BIBLIOGRAPHIB DES MEUBLES ET DES IMMEUBLES

Il est certaines règles de l'ancieD droil touchant les meubles et les immeubles* que les rédacteurs du Code civil ont abusivement conservées, méconnaissant ainsi Timporlance nouvelle qu'avait déjà de leur temps la fortune mobilière. L'erreur commise s'est singulièrement aggravée depuis lors, les valeurs mobilières ayant pris une place infiniment plus considérable qu'au commencement du xix* siècle. Le droit moderne ne correspond nullement sous ce rapport à l'état économique.

Bibliographie. -— Paul Voet, Mobilium et immobilium natura, Ultrajecti, [621] 4714. — Prévôt de La ^SiJinhSf Les principes de la jurisprudence française^ t. !•', 1780, pp. 24 à 28. — Warnkœnig, Franz. Staats- und Rechtsgeschichte, t. II, pp. 290 à 294. — Grossi, Disamina del riparttmento degli obietti giuridiei in mobili ed immobili, dans Archivio giuridico^ t. XXIII, Pisa, 1879, pp. 541-580. — Jacques (Ch.), Histoire de la distinction des biens en • meubles et immeubles^ à Rome, en pays coutumier et dans le Code civil, Paris, 1884 (thèse). — L. Barthou, De la distinction des biens en meubles et immeubles (Droit romain^ thèse); De Vorigina de t adage Vilis mobilium possessio et de son influence sur le Code civil (Droit français, thèse), Paris, 1886. — Cézar-Bru, De la division des biens en meubles et immneubles (Droit romain), Toulouse, 1890 (thèse). — Georges Goury, Origine et développement historique de la distinction en meubles et immeubles , Nancy, 1896 (thèse).

i Voyez notamment Code civil, art. 1401, 1402, 1404 k 1408, 4422, 1493 à 1436. A lire : Barthoa, De l'origine de Vadage Vilis mobilium poasesaio, et de son influence sur le Code civU, Paris, 1886 (thèse).