‹ Histoire du droit civil françaisChapitre 254 sur 648 · LIVRE II. LES PERSONNES · texte numérisé non relu

LIVRE II. LES PERSONNES

rapprocher les bsti de l'empire des lili des lois barbares? S'il existe entre eux une relation, quelle est-elle? Voilà, en des termes bien simples, un des problèmes les plus compliqués et les plus difficiles dont se soient occupés les érudits. M. Bninner pense l'avoir résolu. Il estime que les Ixii des textes romains sont des Barbares, identiques par le nom et par la condition aux liii des textes germaniques ^ Sa démonstration m'a paru aussi simple qu'attrayante.

Bibliographie du § !•'. — Ch. Giraud, Essai sur Chistoire du droit françaiSf t. I*', p. 164 et suiv. — Znmpi, Abhandlung ûber die Entstehung und historische Entwicklung des Colonats, dans Rhein. Muséum fur Philologie^ 1843. — Savigny, Ueberden r&mischen Co/onaî, dans Vermischte Sehriften, t. II, pp. 1-66. — Huschke, Census in der frûheren Kaiser zeit, p- 145 et sui7. — Révillout, Etude sur Chistoire du colonat chez les Romains^ dans [310] Revue historique du droit français et étranger, t. II, p. 417 et suiv. — Terrat (B.), Du colonat en droit romain, Versailles, 1872 (thèse). — Blanc (Félix), Essai historique sur le colonat en Gaule, Blois, 1866, — Léotard, Essai sur la condition des Barbares établis dans l'empire romain au iv^ siècle, Paris, 1873, p. 42 et suiv. — Heisterbergk (B.>, Die Entstehung des Colonats, Leipzig, Teubner, 1876. ~ Soulignac (R.), Du colonat en droit romain, Paris, 1878 (thèse). — Garsonnet, Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée^ pp. 156-163, 284-287. — Esmein, Les colons du saltus Burunitanus, dans Journal des Savants, 1880, pp. 686- 705. — Campana, Etude historique et juridique sur le colonat et le servage, Bordeaux, 1883 (thèse). — Fustel de Gouianges, Le colonat romain, dB,ns Recherches sur quelques problèmes d'histoire, pp. 3-145 (joignez : Dareste dsxïs Journal des Savants, 1886, p. 512-521 ; P. Fournier, ddiXis Revue des qucstioîis historiques, juillet 1886 ; Mispoulet,. dans Bulletin critique du 15 août 1886). — Mosmann, Les colonges lorraines en Alsace, dans Mé-moires de V Académie de Stanislas, 1887, p. 114 et suiv. — Stouff, Le pouvoir temporel et le régime municipal dans, un évéché de l'empire germanique^ Paris, 1890, t. I*',pp. 96'iO^.— SegTé,Studiosulla origine è sullo sviluppo storico del colonato romano, dans Archivio giurid., t. XLII, p. 467 et suiv. ; t. XLIII, p. 150 et suiv. — Carton, Nouveau document épigraphique relatif au colonat en Afrique, dans Revue archéologique, 3* série, t. XIX, 1892, pp. 214-222.— Garton, La lex Hadriana et son commentaire par le procurateur Patroclus, même recueil, 3» série, t. XXI, 1893, pp. 21-39. — Mispoulet, Uinscription d'Ain-Ouassel, dans Nouvelle revue hist. de droit français et étranger, t. XVI, 1892, pp. 117-124.— Schulten, Die lex Hadriana de rudibus agris, Eine neue Vrkunde aus den afrikanischen Saltus, dans Hermès^

< BruoDor, dans Zeitêchrifl der Savigny •Siiftung, t. V, 2* pai t., p. 82.

