CHAPITRE n

ESPBIT DE LA BOT&UTÉ FÉODALE ET DE SES mSTlTUTIONS ACCESSOIRES DE DOMAIRE^ DE PAIRIE ET DE JUSliCB.

SOMMAIRE

^^Sktioh L — Caraetére politique de la Royauté féodale.

ITSBCTiOif n. — pHàcipe itt domaine de la Couronne; alliance de$ gualitéi de Seigneur etHoi. — Béunion dei biens du prince au domaine,- ses effets.— Éléments distincts,mode d'administration et consistance du domaine territorial de la Couronne , depuis Hugues Capet jusqu'à la fin du régne de saint Louis. SECT^qtin* — /fuf t lutJon et développement de la pairie personnelle et réelle, de la pairie de fief et de la pairie de France.

Section IV. ~ Justices ieigneurfa^ et Juttice royiûe. — Prévâli. — BailUi roiffh^^r^our du roi, — AppeU — Origine du pe^t^t^Ze Paris.

SECTION I"

CABICTBRB POLITIQVB DB LÀ ROTilITi PBODALK.

Roi par élection, Hug^aes Capet, pour fonder une dynastie, avait dû ménager à la Tois les Grands et rÉglise.

'- .C'est à l'assemblée des seigneurs , dont le suffrage Pavait fait roi , qu'il avait demandé l'association de son fils Robert à la couronne, et il ne leur disputa aucun

GHAP. II. SEGT. I. ESPlÛT DB Lk ROYAUTE F^OD. &&

des attributs de souveraineté, aucun des droits régaliens qui s'étaient incorporés aux grands fiefs pendant les troubles et Tanarchie du x' siècle.

Sacré dçux fois dans sa personne et celle de son fils par Tardie^'l^ue de Reims , il avait rendu par reconnaissance le droit d'élection aux églises et aux monastères ^ ; il leur avait fait de grandes libéralités , et il recommanda en mourant axi roi , son fils , de ne jamais porter la moindre atteinte aux biens ecclésiastiques^ : exemple et précepte religieusement suivis par Robert qui , frappé d'abord d'excommunication par le pape à raison de son premier mariage , n'en fut pas moins pieu- ' sèment magnifique envers les serviteurs de Dieu et de r|glise^

Hugues Gapet , à gui les citoyens de Reims avaient déféré le titre de M^SP ^ , sut faire reconnaître sa suprématie de droit par ceux des grands vassaux qui d'abord avaient voulu affecter l'indépendance : il combattit le duc d'Aquitaine et le comte de Flandre ; il obtint leur hommage pour prix de sa victoire*. La soumission du duc d'Aquitaine entraîna celle de son vassal, le

comte de Périgord , celui qui à la question de Hugues

1 RiGHER, Hist iT, c. 27, p. 178. Cum vestilb majestâtjs dono, eligendi Dotnini optio nobis data sit , multa fide , multo ingenio elllitendum est ut et regise dignitatis derogatio nulla fiât.

2 Baiudnius, ad ann. 996. Per sanctam trinitatem... ut nunquam aut levitate ductus aut ira excitatus bona Ecclesiœ^ quolibet modo distraheret , diriperet aut dissiparet.

3 Devotus Aiit et magnificus erga servos Dei ecclesi». (Id.^ ^Êfi A RicHER, t IV, c. 27. Voir suprà^ note !•

5 V. Maillârt , Goût d'Artois, I, p. iUS.

Capèt : Qui t'a fait comte? avait fièrement répondu : Qui î'àfaiîrtÀ?

La doctrine venait ftii secours dé la royauté nouvelle. Abbo» De Fleury, dans son recueil de <^^OQfi 9 rappela toxtueliem(mt les Gapitulaires de Charl^li^e sur le respect dà aux ordres du roi; Ce recueil , très-prédeaiL ^ur faire connattra les icfêes et les besoins du temps, et dont nous avons plus h^ul signalé rim{>ortance , c^iient à eôté des règles canoniques et des capitulaires 9|ir ^autorité des rois , plusieurs maxitnes empruntées à r^Btiquité, notamjgj^ent câte recommandation : « Ayez loujours présent à l'esprit d'épargner les vaincus et de dombatire les superbes , Pareere snbjeetls ei debettare superbos ®. » -t- Mais si Hugues Capet put faire respe^^ l'application de ces règles sur l'autorité royale , ses successeurs immédiats n'eurent pas la même force; $on fils, p^r exemple, ne put amené^j^son tribunal Eudes, comte de Chartres "^j et, souslis premiers rois de la face eapétienae, la royauté ne fut guère qu'un titre sans pouvoi^, uni à la qualité féodale de comte de Paris çt de dqc de France.

Ai^c Louis le Gros, dans les premières années du XII* siècl^ commence ce que no^js appelons la monardfûe ^dale de Philippe-Auguste et de saint Louis. La royauté y renfermée dans ses domaines et investie ^u

6 Càttones Domînl Abonîs et régis Hugonîs et Rotbertf filii ejus HVftàoôrum régis excerptî de aliis canonibtlè. Prœfalio et art 3,

d||Udinist régis. De prseceptis regalibus et imperialibus, art. 6.

