‹ Histoire du droit civil de Rome et du droit françaisChapitre 7 sur 98 · LA SOCIÉTÉ FÉODALE · texte numérisé non relu

LA SOCIÉTÉ FÉODALE

Les principes de transformation existent et apparaissent, même au sein de la féodalité absolue.

Au-dessus de ce monde féodal où dominent la force , le morcellement et l'oppression , il est un Pouvoir spirituel qui possède et qui proclame l'esprit de fraternité humaine, l'unité de la loi morale, et le principe de capacité appliqué par l'élection au gouvernement des âmes : c'est l'Église catholique , représentée par le pape et les

conciles.

Au milieu des divisions infinies de la féodalité , il est

UQ Pouvoir temporel , ^uv^nt rnécQDQU par les grands va^saa:^ , i^^s qui par ^p titre cependant , par sqp priqcipe noix^tp (l'élection et cl'hérédiié , attire à lui les grands f)u ro^auw^ et contient le germe d'un pouvoir central : c'est )a Royauté française , non plus cello de QbarlemagQe , avec le symbole impérial du globe tepre^tr^, mais celle de^aguea Capot, avec le symbole de la ^^m as wmo^ ^ .

Au-des$ou$ de la féoctalité et comme couche dernière subsi§|tent, daps les cités, des traditions de droit romaip, d'institutions municipales, de corporations d'arts et métiers , de ghildes germaniques que viendront bientôt raviver et grandir l'émancipation des communes dp nord et du midi , la renaissance du droit civil , Tét^blissement des upiversité^ ; — et dans les campagne^ , on se souvient encore des ancien^ colons , à cens fixe , des cultivateurs et tenanciers libres : souvenirs éloignés d'une condition regrettée qui reprendra une vie nouvelle par l'affranchissement des serfe et par les concessions de terres et censives.

L'Église catholique et $on Chef visible ;[

L^L Royauté et les InsUtu^ons du moyen âge qui s'inspirent àfi son esprit \

Le$ Con^nunes et leurs chartes de franchises ;

Le réveil des études , l'établissement des écoles et des yniyersités ;

i VoJarWptaiQk«deD.PcMersurPétabU93eii^ dynastie; il prouve que Hugues Gapet porta pour la première (ois la main de justice ( Mém. de TAcad, des inscript, et beUes-Iettres,

^ GH. PJUtL. ltrDIGA'(ION DBS PRINCIPES GIVILISATSUAS. M

La renaissance du Droit roraain par le droit de Justinien et renseignement du Droit canonique :

Tels sont les divers éléments de transformation sociale, les principes civilisateurs qui concourront à la destruction de Tanarchie féodale et au développement des institutions politiques, administratives et civiles, dont Tensemble constituera la monarchie de Philippe-Auguste et de saint Louis.

Nous allons (livre V') en étudier Faction directe et les influences dans Tordre du droit public et municipal, et dans Tordre de Tenseignement.

Nous les étudierons ensuite (liVre VI*) dans leurs rapports avec le Droit féodal et coutumier du moyen âge.

CHAP. I. IFCFLUBNCE DB L'ÉGLISE ET DE LA PAPAUTlS. 55

GHAPITimREMIER.

INFLU^KCE DE L%£j|^ ET DE LA t»APAUTÉ.

Le tltftnoli^m^a , le premier, compris sa mission. F|âiy9i§^on principe iSivin et de son unité spirituelle, il nk p^ hésité , en prési|pce du désordre général et de ToppresSïon du pays,'' à se faire le centre de la régénération sociale ; mais il a fallu d'abc^d qu'il agit sur ses propres ministres.

Dès la fin du ix* siècle , en 881 , plusieurs évoques de France réunis au concile de Saint-Màcre, près de Reims D^ signalaient , pour y porter remède , les abas , les entraînements funestes du clergé vers les affaires temporelles et les vices du temps V. « Nous abandonnons, î> disaient-ils , le ministère de la prédication ; nous » aomfltas appelés évéques pour notre charment , nous » qui avons les honneurs et non les vertus de l'épi- » scop^ Ceux qui nous sont confiés délaissent Dieu , et ï> nous nous taisons ; — ils tombent dans la dépravation, » einous ne leur tendons pas la main ; •— ils périssent » dhaqii^Jour par leurs iniquités , et nous les voyons inï> différemment marcher à leur perte I — Mais comment, » à la vérité , pourrions-nous corriger la vie des autres ,

1 Concilîum apudS. Macran., ann. 881. ... adexterîora negotia partim iftcessitate barbarici temporisât partira negligentia nostrl temporis dilapsi sumus (Goncil. Gall. Sirmond, h, p. 503).

