OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES
r^.. caractère juridique DU LIVRE DES FIEFS ^.
Le Livre des fiefs , composé en Lombardje da temps de Frédéric I", entre les années 1 1 58 et 4 1 68 ', et propagé sous les auspices des emper^s d'Qpcident, a exercé directement son autorité juridiqiie su^j^t^lie et r Allemagne 9 et sur les provÛKes ^Édljl^ et off sud-est de la France qui ont qu imciennemeRr a&j|adbort8 plos ou moins étroits de dépendance ou d'dnance féf^liç avec Tempire germanique ^. Le Livre des ^efSfJB^ÊkÊk dans Tempire, n'avait Pi'ft^'autorité- d'une cJiSBe unique ^ d'une loi absolue. Sghilter a prouvéJÉHjUa
1 Ce livre est impimé souvent , et notamment dans le Corpus juriSf sous le titre de Consuetudines feudorum ; maisla^lusflbiéns daAQuscrits portaient le titre de Libri feudorunf^^ ainsi que l'atteste
' BtBNER dans ses Primœ Lineœ hermeneut. juris feud. Lombardieit Opusg. agadem. , Leipzig, 1830 , t. i, p. 285.
2 Le titre 100 du I^rA^ fiefs prouve cette date de la composition, en disant : Fri^mekm prineipem nostrum^ lequel a régné de 1152 à 1190.
3 ^oir Salvaing, De Itiïsage des fiefs en Dauphiné; Goethsmank, Des fiefs d'Alsace; et Bouhier, sur quelques application*S du Livre des fiefs à la Franché-Gomté et ai^^uché de BdtSfgogno, (Observ., t.i, p.Î68,r27.) * ^ j»^^
publication des monuments originaux en langue t^D^ tonique ^ que rAUemagne du moyen âge avait -deûk redits de droit féodal , le Miroir dfi Saxe et le Miroir
de Souabe qui se partageaient le nord et le sud de la Germanie et qui présentaient des rapports et des différences avec les coutulnes Lombardes ^. Ganciani a publié depuis un Libellus aniiquus de Benefidis qui ilp'é^ sente le plus ancien droit féodal de TAllemagne , et qui offre aussi des points curieux de comparaison avec le droit féodal dés Lombards '. « Les institutions des fiefs de TEmgf re , dit Biener , sont régies par deux esnàÀ^ de droit : Tun, né sur le sol même de la Germanie , a déterminé la nature des fiefs; l'autre, constitué dans le royaume de TlUlie , a été répandu- en Allemagne avec le droit romain. L'un et l'autre sont d'accord sur plu*sieur poipts capitaux j car Jes Lombards , auteurs de ce droit, fureqttd|^p€fiiilk teutonique â; "portèrent la première ^trffticé oes fiefs de Ènv patrie dans l'Italie : ■^"■^ soumis ft l'empire des Francs, ils subirent avec )mands. le même droit public des fiefs. L'union rta postérîeurenîent*niire l'Italie et rA|lemagne,
[>ereur Othon P', fit que le progrès -des fiefs et irôits féodaux fut le même à'ij^eu près au sein des detix'p^s^. »
à ScHiLTER, Godéx Juris alem. Feudalis. Spéculum Saxonicum,.^ Spéculum Suevici. (Prsefat., p. 13. ) *^
5 Ganciani, Leg. barb., t m, p. ll^jJËr^ptrspécialemc^^es a^rt 76 et 91. — Les seigneurs i('héritaien^[)kàrencore des bénéfices commenila y ont été autorisés par la Constitution de Conrad, de Tan 1038, insérée au Livre des fiefs, •— Ganciani, inalgré cette disposition, n'admet pas Tantériorité de date du LifieUus antiquns sur le Livre des fieftw^y^^ Monitum du tome m , p. 15 et 113.
6 Prim» Une» î^ta. juris lombardi^ S 2 , p. 280.
538 uy. VI. tPOQVÈ féodaiJ^ t>aoiT pKlvâ.