^BÊftera anatBcia, Mabil., t. Il, et suprà, Ghap. prélitt., p. m.) If Odonis epist. — Recueil de Fulbert, évêqlie de Chartres, contemporain, D, Fulb, Cëmoê. operu. £pUu SS, p. 91, MUf. IdOS,

CHAI». It. BBCTi t. BSraiT DE L4 HDTAUTÉ FÉOD. 47

milieu des grands fiefe d'une Biizeraineté trop souvent fictive et nominale , trouva une force inconnue dans 6on ^ Ibtime alliance avec lô eaôerdoce qui avait senti toutes tes souffrances du peuple^ e&trapris d*y porter remède. La royauté dp Loui&w^ros rSvétit^ sous l'influence du principe çbr^gn, le caractère d'un pouvoir de métalion etdai^^ton; «Jeune encore (dit Tabbé Su- ^Tj mot^n^^Bh d^J^ouis le Gros ) ce prince se montrait déjâ^ pour le royaume de son père un défenseur eourâge«Jt > pouf%yait aux besoins des églisi^ ^ et , ce qui avait été ttégligé^ longtemps , il veillait à la sàrelé des laboureurs, 4}eft;«irtisan8 et des pauvres^. » Le cri dâ peuple ) «si te rei tè sêwaii , a dà partir de cette épo<)ue où le roi s'est itiontré le protecteur du feible. C^était un confiant appd à sa puissance contre les vioiètioM féo4piles. La royÉMé du xii* siècle ^ana bien connaître encore toute l^tMlPtée de sa puissance nouvelle , apparaissait à M F^ce comme un centre d'action , comme un trône de justice vers lieqnel les opprimés

porter^M| plaintes y comme le pouvoir légîliiM qui devait MMnr de sa force et de sa protection les vassaux tyrannisés par leurs seigneurs , les villes as-

pour seigneur

faommaoe au préjudice éfk grands va^^ux '. — Si la royaMc n'était pas assez forte pdlir proscrire absolu-

es

S Vita Lufev. Grassi. Serip. D. Bosquet , to^ x. '^

9 Sa IMA, par exemple, Tévêque , cqfnte de 9A&K, 0t ^><Nlra de soif comté au roi Philippe Auguste , pouF -écluÇ)per à la ymmîT^ des comtes de Toulouse, (roir Brussel, I, p, di.) . . Ç^

liS UV. V. ÉPOQUK FÉODALE. DROIT PUBLIC.

ment Tusage des guerres privées, elle s'associait énergiquement au vœu du sacerdoce pour en interrompre le cours désastreux. Â la trêve de Dieu s'unirent la trêve royale et la quarantaine le roi^ qui interdisaient les guerres privées pendant c^^ins jours de la semaine, à une certaine époque de Tannée , et^ pendant les qim-' rante jours à partir du défi pour lés jMS'ents absents au moment de la querelle. Toute^infrawoû à la défense de combattre durant les temps de trêve doimait au roi le droit de traiter en ennemis^'les seigneurs rebelles^®. L'idée de protection, qui se trouvait dans le Mundium germanique et dans le^caractêre du pouvoir selon la loi chrétienne , s'attacha fortement à la Couronne royale : « Le devoir des rois , disait encore if> Tabbé Suger, est de réprimer de leur main puissante » et par le droit originaire diijleur office , ^audace des » tyrans qui déchirent l'État par des guerres sans » fin *^ » Louis VI et cet Abbé de Sai»|-Denis , l'habile régent du royaume pendant la croisade sous Louis VU, préparèrent les esprits , par l'exasaice de la protection royale, à l'idée de pouvoir centrai de gouvernement du roi.

Mais le principe d'unité politime , qui avait ^paru complètement dans les troublesao-l'anarchl^féodale,, ne pouvait subitement reparaître avec éclat. Il ne poflr vait que poincj^e à Thorizo^ et ^il avait besoin, à sa renaissance, de se fôrnfier et de grandir par diPînsti-

.^^ 10 S^jr la^uaraïdiaine le roî, voir Beaumanoir, Gh. 66. Bouteiller, 3(p» <^d^* Ducangéf-^issert^.p. 33/i. De Laurière, Ord. I, préface du tèfaeT'. *^

il Vita Ludov. Grassi , loc. cit

CHAP. II. SECT. I. ESPRIT DE LA ROYAUTÉ FÉOD. ft9

tutioDS en rapport avec Tétat de la société féodale. U puisa la force qui lui était nécessaire , pour se dévelop-^i^ per et devenir le principe progressif de la monarchie française , dans trois grandes institutions :

1* Le droit de réunion des fiefs au domaine de la couronne ;

2* L'organisation et l'action générale de la pairie de France ;

3* Le développement de la justice royale représentée par les prévôts , les baillis royaux et la cour de parlement.

Nous devons étudier le caractère et le progrès de la royauté féodale dans ces trois institutions surtout , le Domaine, la Pairie, la Justice qui ont concouru, avec les siècles , à former l'unité territoriale et politique du royaume.

T. lY.

^ UV. V. SfOQVB F]$ODA{,E. DROIT PpeLfC.

SEQTm II