BIBLIOORAPHIB DBS COLONS, COLLIBERTS, LITBS.

t. XXIX, 1894, pp. 204-230. — Ch. Schmidt, Notes sur les seigneurs, le» paysans et la propriété^ § 5, Cotonges^ dans Annales de VEst, janv. 1897, pp. 6-45. — Toutain, Vinscription (THenchir-Mettich, Un nouveau document sur la propriété agricole dans V Afrique romaine; Ed. Cuq, Le colowit paritaire dans V Afrique romaine d* après l'inscriptiond'Enchir-Mettichy dans Mémoires présentés par divers savants^ l** série, t. XI, Paris, 4901,. in-4% pp. 31-146. — Haussoullier, Roslowzew cités, ci-dessus, p. 305.

BjBLiOGBAPHiE du § 2. — Guérard, Prolégomènes du cartulairede Saint- Père, § 32. — Marcbegay, Les colliberts de Saint-Aubin d'Angers, dans Bibliothèque de VEcole des chartes, 4« série, t. II, 1856, pp. 409-427. — G. d*Espinay, Les cartulaires angevins, Angers, 1864, pp. 111-114. — A. Richard, Les colliberts, Etude lue à la séance publique annuelle de la Société des antiquaires de V Ouest, le 7 janvier 4876, Poitiers, 1876. — Guiilouard, étude dans le Bulletin de la Soc. des antiq, de Normandie, t. IX, année 1878-1879 et année 1879-1880. — Lamprecht, Beitràge zur Geschichte des franz, Wirthschaftslebens im elften Jahrhundert, Leipzig, 1878, p. 151. — Lamprecht, Etudes sur Vétat économique de la France pendant la première partie du moyen dgre, trad. Marignan, Paris, 1889, pp. 114, 199-222. — Luchaire, Manuel des institutions françaises, Paris, 1892, pp. 313-317.

Bibliographie du § 3. — Graff, Althochdeutscher SprachschatZy Beriin, 1836, t. II, pp. 190, 191. — Perreciot, De l'état civil des personnes et de la condition des terres, t. I*', édit. de 1845, p. 321 et suiv. ; t. II, 1845, p. 1 et suiv. — Guérard, Prolégom. au Polyp. d'Irminon, t. I", pp. 256-275. — Pardessus, Des lites^ dans Loi Salique^ p. 470 et suiv. — J. de Pétigny, Etudes sur ^histoire, les lois et les institutions de Vépoque mérovingienne, l. I*', 1843. — Deloche, La trustis, pp. 175,332 et suiv. — Thonissen,L'organis. judic. de la loi Salique, 2* édit., pp. 138-145. — Léotard, Essai sur la condition des Barbares établis dans l'empire romain au iv* siècle, Paris, 1873, ch. IV, p. 103 et suiv. — Waitz, Deutsche Verfassungsgeschichte, t. II, 2« éd., Kiel, 1870, pp. 182-185 et passim. Cf. 3« édit. — Garsonnet, Histoire des locations perpétuelles, pp. 287-291. — Boos, Liten und Aldionen nach den Volksrechten, 1874. — Brunner, Deutsche Rechtsgeschichte, 1. 1*', p. 101 et suiv.

LIYRB II. LBS PERSONNES.

TROISIÈME SECTION. Le servage.

4 . Aperçu général. Causes de la transformation de F esclavage en servage. — Notion du servage.

[311] Influence religieuse et influence économique. — La sitaatioD de Tesclavage s'améliora peu à peu sous des iofluences diverses. J'en relèverai deux priocipales : 1® une influence religieuse ; 2^ une cause économique.

Influence religieuse. — II est impossible de ne pas accorder une grande place, parmi ces influences diverses, à Tiofluence de ridée chrétienne.

L'esclave est le frère de Thomme libre. II est convié aux mômes destinées. Il participe ici-bas aux mômes grâces ^spirituelles et aux mômes sacrements. Entre autres sacrements, il y a pour lui un mariage, comme il y en a un pour les libresS Telle est Taction du principe chrétien. Il atteint lentement Tesclavage au cœur.

