LIVRE I. SOURCES DU DROIT ROMAIN

tions recueillies par Justinien ne remonte qu'au règne d'Hadrien ; fort peu émanent des Ântonins ou de leurs successeurs immédiats. Le Code est divisé en douze livres et les livres en titres. On a souvent désigné, au moyen âge, par la dénomination spéciale de Très libri les trois derniers livres du Code*.

Digeste. — Après le Code, recueil de constitutions impériales, Justinien publia le Digeste ou les Pandectes, recueil de décisions de jurisconsultes. Le travail de rédaction commença en Tannée 530.

Le Digeste, compilé avec une extrême rapidité, fut terminé au bout de trois ans.

Le Digeste (appelé aussi en grec les Pandectes) fut publié le 16 décembre 533, pour avoir force exécutoire à partir du 30 décembre 533.

Le Digeste est divisé en 50 livres. Les livres sont divisés en titres et les titres en lois : loi esi le nom donné, par Tordre même de Justinien*, à chaque fragment de jurisconsulte, recueilli dans cette vaste compilation.

Outre cette division qui remonte à Justinien et qui figure seule dans les éditions modernes, les manuscrits du moyen âge^ et les éditions du xv* et du xvi* siècle coupent encore le Digeste en trois grandes divisions ou parties qui correspondent assez bien à ce que nous appellerions aujourd'hui des tomes. Mais cette tomaison est assez singulière. Elle est ainsi établie :

1^ Le Digestum vêtus (en français du xiii* siècle la Digeste vieille), du livre l"' jusqu'au titre ii du livre XXIV (inclusivement).

2° VInfortiat, du titre m du livre XXIV, jusqu'au livre XXXVIII (inclusivement).

1 On considère celte dénomination comme spéciale à i*écoIe de Bologne (Rivier, Intr. au droit romain, p. 409). Justinien parle d'une autre diyision : « Et in septem partes eos digessimus non perperam, oeqae sine ratione, aed in namerorum nataram et artem respicientes, et consentaneam eis divisionem partium conflcientes a (Gode de Just., I, xvir, De veUri jure enucleandOy 2, § 1).

2 « El hoc ponere legis vicem obtinens non moremini, ut omnes qui relati fuerunt in hune Codicem prudentissimi yiri babeant auctoritatem, tanqoam si eorum studia ex principalibus conslilutionibus profecla et nostro divino fuerunt ore profusa » (Digeste, PrœfaLiones, I, De concepHone DigetlofMm ad Tribonianum, 6).

DTQESTE.

3' Le Digestum novum, du livre XXXIX jusqu'à la 6n.

Il faut aussi savoir, quand on a affaire aux manuscrits, que la [^^1 dernière partie de VInfortiat prend souvent le nom de Très partes. La section du Digeste, baptisée de ce nom Très partes^ commence au mot Très partes de la loi 82 au Dig., liv. XXXV, tit. n, et finit avec VInfortiat^.

Les exemplaires du Digeste abondent dans toutes les bibliothèques et dans les dépôts de manuscrits. Cette abondance témoigne matériellement de Tinfluence exercée parle droit de Justinien au moyen âge.

Je pourrais ajouter ici quelques indications d'un intérêt secondaire au sujet des divisions du Digeste, et, en particulier, de VInfortiat. Je préfère renvoyer tout simplement à Savigny, Histoire du droit romain au moyen âge.

Dans les manuscrits du moyen âge où le Digeste est cité, il l'est ordinairement par les deux lettres ff accolées, sigle qui doit dériver du x de Pandectes. Il faut savoir aussi que les numéros des livres et des titres ne sont point, d'ordinaire, cités au moyen âge. Un renvoi au Digeste ainsi conçu : 1. Libellorum, iï.f De accusationibus doit se traduire ainsi : Dig., liv. XLVIII^ tit. 11^ I. 3. Ainsi, Libellorum^ premier mot de la citation, désigne la loi ; ff veut dire qu'il s'agit du Digeste et non pas du Code ou des Institutes; après ff vient l'indication du titre désigné par sa rubrique De accusationibus et non pas par son numéro d'ordre.

Cette citation burlesque de l'Intimé des Plaideurs de Racine est parfaitement conforme à l'usage :

Qui ne sait que la loi : Si quis caniêy Digeste, De 9i, paragrapho, Messieurs, Capomhm, Est manifestement contraire à cet abus ^.

Ces citations dont l'usage n^est pas, d'ailleurs, entièrement perdu, ne sauraient embarrasser longtemps le lecteur. Il lui sera facile de se retrouver en consultant une table alphabétique

> Savigny, Getchichte det rôm. Reehts im MiltelalUrj t. III, Heidelberg, 1822, pp. 390, 391.

> Observation déjà faite par Ortolan, JEfiitoire deJalégUlation romaine.,, et généraliiotUm du droit romain, édit.'Labbé, Paris, 1884, p. 457.