SJi LIV. V. iPOQUË FÉODALE. DROIT PUBLIC.

» quand nous négligeons jie réformer la nôtre ?... En » nous se vérifie cettép^tôled^ l'Écriture : tel le prêtre , » TEL LE PEUPLE ^ ! )) — C'^^uno sévère condamnation prononcée par le clergé QionplUUménie. II la renouvela avec courage dans le tfqn^Ldp Metz de Fan 888, en disant encore ^ avec rE?S»w sainte , « qu'il fallait éviter que les calamités é^'feuples ne fÊiMmt imputées aux fautes des prêtres ^ ; » et surtout , dapCBjpondle de Xrosly, près Soissons, en 609 , où^pnB av0^ft'ii:i^e peinture de l'état déplorable de'la ëociété^, leé^NÉÉÉl^ «'écrient avec douleur : « Le^laive est parvenjf ji^iià ^ i'ume! — Il est parvenu jusqu'à l'àme , lorsque par le » juste jugement d^Dieu j les biens extérieurs étant per- » dus, le corps étant épuisé de souSranoes et d'afflicr- » fions ^ ia force même de l'âme parait s'affaisser de là lassitude et ne pliis conserver en elle le principe de i vie * U ,^

2 Minîsterfum praedlcatioiiîs relinquimnlï et ad pœnam nostram, lU video 9 Bpiscopi vocamur, qui honoris i^mien et non virtutem ^nemus. Relinquunt namque Deum hi qui nobis conjmissi sunt, et tacemus ; —in pravis actibus jacent , et correctionis manum non ^eadimus|j«ufetidie nequitias pereunt, et<giÉadJtofernum tâpjpp^ilegligenter videmus. Sed quando dqs vitam corrigëre ValésuWtis aiienam qui negligimus nostram I Impletum est in ttobis profeêto quodscriptum est : Et erit êicul populus sjfÊÊpcerâoi! (ÇonciL a^udS. Macran, art. 2, loe. cit) ^^

3 Attendantes etiam ne illud fiât quod scriptum est, mâtt^ne ¥nina populi in culpa sacerdvtum fuit. (Confcil. Metétise, ann. 888, art. 5,— t il, p. 526. ) ^ ^«k *

U Depopulatae Urbes , destructa vej inceiisa monasteria , î^grî ifx fiblitudineni sùnt redacti : ita ut vere possimus dicere , quia p$rpmdî gùadimè uiquead anihtam. — Usque ad anifisam denique gladius pervenit, cum, justo Dei judicio, amissis exterioribus bonis «(«xàausto HagelMsatque afflictionibus corpore, ipsa virius animce hamlà deâcere videtur et quasi nihil vitale in illa rébervatur* (Concilium Trosleianum, aan. 9M», t u , f>. 636. ) *

GHAP. I. INFLUBIfOB DE L'^GLISB fiT DE LA PAPADTé. 55

Mais le sacerdoce de la France s'accusait ainsi pour se purifier par Thumilité chrétienne et acquérir le droit d'agir sur iff mœurs publiques. — La réforme fut lente et laborieuse. Les oonoiles provinciaux , si nombreux dans le siècle précédent , furent rares dans le x* siècle , entravés également par lés perturbations du royaume, tes difficultés des communications locales , les violences des païens et des fàiix chrétiens'. On en compte à peine vingt qui aient laissé des traces dans les monuments de ^l'Églifte gallicane. Aux vnt* et ix* siècles saint Benott avait donné des rèj^ pour la discipline monastique^ : le malheur des tet^s en avait Comme effacé la première jmplicalion. Toutefois, de nouveaux efforts furent tentés; ^pSi réforme Ait opérée vers la fin du x' siècle dans d*imjf>ortants monastères. En 97S , le métropolitain de Reims donna un grand exemple à cet égards L'archel^ue Adalbéron rassembla en un synode tous les abbés o^ monastères de sa vaste province ecclésiastique et prescrivit Tobligation d'une réforme intérieure et extéri^re « afin , disait-il , que la vertu délaiss^^t remise )) en honneur et qu'une honteuse dépravawH||t énert giqoement repoussée'. »— L'exemple pôrfai ses ifruits, la règle se rétablit par degrés. Le principe de vie et de force rentra dans les abbayes. Les âmes pieuses s Y re-