Olais le Livre des fiefs, réputé le droit commun de l'Emire , n'a psis exercé son influence seulement d&ns œtte sphère déjà bien vaste. Incorporé, depuis le xiii" siècle, aux collections du Droit de Justinien qui se répandaient alors chez toutes les nations de l'Europe , il est devenu pour l'Europe féodale un monument qui avait, en cas d'îïBufBsanca des coutumes de chaque pays, rautorité doctrinale d'un droit supplétif, le titre même de droit écrit et de droit commun ^.
Toutefois , les graves différences qui existaient entre ,]|AJyd|roit des fiefs de Lombardie et le droit ^j^fiefs de France tinrent en défiance contre sa doctrine les plus anciens légistes français , qui relevaient ces anomalies avec un soin tout patriotique t nous en ayons surtout la preuve, dans le xiv* siècle , par les ouvrages des deux jurisconsultes praticiens sdè cette époque, Jean Faber et PiEiiRB Jacobi *. *" "-ft
Au xvi* siècle , Èginaîu) Baron • , DuarM éi d' Argen- TRÉ , pénétrés tous les trois de l'esprit coutumier de la Bretagne , s'élevèrent auss^vec forte contre l'^toïkiié^
7 JOf&ll^^rit^ BouHiER (Obs. suria coût, de Bourg. ^ Droit commun, Gdy-Pape, quest. 297;Salvaing, Usages' eh. II ; Guasseneiix, con9ult. 66 , n"" UO et 45. 5 ,
8 Jean Faber, Inst, p. 64, 340, 445 : « De Jure feudi est secus— .Petrds Jagobi , Pract. de success. feud. collât.^ : « Liber feudorum
ïf^on' est allegabilis in Gallia in succession^ï|Sidorum. » — Û va '\jblen plus loin dans un autre passage; il dit que le Livre des fiefs « ex principio usquead finem pro nihilo haberi débet, quantum adÂms, in.ttoto regno Éfancise, nec nos adstringit in aliquo,et merjlto : quia supra nos authjpriflîtem non habent ConsueluediDes (Lorabardîœ) et, quia sunt Légales. » — Foir Tintéressafite Notice sur P. Jacobi, d'Awillac, par M. De Parieu. (Revue de léglsL, 1844. ^9 Dans son livre' />e beneficiis, où il coiflÇBBMfis Coutumes de
f'^cQ avec le Livre des fiefs. — Foir surtSil^ISSSL iv et le tit i, f fendis. {EG.Bmo.) ■• . -'■<**^
vsfe
CHAP. II. SECT. n. LlVfiS DES FIEFS. SON AUTORITÉ. 539
du livre exotique. Mais les plus grands jurisconsid de> cet âge , Cujas et Dumoulin , tout len signalant stir plusieurs points la disparité du droit lorfibard et des coutumes de France , reconnaissaient l'autorité doctrinale du recueil étrangçr , dont plusieurs Manuscrits des Xïii% xiv* et xv* siècles existent encore dans les bibliothèques de France *^. Dôneau , dans son beau comcSintaire des Pandectes, consignait cette observation de fait « que presque toutes les nations en avaient approuvé Tusage dans la jurisprudence féodale ^^ » Une raison suffij pour expiiiuer la faveur dont ce livre a joui , malgréi|| origine et ses défectuosités, auprès des plufigrands ju-' risconsultes du xvi* siècle, et cette raison les honope : c'est que généralement le livre des fiefs était fqjprable aux vassaux et au principe d'égalité, de foi , de réciprocité dans les relations entre leà^vassaux e^ Ifis seigneurs, œqualîs est de fide (dit le texte) intetj^vassalum et domiriug^^ relatio. La même raison peut expliquer aussi la persils gtance avec laquelle son influence était combattue par
10 Les manuscrits connuasont dans les Bibliothèques publiques ^ jjJBgAjpgers. Consuetudines feudorum cum GlçHf^ ^^i^ 1282. ^. "'^DBfeeims, Consuet. feud. Id. v xm* siècle.
"V/d. Id, ^ Id. xv« siècle.
De Douai, Id.
De Grenoble, F^d, xiv® siècle. 'i!^.
