Origines. — Notions générales

[674] Origines très diverses, — Une masse énorme de biens était grevée dans notre ancien droit d'une redevance annuelle, appelée census^ cens.

Les cens ont les origines les plus diverses. Je ramènerai ces origines à quatre chefs principaux. L'énumération, bien entendu, n'est pas limitative :

1. L'impôt romain. — Le census, impôt foncier, mais non pas purement foncier, portait sur la terre et sur les autres richesses*. Sous l'empire, on vit déjà cet impôt passer, dans quelques ioealitéSy aux mains de particuliers, auxquels les empereurs en faisaient le don gracieux^; on vit aussi des fonctionnaires puissants aggraver l'impôt et en absorber eux-mêmes une grande partie : l'impôt devenait leur proie personnelle'.

Ainsi déjà l'impôt tendait sur certains points à se transformer en redevance privée. Cette tendance se développa rapidement pendant la période mérovingienne et carolingienne : on a peine à discerner, auix® siècle, un ce?isus royal ou impérial. Ce census apparaît çà et là; ce n'est plus qu'un débris, qu'un fragment de l'ancien impôt*. En revanche, un grand nombre de fonds

1 Digeste, L, xv, i.Codede Justioien, XI, lvii. Code de Théodose, XIII, x ; XIIl,xi.

s Des mélrocomies entières soot données à des particuliers (Code de Théodosp^ XI, xziv, 6 in fine). Qu'est-ce à dire? Le donataire ne devient pas propriétaire des terres de la métroçomie ; mais les impôts, au lieu d'arriver au fisc, sont désormais versés entre ses mains, et c'est lui qui en profite. Cr. Zaotiaris von Lingenthal, 6eschichUdet griechiich-rômischen RecMs, Berlin, 1877, p. 227. Arsène, moine da désert de Scété, fut doté, en 403, par Arcadius des revenus de ce pays; il les refusa (E. de Murait, Ettai de ckronograpkie byzantine, p. 10).

i Lydus, De magUtr.j lîl, 49, édil. Bekker, Bonne, 1837, p. 242. Salvieo, Ik gubem. Dei, V, 6, édit. de l'Académie de Vienne, 1883, p. 109. Cf. Zacharie ron Lingenthal, ibid,, pp. 197, 223, 224.

^ Cf. Guérard, PoiypL de l'abbé Irminon, t. I«^ 2« partie, pp. 697, 698; A. de Courson, Cartulaire de Redon, p. 103, acte n» 13»).

LBS CENS ET LES RENTES

payent" un censiis blu gros prapriélaire, leur voisin, leur sei- [673] gneur. Voilà bien, à nos yeux, un débris dn cens romain *.

2. Les redevances des colons. — Ces demi-libres, ces coIoqs, dont j'ai parlé ci-dessus, paient une redevance aux seigneurs dont ils relèvent. Cette redevance prend encorelenomdecen^wj*.

3. Les redevances payées par les anciens serfs. — La plupart du temps, les propriétaires, en affranchissant leurs serfs, les soumirent, pour l'avenir, à une redevance annuelle '. Il est évident qu'à la longue cette redevance s'est souvent confondue avec les précédentes.

4. Les redevances stipulées à l'occasion d'une concession en précaire*, en bénéfice' ou fief, en emphytéose, à l'occasion de la conclusion d'un bail à longue durée, plus ou moins voisin de l'emphytéose pure.

Au bout d'un certain laps de temps, les fonds grevés de charges analogues se rapprochèrent juridiquement de plus en plus. Le caractère commun qui les réunissait surnagea presque seul, à mesure que les origines diverses s'oublièrent. On eut de tous côtés des fonds grevés de redevances dont l'origine était inconnue, fonds qui s'échangeaient, se vendaient et se transmettaient presque aussi facilement que les fonds libres de toute charge. Ces fonds chargés de rentes ou cens prirent le nom de fonds censuels. — Le mot censive désigne une certaine étendue de terrain dans laquelle tous les héritages sont assujettis à un cens envers le même seigneur*. Le mol vilenage, à peu près synonyme de censive, est un peu plus vague : « Noz apelons vilenage

* Pour celle origine de nos cens je sais heureux de pouvoir invoquer l'autorité de M. L. Delisle, Eludes sur la condition de la claste agricole,., en Normandie^ p. 60.

s Guérard, Polypt. de l'abbé Irminon, l. II, p. 112, arl. 283 et passim. 3 Exemple entre mille dans Garnier, Charles de communes et d'afranchissement en Bourgogne^ t. II, p. 140.

* Cf. précaire de 729, citée par Guérard, Polypt. d'Irminon, 1. 1«', 2» partie, p. 499.

* Guérard, ibid., t. II, p. 5 et passim.

B Voyez remploi du mot censioa dans Teulet, Layelles^ t. 1er, p. 55$, o. 1556 ; dans mes Elabl. de saint Louis, t. ler, pp. 496, 498. Le sens est moins net, t. \^r^ p. 515; t. II, p. 175. Cf. Renauldon, Dicl. des fiefs, ▼• Censive,