5 Quoniam per aliquot annos partim infestatione paganorumf partim etîatn gravissimis regni perturbationibu3 ac quorUmdain fêlioruai chriitianorum infestationlbus prêspediti, juxta décréta cadbnum nequîvîmus coogreg^ri (Gone. Trosl,, ^Qt 909, t. lu p« 556).

6 Codex regularum (t>aris, 1663). il avait fondé l*abbaye d'Anîane, et on rappelle saiM BefioU d'Aaiùne pdar le distinguer de saiiit MenoU^ du MonUCQièin^ fondateur d^ rordrad^sj^ônédiotitts» au ▼!• siècle.

7 RiGHER rapporte la délibération du lyaode, Hv. iit » oki S9i

36 LIV, V* ipOQUE FÉODALE. DROIT PUBLIC.

trempèrent par rauslérilé des pratiques , pai* la méditation et le travail. Les religieux mirent le soc dans des terres incultes; ils recueillirent les deniières traces des lettres profanes et sacrées , et conservèrent pour des temps meilleurs le dépôt des productions du génie romain ou catholique ; ils consignèrent dans leurs cartulaires ou leurs chroniques le souvenir des actes et des événements contemporains. Une chose est même trèsremarquable : dans un âge où la tyrannie féodale éclatait de toutes parts, ils multiplièrent les copies des lois^ ROMAINES ET DES LOIS GERMANIQUES ^visécs par Gharlcmagne ; les manuscrits les plus noM)reux , dans le tableau général que nous en avons présenté , sont en effet du x* siècle®. C'était un témoignage en faveur de la^j^ un rappel expressif à des garanties sociales; mais les moyens d'action ne pouvaient y répondre ni soutenir des textes , des coutumes que les mœurs oubliaient ou modifiaient incessamment ; et c'est surtout par son influence morale que l'Église , en se régénérant , put agir sur l'état de la société.

Le christianisme s'ofifrit d'abord comme le paternel appui du serf 9 le médiateur patient entre le vassal et le seigneur. Au pied du château féodal il bâtit l'humble clocher du village, la chapelle, asile du serf opprimé. S'il ne pouvait détruire les usages barbares , il y mêla une sorte de consécration ou de tempérament pour les atténuer dans leurs effets. Les cérémonies religieuses entourèrent les épreuves et les duels judiciaires. La trêve de Dieu , instituée dans le xi* siècle , et réglée no-

8 Voir notre tome m, p. 62. — Et infra^ ch. iv% sur les Écoles.

CHAP. I. INFLCWÎGB DB> L'^GLISB ET DE LA PAPAUTIÊ. 37

tamment , en 1 054 , par le concile de Narbonne^ , sas* pendit les gtiSfres pavées pendant les quatre dernière jours de la semaine. L'Église , dans ses efforts de pacification, était obligée de transiger avec des coutumes barbares , avec le déchaînement des seigneurs les uns contre les autres et contre la société. Pour détruire ou, du moins , pour combattre le faneste usage des guerres privées, elle accueillit et féconda tous les moyens, toutes les inspirations : elle organisa les Confréries de Dieu dans le but de protéger les personnes ; elle pénétra de son esprit de charité la Chevalerie du moyen âge qui s'élançait généreusement, du sein des calamités publiques , pour défendre les faibles dans toute la chrétienté. Un concile de Clermont décréta « que toute per- » sonne Ûoble, âgée de plus de douze ans, j urerait devant » l'évéque du diocèse de défendre les faibles , de proté- » gerbes veuves , les orphelins , les vierges , les femmes » mariées, les voyageurs*®. » — Au milieu des déchirements de l'Europe féodale , on vit se former dès lors parmi les nobles eux-mêmes une institution pleine de moralité, de dévouement, qui respirait, par v]^ contraste admirable avec l'oppression des guerres privées , le sentiment de la fraternité chrétienne , et ce saint enthou-

