LIVRE III. LA FAMILLB

du X* siècle, Adélaïde, abandonnée par Louis V dit le Fainéant, épousa Guillaume d'Arles*. Le divorce s'est maintenu très longtemps dans {^Islande chrétienne*. Je crois en apercevoir an exemple jusque dans les Décrétales de Grégoire IX*. Enfin, on divorce unilatéral tout au profit du mari est nettement admis , dans certains cas, par les Assises de Jérusalem, traité purement laïque*.

[4461 Substitution de la séparation de corps au divorce. — L'Eglise a substitué à l'ancien divorce, c'est-à-dire à la rupture du lien qui unit les époux, un autre divorce tout différent, qui laisse subsister le lien, qui, par conséquent ne donne point ouverture à un nouveau mariage, mais autorise seulement les époux

1 Ricber, liv. IIF, ch. zciv, zcv, édit. Gaadet, t. II, p. ii6. Il est vrti qu'aux yeux de Ricber le mariage d* Adélaïde et de Guillaume est un aduUerium publicim. De cet adulUrium publicum est née, suiraot M. Lot, la reine Constance, femme du roi Robert (Lot, Les derniwt CaroL^ pp. 366-368).

s Dareste, Les anciennes lois de Vlslande, p. 6 (Extrait du Journal des Savants, août 1881). Dareste, Etudes d'histoire du droit, pp. 3(8, 349.

3 IV, xvii, Qui filii sint legilimi, 8. Les statuts synodaux de Cambrai de i31S pa raissent admettre le divorcei pourvu qu'il n*ait pas lieu sans jugement de l'Eglise (Marlèoeel Durand, VeUrum script, ampliss, coUectio^ t. VU, 1733, p. 1350).

* Assises des bourgeois, cb. 175, dans Beugnot, Assises, t. II, p. 118. M. Esmein pense que les principes suivis dans Tempire d^Orient ont inspiré les décisions des Assises de Jérusalem (Esmein, Le mariage en droit canonique, t. II, pp. 83, 84). Voyex, en effet, une constitution des empereurs Léon et Constantin de Tan 740 (Zacbarie, RisL du droit privé gréco-romain, trad. Lautb, pp. 20, 21). Joignez capit. de 757, art. 19 (Boretius, Cap,, 1, p. 39). Miis je remarque qu'au xvi» siècle, en France, malgré les décisions des canonistes, les juristes et les tribunaux proclamaient, comme les Assises, la lèpre juste cause de dissolution du mariage (Buvignier, Les maladreries de la cité de Verdun, p. 45, noie, p. 48). On pouvait ici invoquer Deutéro nome, xxiv, 1. — Les historiens écrivent couramment que Blanche de Bourgogne fat répudiée par Charles le Bel & cause de sa mauvaise conduite, et que ce prince épousa, du vivant de sa première femme, Marie de Luxembourg. Ce serait un divorce pour cause d'adultère. Mais, au point de vue juridique et canonique, les choseR se passèrent tout autrement. Blanche étant en prison pour crime d*adultère, on se souvint très opportunément que sa mère avait tenu sur les fonts au baptême le roi Charles. Or, avant le concile de Trente, il y avait affinité ou alliance spirituelle entre le baptisé et Tenfant du parrain ou de la marraine et, par suite, empêchement de mariage entre eux. Dès lors, le pape Jean XXII put prononcer que le mariage de Charles le Bel et de Blanche de Bourgogne « ne se povoit ne devoit tenir. >» Le mariage étant nul, Charles IV put épouser Marie de Luxembourg (Bibl. nat., ms. fr. 17268, contenant une continuation de la chronique française de Nangis» fol. 90 v«).