De r affiliation

Idée générale de Vaffikatitm. — L'affiliation (dont il ne reste [489] absolument rien dans le droit français moderne *) est une institution très voisine de l'adoption et qui parfois en prend le nom : mais elle est inspirée par un tout autre sentiment que celui d'où uaît l'adoption. L'affiliation, en effet, suppose que l'affiliant a déjà des eufanls naturels, tandis que l'adoptioiî, considérée dans ses origines, suppose que l'adoptant n'a pas d'enfants naturels.

Je puis distinguer deux sortes d'affiliations *.

1. Affiliation par suite d'un second mariage {unio prolium). — Un veuf et une veuve, chargés d'enfants, se marient. Ces enfants ne feront qu'une famille à laquelle s'ajouteront les enfants à venir de l'union nouvelle. Voilà l'affiliation la plus large et la plus complète. Si un seul des conjoints est chargé d'enfants, l'affiliation ou assimilation a lieu entre les enfants du premier lit et ceux à venir du second lit.

Cette affiliation suppose que le conjoint veuf chargé d'enfants vit avec eux dans l'indivision : l'indivision s'accroît des biens du nouveau conjoint et se continue dans le nouveau ménage. Tous les biens forment un seul tout et les enfants une seule famille.

L'affiliation tacite ou coulumière que je viens de décrire a joué au moyen âge un grand rôle en Allemagne sous le nom

Bonaparte et le Code civile Paris, 1898, pp. 74, 80-93 (appréciatioo très juste des premières Tues de Napoléoa sur Tadoption, vaes folles). Si dans la discussion du titre Qe radopHon Bonaparte a développé une série d'insanités, il a proféré sur le même sujet an cours de la discussion du titre De la paternité et de la fUiation^ noe véritable monstruosité morale. On a débité à propos de l'adoption des sottises très diverses. Il faut entendre notamment Cambacérès à la Convention (9 août 1793). Cf. Portails, p. xvn.

1 Cf. Darn, L'adoption... det enfants pauvret^ Paris, i875.

2 Cf. Code civil, art. 1389.

3 Cette division du sujet est fondée sur les textes d*origioe française venus à ma coQoaissance. Je relève en Italie, en 988, une affiliation écrite qui ne rentre pas dans les catégories que j'établis dans le texte : le père prend son nouveau fils pour gendre et lui fait une donation (Jul. Fîcker, Fonchungen tur Reichs- itnd Bichtfgê' ickichte Hatient, t. IV, pp. 52, 53, n« 35).