9 Le concile défend aux chrétiens de se faire la guerre , depuis le mercredi au soir jusqu'au lundi matin; — depuis le premier dimanche de PAvent jusqu'à Toctave de TÉpiphanie (Concil. Labbe, t IX, p. 1073). — Baluze (Notes sur Gratien à la suite àS Antoni Augustini^ Dialog. de Gratiano) fait remarquer qu'il trouve la mention de la paix et de la trêve ^ dans une collection inédite des Canons de Nicolas II (1058-1061) , et dit que la trêve fut instituée dans le siècle de Nicolas II. ( ^. p. 535.)

10 Conciles de Fan 1025 et 1095. (GonciL gén., t x, p. 506 et soiv.)

38 LIY. y* ÉPOQUB FiODAtB. HDAOITgMBLIG.

siasme pour le devoir et Thotinear qui s'est répandu aeas le nom d'esprit chevaleresque *^

La religion travaillait ainsi à faire pénétrer son in<^ flnence morale dans la société en ee métant à la vie de chaque jour, aux mœurs populaires , aux faits sociaux, aux institutions publiques et privées. Mais elle sentit que, dépositaire de Tunitéet du pouvoir spirituel, elle avait encore une plus haute mission à remplir envers les peuples du moyen âge. Quelquefois $ les désordres du x^ siècle avaient voilé de leur ombre le siège de Rome , gardien de Tunité spirituelle. La papauté, comme pouvoir, avait reçu de la conduite de certains pontifes quelque atteinte aux yeux des nations ) et Topinion po^ pulaire l'avait sévèrement avertie en faisant asseoir dans la chaire de saint Pierre la fiction de la papesse Jeanne *^ —Heureusement, l'esprit de réforalfe remonta promptement des métropoles et des monastères de la France vers le trône pontifical : tin ancien archevêque de Reims , précepteur du fils de Hugues Qtfpei , GBaBBiiT, Fhomme le plus instruit, le plus éloquent parmi ses contemporains, fut élevé au pontiÊcat, en 999, sous le nom de %lvestre H j et la papauté

ii Quod de Joanne VII lemiBa scrtpsit Gontius ^ lippU et tùnso^ fibus notom est, dit Anton. Augusën^ Arçhiep* TarraooniHBns, ée Graiian^f pialeg. xx, p. 225^^iVoltMima ut fabula quam pueri et mutUrculm norunl-..* vams^ima et ^pprobri«nn hùiorim, Hot» Baluz, p. 4^1. — Le ministre protestant Bkondel recODQaît, dans une dissertation spéciale de 1649 , que cette prétendue papesse n'a jamais existé que dans les contes populaires. — M. Am* père a remarqué que cette fiction est la personnification de la pa» pauté eotraîoéç bora des voies légitimes^ (Voir XJkisU littér. de M. Ampère , avant le xii* siècle, t. m , p. 26/i. )

CHAP. I. mrLUBNCB Dl ViaUHZ ST MI.LA PàPADTÉ. 39

reprit soo éclat à l'entrée du 4n^l6.^i d^ait produire Grégoire VIP*. ^, ^ -'

En face d'un monde confus el H^lé où la fbrcé fai* sait le droit , le catholicisme rendit la soetété spirituelle partout présente ^^apérieu»^ la sqpiété tetnporelle. Cette distinctim^iui deax soaSbé» 9 qui avait été Tune des créations les plus fécondtes de l^vangtle pour arra^ cher les âmes à Ten^pm absolu de la société politique et terrestre du paganis|(e> devint , sous le pontificat de Grégoire VII 9 % principe d'une orj|;amsation nouvelle et mîÉte^ la^jj^ciÉTÉ ^ BCfiLÉSi asti Qitf , dont la sociétés spirituelle étiMJ^e, mdJ3^uiI];^ui»it un point d'appui sur la terray Jhroapt jukt Tunité morale , qui le plaçait bien §B^ftsM|d^ disions féodales , jsl animé d'une

