part de fief au chef-seigneur ; et cette

19 Coût du comté de Bourg de 1459, art. 17.

20 Lex Romana Burgund., tit X. — Ane. Coût, (texte Bouhier), 75.— Ane coût, (texte Giraud), 39. —Coût, du comté, ch. 3. — Coût du duché, ch. 7, art. 6.

SI Othon de Frésinge atteste le droit du xii" siècle : « Mos in iUa (Burgundia) remansit... Quod semper seniori fratri ejusque liberis, seu maribus seu feminis, patern© hereditatis auctoritas cedat, caeterisque ad iilum tanquam ad dominum respicientibus. (Degestis Ftfderici, I, Ub**ii, c. 29. — Voir mon tome iv, p. 650-54 \