CHAPITRE II

MONUMENTS DU DROIT FÉODAL NÉS HORS DE FRANGE^ MAIS AYANT AVEC LA FÉODALITÉ FRANÇAISE DES RAPPORTS D'ORIGINE ET D'INFLUENCE.

SOMMAIRE

Obsirtation PRÉLIMINAIRE. — jâccessoires à$$ jitsUet et du Livre

des fiefs.

Section I. — Assises de Jérusalem. — Cour des Barons ^ Cour des Bourgeois.

Si. — Histoire externe des Assises de Jérusalem , de leur propagation dans V Orient et la Grèce; et accessoirement m du Liber consuetudinum imperii RomanisB.

S 3. — Histoire interne, ou Esprit du Droit contenu dans les Assises et rapproché duMroit commun de la France féodale et coutumière des xu* et xiii* siècles. Obseryations préliminaires. — Opinions des juriseonsultef français sur les Assises de Jérusalem : Chopin , Bro- D£AU, Delalande, Hévin, Ducange. — O^^ervatA sur le silence gardé à ce sujet par De Lauriers ,^ Président Bouhier e< Montesquieu.— Z^i/fi^'r^tic^ fon- ^b ^^mentale entre le droit commun de la Fraiùjtft l^ droit des Assises. "^^

I. — Esprit du droit des Assises, — Cour des Barons. n. — Esprit du droit des Assises. — Gourdes Bourgeois* S 3. — Bésumé de Droit féodal comparé. Section n. — • Le Livre des fiefs. —Accessoirement ^ Lois lombardes, Comstituiions du royaume de Naples et de Sicile, — Libellus antiquus de beneficiis. — Miroir de Saxe et Miroir de Souahe.

Observations préliminaires. — Caractère juridique du Livre

des fiefs.

S i. — Origine du livre des fiefs. — Bapports avec les Lois

lombardes.

S 2. — Éléments du Livre des fiefs. — Sources des textes. $3. — Principes et institutions féodales selon le Livre des fiefs. -m Différences fondamentales avec le Droit féodal français. — Transition.

A7& LIT, TI. ifPOQUB FiOOALB, DROIT PAIY^.

OBSlRYATIOir PAiLIMIKAIBB.