LES ORDONNANCES

duc de Bretagne, Pierre II, de Tan 1455, et beaucoup d'autres édits des ducs de Bretagne. Les ordoDuauces de ces ducs s'appellent ordinairement assises.

Il faut citer pour la Champagne, les célèbres ordonnances de 1212 et de 1224, rendues pisir Blanche de Navarre et par Thibaut IV avec le concours de leurs barons. Ces deux ordonnances concernent les successions féodales*.

Je n'insiste pas davantage sur cette catégorie importante d'or- [155] donnances : il me suffira de l'avoir signalée à l'attention. Ces ordonnances sont disséminées dans les grandes histoires locales'-

BiBLiOGRAPHiB. — Ordonnances des rois de France de la troisième race^ Paris, 1728-1847, 21 vol. in-foL, plus 2 vol. de tables, Paris, 1757, 1847, et 1 voL de supplément d'une insigne rareté : je n'en connais qu'un seul exemplaire (sans titre, 424 pages). Cet ouvrage, commencé par Eusèbe de lAurière, achevé par l'Académie des Inscriptions, ne dépasse pas l'année 1514. Il est aujourd'hui, à tous égards, insufàsant'. On joindra à ce recueil un volume, resté très utile et très précieux, qui en est comme le programme et la préparation : Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisième race depuis Hugues Capet jusqu'en i400 (les continuateurs ont plus tard adopté une autre date^ finale), Paris, 1706, in-4*. — Recueil général des anciennes lois françaises, par Jourdan, Decrusy et Isambert, 1827, 28 vol., plus i vol. de table. L'ouvrage d'Isambert fait double emploi avec la collection précédente jusqu'en 1514; à partir de cette époque on peut dire qu'il lui sert de suite. — Le recueil d'Isambert ne dispense point de recourir à d'autres collections, notamment à celle de Fontanon, Les édits et ord, des rois de France, Paris, 1611, 4 vol. in-fol. ; à celle de Néron et Girard, Recueil d' édits et d'ordonnances royaux, Paris^ 1720, 2 vol. in-fol. — Il y aurait beaucoup à faire pour nous donner une collection critique et complète des ordonnances : cette lacune se fait très vivement sentir'. L'Académie des Sciences morales s'est chargée d'éditer les ordonnances royales à partir de François I•^ Elle a publié conmie préface à cette entreprise lejCatalogue des actes de François I*^, 1887-1896, 7 vol. in-4o, et commencé la publication du recueil lui-même sous ce titre Ordonnances des rois de France, Règne de François 1^, Paris, 1902, 1. 1", în-4*' (en cours).

i H. d'Arbois de Jttbain?ille, ffûl. dti duct et des comtes de Champagne, t. IV, p. 573.

s On en trouvera notamment uq boa nombre pour la Bretagne dans Dom Morice, Mim» pour servir de preuves à l'hist. de Bretagne,

s Voyez sur ce point Laboulaye, Note de quelques ordonnances (adressée à l'Académie des Inscriptions), Paris, 1853, 16 pages. Il eût été facile de rédiger une note plut pressante et plus concluante encore.