Comment se perd la noblesse

En diverses circonstances, la noblesse s'éteint ou simplement se paralyse. J'envisagerai trois circonstances principales :

i Cf. de SemaÎDTille, Code de la noblette franc,, p. 333.

s Semainville, ibid., pp. 337, 352. Beaune, La condition dêt personnet, p. 85.

3 Voyez Beaane, ilnd.; Giry, Les EtabL de Rouen, t. I«r, pp. 369, 401.

* Dei offices, liv. !•', ch. 9, § 32.

> Fleury, Inslit. au droit franc., édit. Laboulaye et Dareste, t. !•% p. 217.

* Encycl. mélhod.^ Jurisprudence, t. VI, pp. 124, 125.

LIVR£ II. LES PERSONNES

!• Crime de lèse-majesté. — La noblesse s'éteint, nous disent [258] les jurisconsultes des derniers siècles de la monarchie, par le crime de lèse-majesté^ non pas par les autres. Cette extinctioi^ de la noblesse ne peut nuire aux enfants du condamné qui sont déjà conçus ou nés : elle ne se fait sentir qu'à l'égard des enfants conçus après que leur auteur a perdu la noblesse.

2° Condamnations infamantes. — Les condamnations infamantes privent la personne du condamné des droits de la noblesse, mais cette privation de la noblesse ne passe pas aux enfantsqui demeurent nobles.

3* Dérogeaoce. — On appelle acte dérogeant tout exercice d'u n métier, excepté la verrerie, tout trafic, excepté le commerce maritime (ord. de 1629, art. 452) et le commerce en gros, le grand commerce (ord. de 1701). Certains postes inférieurs,, comme ceux de sergent, procureur, huissier, font aussi déroger.

Le commerce n'était pas à l'origine interdit à la noblesse ^ : cette interdiction ne paraît dater en France que du xvi* siècle*.

On enseigne généralement que l'acte dérogeant n'enlève pa?^ à proprement parler, la noblesse à celui qui déroge ; celle-ci dort, pour ainsi dire; elle est paralysée en sa personne. Il est vrai que, pour rentrer dans les privilèges de la noblesse, celui qui a dérogé prend souvent des lettres de réhabilitation ; mai* c'est seulement, dit-on, pour avoir un témoignage public qu*il a cessé de déroger. Un besoin absolu de lettres de réhabilitation n'existe que pour le petit-Bis, si le père et le fils ont continué l'acte dérogeant. Il ne faudrait d'anoblissement tout nouveau que si l'acte dérogeant se continuait jusqu'à la septième génération'.

Toute cette théorie de la perte de la noblesse est de date assei moderne. Dans l'origine, on n'en cherchait pas si long, et il est

» Cf. EtabL de iaini LouU, livre I«', ch. 64. Voyez aussi mon Inirod. aux Ela* blittments, t. !«', p. 390.

« Ord. de janvier 1561 (n. a!.), art. 109 (Isamberl, t. XIV, p.. 91); rapprochez Bulletin du Ccmilékist., Histoire, sciences, lettres, t. I", p. 277 ;ord. deBlois, art. 156^ E. Bourquelot, Mém. présentés par divers savants, 2' série, Ar^liq. de la France^ l. V, !'• panie, pp. 53, 54.

« Wartkœnig, l. Il, pp. 160, 170. Fleury, InstiL au droit franc,, i. l«^ pp. 217, 218.

LES NOBLES

clair qu'on perdait surtout la noblesse lorsqu'on n'avait plus

le moyen de soutenir sa position ; c'était une queslion de fait [259]

plutôt que de droit.

4. Bôle de la noblesse française. — Ses privilèges. Leur abolition.

Faiblesse de la noblesse française. — La noblesse française n'a pas joué un grand rôle dans notre histoire : elle n'a montré ni l'énergie, ni la vitalité de l'aristocratie anglaise, par exemple. Parmi les causes diverses qui ont contribué à cette faiblesse constitutionnelle de notre noblesse, il Tant signaler, en première ligne, l'insuffisance du droit d'aînesse qui la régissait; ses propriétés s'émiettèrènt, ses forces s'épuisèrent, parce qu'elle n'était soutenue que par un droit d'aînesse incomplet, tout à fait insuffisant.

Le droit d'aînesse dans les familles vassales est un système conçu dans l'intérêt du suzerain. Il a pour objet d'assurer à celuici la perception facile de ses revenus et des services qui lui sont dus. Tel est Tun des efiTets du droit d'aînesse, et c'est là ce qui, i Torigine, fut voulu et cherché; mais le droit d*aînesse a un autre résultat dont on ne paraît pas s'être préoccupé dans les premiers temps : il assure la fortune et la force de la famille vassale régie par ce droit, car la terre ne sera point divisée entre ses membres.

La noblesse française a généralement échappée la rigueur de cette loi ou s'en est affranchie : ses aînés ont joui bien souvent d'avantages plus ou moins considérables plutôt que d'un droit d'aînesse absolu. C'est là le germe de Tirrémédiable faiblesse de notre noblesse. En Angleterre, au contraire, l'aristocratie représente originairement une armée soumise à un chef puissant : Tarmée des Normands et son chef Guillaume; elle garde, souvent malgré elle, la forte organisation qui lui a été donnée. Le droit d'aînesse absolu est comme le pivot de sa puissance : ceci, elle ne le sent pas à l'origine, et l'histoire nous la montre même s'élevant au xiii® siècle contre cette loi du droit d'aînesse, et invoquant, mais en vain, l'exemple de la noblesse fraaçaise, chez laquelle les patrimoines se divisent