/ pro1ànS(UJÊÊP^ I^W* le^ peuples , qui souffi'aient el attendai^^e 'CbeTd^ l'Égli^p unif^erselle et de \6 société^^Aésiâcttique ^résrata f Église aux nations eomitflffasle cle la justice et de la miséricorde ; et il se senlit^ un jour^ Ssse^ fbrt de lenr intiaie adhésion pour saisfi le pogvoir extérieur et réclamer hautement là

retion de la société européenne. Mais il rie s^élançft de suite vers c€| Iruti ''

des Jntdeeta dQM«ib|llan. p. 2i5 et aoiv.

L^histoire daftlcher, disciple d^ Gerbeiçt, contient de précieux renseignements Éëc son lîkistreioilftre, 6t notâmmeiàt le réèk d'une cllscussioii avec un savant de T^U^qi^q^ mr^ 1^ sciena» et ^Mv* losophie. — Nous présenterqnsi. dans leçl^ap. /^' sur les Éco^s , le résumé de cette dîscussic/n qui peirf sê?Vîr à donnc^ IHdée des coti-» naissances cultivées encore au x* siècle dans les monastères et dans le§ régioma élevées ^ ]^ société (éodal^, car. c'est, çn présfince de l'empereur Othon lî et de sa cour que la controverse s^est développée.

dO LIY. y. éSiPQDB râODALB. DROIT PUBLIC.

Grégoire VJI açh^jen'.téformalear avant de parler à TEurope en souvët*aiû/ll jffermit la hiérarchie , à tous ses degrés , par la s^rité de la discipline ; il épura les mœurs et rendit à la loi du célibat des prêtres toute la rigueur d'une loi fon(Lupentale suj[, l'organisation du clergé. Les biens ecclésiastiques restaie^ encore placés sous radministratioi\^énéraIe des évéques : il les distribua , pour la première fois, SSx prêtres , à raison des fonctions du sacerdoce ; il institua ainsi les bénéfices EGCLÉsiÀSTiQinss 6t ^ouféra au: cWgé une partie de la ^puissance que la ^ciété féodale, tirait de ja possession des terres. Les dtmqs ey^ bénéfices £(^j[^ràrent dès lors par leur réunion la richesse ^ritonide et Tindépendance du clergé catholique. — Hréserv^u seul évêque de Rome le titre de pape , porté^néttaem^|par Iqgt ^^ évêques de la chrétienté; il personnifia piTO fortement en lui la suprématie apostolique de saint Piàre : et des hauteurs majestueuses du Saint-Siège , le Çomtfe romain , dont la dignité et la justice s'annonçaient sous le symbole de la Tiare et des Clefs, put enfin commander à la terre comme Vicaire du Dieu vivant. Il sa^ Tempire extérieur au nom de la supériorité de Tespm sur la matière , du droit sur la force ; et vivifiant par la fol , par la sympathie des peuples , le texte céputé vra^ des fausses Décrétales , il réalisa la juridiction suprême en vertu de laquelle le Pape jetait l'interdit sur les royaumes , déliait les sujets du serment de fidélité , déposait les princes et disposait des couronnes.

A la voix hardie et retentissante du souverain pontife , à ses censures contre la tyrannie des Grands de la

GHAP. I. INFLUBNGB DÇ h'ÉGUSE ET DE LA PAPAUTÉ. ki

terre, à ses inspirations de justice et é^iberté chrétiennes jetées au milieu des luttes du sacerdoce et de Tempire, la sodété temporelle, opprimée par Tanarcbie ^ féodale , sentit tressaillir en elle la vie et Tespérance. La première Commune jurée ^ en France , celle de Cambrai , est de Tannée 1 076, de Tannée même où Grégoire VU citait Tempereur Henri IV à comparaître devant le Saint-Sîége, pour se justifier des crimes dont Tavaient accusé les Saxons.

