CHAPITRE PREMIER

COUTUMES DES PBOTIIICBS DE ï/É8T Et DU SUD-EST DE LA FRANCE, QUI ONT PLUS OU MOINS DÉPENDU OU RELEVÉ DE L'EMPIfeB SBftMANIQUB.

dotiMAtnE.

g SeCt 1". — LORRAINE.

'■■* Anciennes Coutumes de Lorraine , de Bar et du pays

hfessin. — Accessoirement : Miroirs de Souabe et de Saxte. — Droit de la province. —Assises de Contienne Chevalerie de Lorraine.

Sect. II. — Alsace.

Anciennes Coutumes.— Influence directe et continue du Livre des Fiefs et du Miroir de Souabe. — Droit statutaire.

Sect. III.— Les deux Bourgognes { Docbé et Fraucee-Comté);

Pats Lyonnais, "Bdgey, Bresse et Dombes.

Observations préliminaires sur les relations de ces contrées et d'autres provinces avec le royaume d'Arles* — Charte de Lyon. — Caractère du Droit en Bugey, Bresse et Dombes.

Anciennes Coutumes de Bourgogne. - Rapports et différences entre les Coutumes du Duché et de la Francne- Comté.

Sect. IV. — Dauphins»

Ancien usage du Livre des Fiefs. — Statutum solemne Humberti II Delphini — Conseil delphinal; Gouver- . mur; Parlement. —Qaractère du Droit.

Sect. V. — Provence.

1" Partie : Monuments du droit provençal.

§ i. Charte du Consulat d Arles ( 11 42 ). — Charte de concession féodale du comté te Provence (1162 ).

— Statuta sive Leges municipales Arelatis (1162- 1202).

§ 2. Statuts de i?. Bércnger, comte de Provence (12Û9).

— Ordonnance du comte d'Anjou, de Officialibus. — Statuts du comte-roi Charles II. — Statuts de P. de Ferrière, archevêque d'Arles et chancelier (1304). — Statuts des comtes de Provence et de Forcalquier depuis 1366 jusqu'à la réunion de la Provence à la Couronne (1581) .

2e Partie:

§ 1. Droit provençal considéré en lui-même.

§ 2. Institutions judiciaires. — Persistance du Droit du moyen âge jusque dans les temps modernes.

— Parlement dAix ; sa mission.

Cette vaste lisière du Rhin et des Alpes, que le traité de Verdun entre les fils de Louis le Débonnaire avait détachée du royaume de Charles le Chauve pour la joindre à l'Allemagne et à l'Italie, formait pour l'empire germanique une large et forte ceinture prise sur les frontières naturelles de l'ancienne Gaule ou de la France carlovingienne ; et la suzeraineté impériale étendit, à divers degrés, son pouvoir, ses institutions, son action de féodalité militaire sur la Lorraine, l'Alsace, la Franche- Comté, le Lyonnais, le Daupbiné, la Provence.

L'autorilé du Livre des Fiefs , qui devenait la règle générale de l'empire en Italie et en Allemagne, se fit sentir ou éprouva des résistances dans ces provinces limitrophes, en ce qui concerne le système fondamental , savoir, la constitution des fiefs, le droit qui en régissait la transmission après le décès du détenteur, la