GGE8SOI1US8 DES ASSISES ET DU LITRE DBS FIEFS

Les Assises de Jérusalem et le Livre des fiefs sont les deux monuments qui, par leur caractère de généralité, leur origine et leur influence , se réfèrent le plus directement au chapitre où nous avons traité du Droit commun de la Féodalité française. Mais ces monuments ne sont pas isolés. Ils ont exercé de l'influence autour d'eux et ils ont produit, directement ou indirectement, des imitations , des essais ou des monuments plus ou moins analogues. Autour d^eux viennent donc se grouper, comme accessoires historiques et logiques , des documents ou des lois qui représentent le même esprit et tiennent aussi, plus ou moins , par leur origine, à Tenjtenble du Droit français. Ainsi aux Assises de Jérusalem ' tte"^ rattache naturellement le Livre des coutumes de l'Empire de Romanie. Ainsi au Livre des fiefs se rattachent lesu>nstitutions du royaume de Naples et de Sicile j et, par des liens plus éloignés , le Libellus antiquus de beneficiis^ le Miroir de Saxe et le Miroir de Souabe.

Cette étude des Assises et du Livide des fiefs , avec leurs accessoires, formera le complément naturel des observations relatives auDroil commun de la France, en présentant surtout à l'histoire du Droit des points de vue de législation comparée , qui permettront d'éclairer d'une lumière nouvelle les véritables caractères de la Féodalité nationale.

GHâP. II. SBQT. 1, A88I8B8 DE J^RUSALBM. &75

SECTION P*

ASSISES DB JÉRVSjULIX. — GOVR DSS lAROIlS , COUR DBS BOVRGBOIS.

Nous plaçons en première ligne les Assises de JérasaleiD y parce que ce monument , quoique né hors de France , est d*origine française par le texte et très^souvent par les institutions qu'il renferme. — Si l'on considérait seulement la date de la rédaction que nous possédons aujourd'hui, le vaste recueil des Assises ne serait pas le premier des monuments français dans l'ordre chronologique. Le For de Morlàas d$jfys les Fors de Béarn , les Assises du comte Geflroy pour la Bretagne , et d'autres documents lui enlèveraient l'avantage de. la priorité ; maie la nature générale et l'importance dê^ recueil lui assignent le premier rang parmi les mo£iu-

ments du Droit féodal; et bien que la rédaction, af|}ourd'hui connue, ne soit pas contemporaine de la conquête de Jérusalem , elle représente souvent , par la tradition, les usages recueillis et confirmés par les Barons français de cette époque prin^itiye.

Nous nous proposons dans cette étude deux objets : l'histoire externe et l'histoire interne des Assises.

L'histoire externe sera l'exposition des faits qui se rattachent à l'origine des Assises , à leur propagation dans l'Orient , ainsi qu'à la transmission et publication des manuscrits.

Vhiêioire interne doit être l'appréciation des vjrais

476 Liv. Yi. iSpoqub féodale, droit paiYÉ.

caractèies du droit contenu dans les Assises des barons et des BOURGEOIS par rapport au Droit féodal et coûtamier de la France du moyen âge.

S 1. — HISTOIRE EXTERNE DES ASSISES DE JÉRUSALEM; — DE LBVI PROPAGATION DANS L*0R1BNT ET LA GRÈCE; ET, ACCESSOIREMENT, DU LfBEA CONSUETVDIPîUU IMPERll ROMANi^.

I. La ville de Jérusalem fut prise par les croisés, le 23 juillet 1 099. Godefroi de Bouillon , duc de la Basse- Lorraine , fut élu par les chefs de l'armée roi et sbi- GNEUR DU ROYAUME DE JÉRUSALEM, bien quil fie voulût (disent les Assises) porter coronne (for où le roi des rois y Jésus -Christ, le fils de Dieu^ porta coronne (Tépines*. — L*antique Siège de Jérusalem fut maintenu en Patriarcat. On divisa le royaume de Syrie en trois grands fiefs : la principauté de Jérusalem, la principauté-d'Antioche , le comté d'Édesse. Plus tard, on forma le fief de Tripoli. Les fiefs relevaient de la principauté de Jérusalem, fief suzerain.

Trois cours de justice furent établies par Godefroy de Bouillon et le patriarche de Jérusalem , savoir : deux cours séculières qui étaient , la cour des barons , présidée par le roi ; la cour des bourgeois , présidée par le vicomte ; — et une cour ecclésiastique , présidée par le patriarche.

1 Assises de Jérusalem, eh. i.— Godefroi était né , en 1060, dans un village du Brabant nommé Bézy, au centre de la Basse-Lorraine. Son père, Eustache II , était comte de Boulogne et de Sens. Godefroi avait cédé et abandonné toutes ses possessions à Tévêque de Liège et à révêqué de Verdun, pour des s^mes considérables. (Ottonis Frjsixg., Chron. apud Histor. German. Lib. vu» c.v.) Suprà , p. ii63.