Le Pape , iqui humiliait l^^^dalité dans la person^^ de l'empereur couronné par elle , avait conçu une plus^ vaste pensée qu'il n'eut pas le temps d'accomplir : c'était d'enlever TEuropé féodale à elle-même, pour ainsi dire ,'^ de transporter ses forces dans l'Orient pour ia so]}jUKion Hè^^ffifidèl^ et la délivrance du

coulera pas sai^|pnner à la fi^sdilé dj&noyen âge ^tte prj^de s^usse^^ première croi^de, préchée à aera«R , en 1095,^5? Ijtermlte jjjwèf re et le pape llrliÉln II , fuifrésolue so^L^'eni^re d^eptiûient reli sieûx et de l^di^ation mspirée par les prof^j^n

Îpb-Sépulcre : mais a&'iËombre des ^^jftSJ^lj^ croftâde , le pape aussi présenta la nécessité dS^zPltm un terme au fléau des guerres privées ^^. Ainsi la pavola *

13 Grégoire VII s'était adressé à Tempereur Henri IV lui-même et à Guillaume , duc de Bourgogne.

L^empereur grec avait Imploré son secours en fa.Ye\iT des chrétiens de r Orient , persécutés par les Sarrasins.

14 Goncilium Glarom. 1095 (Goncil. Gollect P. Labbe, t x, p. 515. Fleury, Hist, liv. 61* n^ 27-41).

La Croisade fut plus utile pour cet effet, dit ailleurs Fleury, que

Aâ U\. Y. ÛPOQVE FJtomALE. DHOIT FUBUC.

chrétienne dq^livrance et de pdix donnait la puissance

d'impulsion ; et bientôt seigneurs et vassaux , soldats

et populations se précipitaient en si grand nombre

vers rOrient , s'écriant Dibu le veut ! que tout à coop^

dit un contemporain , il se fit bans l'Europe un çranoi

* silence ^^. — Pédant plusieurs siècles, les croisades

einportèrent les grands et le peuple, les barons et

lea serfs vers le berceaa du christianisme, où ite re-*

. trouvèrent , par la communauté des dangers et de la

.vie des camps, le doginl^* de la fraternité chrétienne,

jfgft'ils ne pouvaient plifs \^qmprendre , les uns daqa leurs

^|j>rteresses , les autres dans leu^s faibiles boi^rg^des :

dogme spirituel et div^nj^qu). s'était comme éclipsé.

d'abord au moyen âgOi «( aqquel cepeqds^nt avait été

donné , depuis mille an^ , ray^nir de rhugwftiité !

Les croisades ontsi|p primé aiei mon(HMw long élSatt»* lement; ellÂpnl «b#»é {es haotei^É^de la féodalité, enchaîné le fl»a deg guerres MÎvées , et brWIe liea..: fatal et presqtr^tt^ivëjrsil qdi attachait YYiéSme à la ^be. Eir^À o^!^bli,^r<|||^Dt à roc<||||^nt, un vaste l^es jt de cômiahsanoes ^de commerce^ I j e))es ont ttilsles peuples en relatto|s^J|p^ iiiti^^e foi religieuse, de dévouement chrétten^ji^ et * eodstitoé, sous Tétendard de la foi, l'unité européenne. — Et ainsi . la civilisation ^'çsi renouvelée deux fois en touchant le tombeau du Christ : la première, qi|«^nd la

n'avait été la Trêve de Dieu , éieM\^ p^r plusieurs conoitea vers r^ 1040, pour suspendre pendant certains jours de la semaine les ac^ d'hostilité. (6' discours sur VHisU ec^HiU^xx" X , p. 237.) %h GçmnT M N0Q«»x. 0»er.^ É4i|. (t9 cl'Achery (in-r, ^Wl).

GHAP. I. mFLU£NQB D£ («'iGLISIS ET W Là PAPAOY^. l\è

Loi chrétienne, publiée par les apôtres, a transformé le DQonde antique; la seconde, quand le catholicisme, par rimpulsion des eroi^ndes , a commencé la transformation du monde féodaP®.

Le cathQliçisD^ i^yait ouvert \à voie à la civilisation renaissante. La royauté française y marchera courageusement et avec une persistance éclairée.

16 Voir tn/rà, le|Plpitre |vç sur l©sf Écoles, et le chapitre y sur la Renaissance du droit Romain et renseignement du droit Canonique^jojfi Faction de FÉglise est étudiée et appréoiéé^^veo les mo-^ munenti^âii mayen Age. vl'^ t^

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