DeMetz, Consttôt. feud. Id. - 5
Id. XV* siècle. . /
De Tours, Consuet. cum Gloss. Id. ^^
DeSaint-Omer, Lîbrifeudorunj, ^ •^. *
; rt, (Notice d'HAENEL, voir Themis, vni , p. 209.)
Dumoulin attachait une grande importance au Livre derf^ fiefs , qui exerça une influence réelle sur son opinion.. Ainsi il soutint, «contre l'usage: j^ Paris, que fief et juridiction ne pouvaient éti[^ .. sans glèbe. La^Qi^liiqiiie réformée suivit ;Sa doctrine. . 'kHt^..
11 DoNELLus, tandect, i, cap. n, p. 14. "^^
5&0 LIT. VI. âpoouB rioBjJÊt droit pmvé,
rgentré, jurisconsulte et seigneur breton, dont la ioctriiie féo^siapenchait toujours pour tes seigneurs ^^
Ainsi le I^re des Ifiefs se présente dans Thisloire du Droit français avec un double caractère : odui^d^ùn recueil de jurisprudence féodale reconnu dans la France e^fiénéral y |aùf la Bretagne ,l|somme un Drok supplétif en cas d'insuffisance des coutume^ nationales; — et celui d'un monument légal détroit commun pour celles de nos provinces de l'est et du midi qui ont eu des "t^pports plus ou moins intimes avec le gouveÉiœient jje ?|^'émpire germanique. ^ • •
Nous avdns donc intérêt ^ rechercher tout d'abord son'originey les éléments do son texte %t ses principes
fondHiSëntaux. — Nous en marquerons ensuite Tappli- €$ajij|0n dans les pF0vin4|pB de l'est et du sud-est, en 'Sdii chàjpttre tf!âffîème sur la géographie féodale et ^mière de la frliiQe^ ' "
RE DBS fiefs; RAPPORTS AVEC LES LOIS LOMBARDES.
La féodaUté militaire , yinée dans les tribus Pmq^-
niques et Scandinaves, a trouvé ses pre^iières institutions
j^ir notre sol dans les bénéfices distifeués par les rois
Frwcs après la conquête des Gaules ; mais elle avait eu
su||out, ^&la fit! du vi"* siècle, un grand établissement
en .Italie, par la' domination des trente ducs L<HEibards if
i2^l^oir D'ARGBNTRÉ , au tît des fiefs, prsem., n*» 4; ison Partcge des. nobles et ses Commentaires sur les art 2i8^ét 295 de la |ame de Bretagne; Hévm» sous ce rappôltftojfllfee avec séyéf.mais Justice. {Que$t, fëod.^ p. 123.)
GHAP. II. SBGT. II. ORI|^B DU LIVRB DBS FIBF^. 541
qui y dprès.la mort d'Alboin, leur chef au temps d^Êk conquête, ^partagèrent le pays et sM&pûtt^reoL dans chaque district, comme chefs milii^res et Kme comme juges delems anciens coppagtions , selon lé témoignage fownftrpar les lois lombardes 4e Rothari^.et de Luitprandj.
Les roip et les empereSirs de la race Carftvingieniie ^ en succédant aux rois Jjpmbards , ne perlèrent point atteinte aux usages reçus. Les lois lombarddil rédigées aux Tii* et VIII* siècles, et reconnues pour les plus sages parmi les lois d'origine germanique, furent respectée!^ par les vainqueui% francs^t suivies de capitulaires eonnW formes à leur esprit. Chanemagne ajouta , igh Italie , à la division par duchés celle ^ar comtés oumarqji^ts, et Tusage des bénéfices s'étendit de plus en plutk Bfais rhérédité , qui s'établit de bom^ heure en France ^ÉSjft ces possessions et qui fut attachéçiiJKtitre^es grandlà^ officiers , au gouvernement desyp{plîn^ par le CafltP^ tulaire de Tan 877, ne fut appliq«^e ni a|p bénéfices ordinaires ni aux grandies charges de Tltatia Gen'est que 1 60 ans après , en*1 038 , et lorsque Temnâornl^a^ « Mt de lajaçe de Charlemagne dans la maiscSraêtr dttcs de FrandpSe ^ que par une loi célèbre de Gonrad-le- Salique, rh^rédit^des bénéfices ordinaifesj sans com'-. prendre ceux de ^nitéj fut accordée en ligne direçé.t
i Les lois lombardes de Rotharis et de Luitprand ont%s dispodr tions sux|j|& justice de chaque duc.«^ Leges lomb., cajjP'i, 2(lJ5; L. Rotharii^nn. eUs] Ganciani, i, 6/ii et^iv. — Sur rétablisse|teht des ducs lombards on peut consulter Paul DiAcptf ^(secrétaire de BiDiER , demlH roi des Lombards), Hist, ii,c. 2S«^^; Script, liai., t II, p. 12/i ; Gibbon , Hist. de la décadence dès Rom., t p. 33afd52,358.