J'arrive à l'action de l'autorité ecclésiastique. Nous voyons Tautorilé ecclésiastique s'opposer souvent aux ventes d'esclaves. Elle ne proclame jamais l'iniquité absolue de l'esclavage, mais elle y apporte des entraves ; elle en gêne le développement. Je citerai notamment un concile de Goblentz, de l'an 922^ un acte solennel de Démétrius, roi de Dalmatie, de l'an 1076, par lequel ce prince s'engage vîs-à-vis de Grégoire VII à empêcher les ventes d'hommes", etc., etc.

Ainsi l'idée chrétienne par elle-même' et une certaine action

i Voyez de nombreux textes à ce sujet dans : Allard, EscUlvbs, terfs et matnmorta" blet, Paris, 1894, pp. 70-99; Scbulte, Hist. du droit 9t des inslit, de l'Alkmagne, irad. Marcel Fooroier, p. 138, note; Tollemer, De$ origines de la charité catholique, Paris, 1863, pp. 329-366.

s Wasserschlebeu, Beitraege zur Geschichte der vorgr, Kirchenrechlsquetten, Leipzig, 1839, p. 187. Deusdedit, édit. Martinucci, p. 332.

s Voyez de nombreux textes dans Wallon, Hiet, de Vetctavagey 2* édit., tlHt pp. 1-46.

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<le Tautorité ecclésiastique ont contribué peu à peu à radoucissement de Tesclavage et à sa quasi-extinctioa.

Nous verrons, d'ailleurs, que cette action de Tautorité ecclé- [312] siastique, qui répond si bien à Tidée chrétienne, ne s'est pas exercée en toute circonstance dans un sens favorable à la liberté et €ontraire à Fesclavage. Il convient donc d'ouvrir dès à présent certaines réserves ; car on est tombé souvent ici dans l'exagération ^ Il est nécessaire aussi de rappeler que tout esclave n'est pas chrétien ; l'esclave non chrétien est bien plus facilement accepté que l'esclave chrétien.

Influence économique. — Pour expliquer la disparition de l'esclavage, il faut tenir également grand compte de cette observation purement économique : quand Tesclavage ne se renouvelle pas par la guerre et que l'esclave est fixé sur le sol, cet esclave, s'il n'est pas ignominieusement dégradé, travaille ; et, bien qu'en principe le fruit de son travail appartienne à son maître, il se crée à la longue, et surtout les générations d'esclaves se créent peu à peu des économies, un pécule; ce pécule sera un jour le prix de la liberté.

Ainsi l'idée chrétienne et Je travail avec une sage conduite et de bonnes mœurs élèveront peu à peu l'esclave vers la liberté.

Le servage. — La position de l'esclave, déjà adoucie par le mouvement qui se produisait au sein de la société romaine, ne cessa de s'améliorer. Il garda son nom servus^ serf; mais il se trouva un jour que l^servus^ le serf, n'était plus esclave, qu'il s'était sensiblement rapproché de la liberté.

Il en fut de ce progrès comme de beaucoup d'autres progrès. Il se fit lentement et fut mêlé à de cruels et douloureux retours en arrière. Valentinien et Gratien promulguèrent, à la fin du rv* siècle, une loi qui défendait de vendre les esclaves ruraux

< lodépeodammeol de ce qui sera dit plus loin ici-même, cf. Boullier, Ettai mr i'hitt, di la civil, en Italie, t. II, p. 104, note 1 et concile de Lalrao de 1179, can. 27 (Labbe et Ck>ssart, Sacroe. cane, t. X, col. 1523). Dans ce dernier texte tontefois, le sens du mot servitui voudrait être étudié de près. A titre de correctif et poor se garder de toute exagération dans le sens de rinfluence religieuse, lire : A. Hivière, L'Eglise et Vetclavage, pp. 297-320 (je suis bien loin d'ailleurs de partager tontes les vues de Rivière); Marcel Fournier dans Revue hist,^ t. XXI.

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