LIVRE I. LE DROIT ROMAIN EN FRANCE

France et y ont reçu certaines retouches caractéristiest fait allusion à la division en pays de droit écrit et î coutunae. Les Exceptiones Pétri ont été utilisées par ar des Usages ou Usatici de Barcelone, ou, du moins, assages se retrouvent dans Tune et Tautre compilation. 50U verte récente, due à M. Gaudenzi, découverte d'un térêt pour nous, doit ici être signalée. Le plus ancien nnu de Técole de Bologne, Pepo (fin du xi* siècle), un manuscrit d*origine française, où avaient été transmues fragments juridiques qui se retrouvent dans les les Pétri \ Ce Pepo, fort mal connu d'ailleurs, a été arum Bononiensium lumen '.

XI® ou commencement du xii® siècle. — Je citerai ici rages ;

i, Appunli per servire alla itoria delta Università di Bologna e dei suoi i L'Universiià, t. III, pp. 164-170. Voici les principaux passages des Exn où, à mes yeux, se révèle la France : a His partibus in quibus juris legisa viget, aliis vero partibus ubi sacratissims leges incognits sunt (11, idum leges vel secundum patries probabilem conRuetudinem (IV, 3) •; « Si sulos eruerit, preceptum legis est super boc ut duceotos solidos aurea >onat (III, 48) »; a Veluti quod miles ex su amililia acquirit, quod Ro- I soldatas appellarous (I, 20). » Voyez ici Tardif, Hist, des sources içaiSy Origines romaines^ pp. 216-220. Le passage le plus clairement issessionem meamquam in Oaliie partibus appellamus honorem (II, 1) » I le ms. latin 1730, que M. Flach considère comme primitif, es Pétri exceptiones se trouve dans Savigny, Geschichte des rôm. Rechts T, t. II, 1816, pp. 297-392; trad. Guenoux, t. II, pp. 305-480. Max »lié le texte connu sous le nom de Livre de Tubingue, qui est parallèle ceptiones {BuUettino dell'lstitulo di Dirilto romano, anno III, f&sc. 1-3). ommentaires consacrés à ce recueil dont les origines sont complexes, il Te Tardif déjà cité, Ficker (J.), Uehtr die Entstehungsverhallnisse der legum Romanarumy Innsbruck, 1886 (Extrait des Mittheil. des Instii, [ûr khtsforschung, II, Erganzungsband, Innsbruck, 1888, pp. 1-76) ; Fitting, ( Exceptiones Legum Romanarum des Petrus, Halle, 1874; Fitting, dans 9r Savigny-Stiftung, t. VI, p. 130 et suiv.; ibid,, t. VU, Rom. Abth,, , p. 27 et suiv.; Max Conrat, Dos Ashbumamer Rechtsbuch QueUe der Pétri, Leipzig {als manuscript gedruckt); Flach, Etudes critiques sur droit romain au moyen dge^ Paris, 1890, pp. 187-325; Max Conrat :hichle der Qùellen und Literatur des rôm, Rechts im frûher, Mittelalt., 9, p. 420 et suir.; Paul Viollet, dans Revue critique d^histoire et de litté- 4 déc. 1891, pp. 450, 451.

Pepo zu Bolognay dans Zeitschrift der Savigny-Stiftung fur Rechtsge^ CXIII, Weimar, 1902, Rom, Abth.y pp. 31-45.

LE DROIT DE JUSTJNIEN APRES JUwSTINIEN.

4* Le Corpus legum ou Brachylogus juris civilis, i droit en quatre livres sur le plan des Institutes. — L' Brachylogus possède les qualités essentielles pour la d'un bon livre d'école : science sérieuse, jugement ind concision, netteté, habileté dans les définitions. L'c Brachylogus est douteuse. On Ta attribué, mais sai suffisante, à la France; il paraît, du moins, certain ( glosé de très bonne heure à Orléans, ce qui déjà esl rable*.

2** Le Decretum Ivonisj recueil canonique qui date mières années du xu* siècle. — Dans cet ouvrage atti vraisemblance à Ives de Chartres, le Digeste a été uti

Ces divers recueils — on en pourrait citer quelques sont antérieurs au grand mouvement suscité par Técol gne, en d'autres termes à cette phase nouvelle que j'i risée d'un mot : phase de restauration, de résurrectio de Justinien.

Période de la première renaissance. — La renais études de droit romain date du xu* siècle et se rattach de Bologne (école que précéda, au xi* siècle, un centn établi à Ravenne, mais sur lequel nous savons foi chose'). « Les jurisconsultes de l'école nouvelle retou sources; ils les étudient, ils les commentent*. » L'ui illustres et. des plus anciens maîtres de Técole de Bc

< PittiQg, Ueber die Heimat unddas Aller des Brachylogus, pp. 17, 18,' Gaillemer, daas Hev. critique d*hist. et de liltér.^ t. IX, p. 67 et suiv proDle quelques expressions) ; Rivier, dans Nouvelle Revue hist. de dr L I", 1877, pp. 15-17; Flach, iWrf., p. 112 et suiv.

> MommseD, Digesle, t. Il, Berlin, 1870, p. 47, à la fin du yol. Menu sur les recueils de droit canon attribués à Yves de Chartres^ 1880 (thèse). nier, Les collections canoniques attribuées à Yves de Chartres, Paris, i de la Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 1896 et 1897).

* Voyez Savigay, Geschichte des rôm. Rechts im MittelaUer, t. IV, 18 ^crit fort curieux de Tan 1080 émane de Técole de Ravenne. Cf. Maasseï Sammlung GregorU L von Schreiben und Verordnungen der Kaiser und Pi 1877, p. 3 [227].

^ Cf. Flach dans Nouv, Revue hist., mars-avril 1883, pp. 218, 219. A justes et fort remarquables des études du droit romain au moyen ftge.