5/iâ LIY. YI* l^POQUE ViODALB, DROIT PIUVÉ,
jRi^ fiis et petits-fils , et en ligne QoUatérala aux fiUde h^èreSé si toutdfois le bénéfice venait de Taïeul. La même 1^ , Aur rétablir la paix entre les seigneurs et leurs vassaux ou chevaliers j défendit d'enlever les bénéfices aux possesseurs , ^dm^ faute certaine comnÔÊÊ par eux et reconnue pa,r le jugement de leurs pairs. C'est ainsi que laiconstitution de 6onrad-le-Saliqu§ , deux siècles environ après le capitolgire de Kiersy, forma la base dn^roit féodal des Lombards, pour les 9¥CCe9^ sions ei la commise ^.
# A partir de cette époque , la cité do« Milan, qui avait acquis par la guerre une graqije suprématie en Lom^ bardie.et une vaste étendue de territoire , devint, dans les XI* et XII'' siècles ; le berceau du droit féodal de lj|talji^ et de l'empire gerritanique. L'empereur Frédéric I, laisoQ de ^tâÉ&e , voyant Tltalie livrée aux dis** les intestines' -wies droits de la couronne oubliés ou méconnus dÉbs l'inoëpendance des États et l'anarchie des fiefs , voulut abaisser la grandeur de Milan et . rétabliHâ^l^^dance des vassaux de l'Empire. Il se
^ rendit dans lâ™éninsule à la tète d'une armée; U convoqua , en 1 1 54 , l'assemblée des vassaux et désossesseurs de fiefs, ainsi que les représ^tanta des cités, dans les champs de Ronçale , et il revendiqua, devant tous, les droits de l'Empire sur les terres de l'Italie. Les seigneurs et les cités refusèrent de reconnaître ses prétentions. Quatre docteurs de l'école *déjà célèbre de
^Û Conradi Augusti Lex; Canciani, leg. barb., t^j, p, 236, et
• 26fv, 1.
tum, collect., p. 15; Lib. feud.,*i, 1; ii, 2/i, Sorv, 1. (Édit 6f. , Corpus juriê) ; Voir infrà , § 3.
GHAP, II. SEGT, II. LIVRB 0£S FJBF9. ORIGINE. 5&3
Bologne^ Bulgare y Martin , Jacob el Hugo ^ ( qui ont conservé la dénomination générale des Quatre Docteurs) furent chargés de prononcer entrej'emp^ur ftles vassaux. Effrayés de cette tâche redoutable , ils demandé* rent4t obtinrent Tadjonction de deux représentants par cités, ce qui donna vingt-huit juges, sans y comprendre les quatre docteurs eux-mêmes ^. Leur décision fut favorable aux droite régajjims de la Couronne j^ et souleva contre eux des reproches de faiblesse ou^d^ffiandon des droits de l'Italie ^. • r-
A la diète générale convoquée par Frédéric I" avaient* assisté deux consuls de Milan , Gerarous Niger èA Orer- Tus DE Orto ^. Ces consuls , que leur charge a|^p|^it à présider des cours de justice, étaient très-versés dans la connaissance ^t la pratique dès fiéfs , et ils avaiei
3 Chronique deMORENA : Judices xxviiiTgKIlitisBoDonise mi U La sentence réputa droits régaliffislk nomination ou Tinl ture par Tempereur des magistrats municipaux; le droit au tribut appelé Varimannia (impôt d'origine lombarde) ; le droit à la moitié ou à la totalité des trésors trouvés dans les domaiaeat3HallO:-déc'lara les duchés, marquisats et comtés, fiefs de la CJmûSm. (Sglopis, - Istoria délia legislalione Italiana, )
Le jdrisconsulte Pla^entin reprocha aux docteurs leur complaisance envers l'empereur. Le passage de Placentit? est très-violent dans la Summa in tre^libros de annonis (Cod. x, 16) : « In summa 111 ud tenendum quod ïftalia, ut privilegiata, non débet tributa : huic sententiae argumentum praebet, quidquid in Digestis subtitulodé censibus legitur... Sed nec illud obstablt quod impie et fahiaime et contra proprias conscientias a miseris Bononiensibns Friderico imper atori Placentiœ suasum est y Jtaliam factam esse PfjMa^ riam. » — Il est à remarquer cependai^ïijue si l'impôt résultait de la sentence, Varimannia^ du moins, ne résultait pas de l'application erronée du firoit romain. Il était bien d'origine lombarde : Hiàlt donc recon^ et non créé par la sentence. ^wr
5 QxTo Frising, De rébus gestis. Frsderigi, i, 17, c 12.
54& UV. YI. JÎPOQUB f^OBALfi. DBOIT PRIVÉ.
l'un et l'aulre» des collections et des commentaires destinés à diriger les juges dans l'exercice de, la justice féodale. IJ^utegr contemporain! leur concitoyen à Milan, compila leurs œuvres, les constitutions impériales , lés usages et décisions des cours de justice, et offiît l^ëiyre DES FiEFs à Frédéric I^, afih qu'il servit de base à Tensmgnement et à l'application du droit féodal. — Telle est Torigine du manuscrit qui a eiy||nt de célébrité.
L'emp6f9il^^«adreBsa ce recueil de l'auteur anonyme à l'écoloft de'^logne pour qu'il en fût fait lecture publique, et c'est l'un des quatre docteurs, chargés pri- * mitiveiQent de l'arbitrage entre l'emijereur et les vassaux y tSuGO , qui fut le premftr lecteur et glOssateur du U^i^des fiefs. Ce fait, qui rectifie les récits erronés sur l'origine de.ce monument , était attesté par Cancien Mépf^ial de l'école âb Bologne, dont M^hiavel , dans i|Ét:aTinotations stifi^HPisloire de Bologne par Sigonius, lRrauscrit4e passai textuel^.
Le livre original offert à Frédéric P' et envoyé aux
6 BiENEi^^çlJ^plneae acad. juris Lombardici , 1 1 , p. 283 : Hsec ' omnia fide Kalenàarii BottS&niensis constant in quo secundum Alex. Machiavellum ad Sigonii historiam Bfinoniensem Op., t m, p. 150 hsec referuntur : xxiii Annivers. fanerisinsigniss. D. Hugolini de porta Ràvennate, jurisconsulti et Libri feudorum Bononiam a Friderico I jEnobarbo Cœsare missi glossatoris ac public! legum in nostro Archigymnasio interpretis, et in omnibus socii D. Bulgari et aliorum nostrorum doctorum, ut infra ad dî^n xxxi januar. Ossa ejus requîescunt ad S. Victorem in Barbjanogabi solemniter fuit tumulatus. A. S. 1168. Foir aussi hk^EWicvs^ De jure feudorum ^ ii, c. 7 ; et Salvaing, De Vuifi^ des fiefs ^ p. 53.
M. DE Sâyigny a élevé des doutes sur la parfaite authenticité do Mémorial; mais ces doutes ne portent pas atteinte ^la vérité du fljffrelatif à Hugo , et le savant auteur reconnaît, au surplus, que le manuscrit, dans tous les cas, aurait été fait sur d^aïuHens documenU,
