LIVRE IV. LES BIENS ET LES CONTRATS

)sée par Charles le Chauve : « Volumus ut unusquisque liber >mo in Dostro regno seniorem qualem voluerit in nobis et in )stris fîdelibus accipiat*, » comme le point de départ le plus apirent de cette lutte qui s'étend sur un millier d'années. Les petits propriétaires isolés sentirent souvent le besoin de

donner uii suzerain qui fût, dans une certaine mesure, leur otecteur; et, quand ils ne firent pas celte conversion de bon é, on sut la plupart du temps la leur imposer. Les conversions illeux en fiefs sont fréquentes jusqu'au xiii* siècle inclusiment'. Depuis lors cette opération devint rare, ce semble; lis l'invasion féodale se continua : la censive surtout, cette une tenure productive d'un revenu annuel au profit du scieur du treffons, ne cessa de mordre sur l'alleu. En 1283, Beaumanoir expose déjà une doctrine qui sera un u plus tard condensée sous cette forme axiomatique : <c Nulle Te sans seigneur, » c'est-à-dire : Toute terre relève d'un scieur, à moins de preuve contraire. Cette doctrine est perfide, r normalement, régulièrement, un alleu est sans titre. Il est as titre, parce qu'il est alleu. La conversion en fief, en censive,

précaire, voilà ce qui donne lieu à la création d'un titre; lis la vieille propriété traditionnelle ne peut guère en possép. Cet axiome : « Nulle terre sans seigneur (à moins de preuve îtraire) » fut donc, contre l'alleu, une arme très dangereuse même temps qu'un moyen très inique. A ce principe redou- >le on joignit cette autre règle qui en doublait la force : « La •ecte est imprescriptible. »

Ces deux brocards ne sont pas encore trouvés au xiii' siècle,

Capil. de Mersea de 847, ///^ adnuntiaiio, art. 2, dans PerU, Leges^ t. I«r, p. 395; 8 Borelius et Krause, t. II, p. 71.

Acle de 877, cité par Guérard, Pol. d'Irminon, t. I*', 2* partie, p. 476, Dote 6. e de 1269, analysé par Boutaric, Liste chron, de documenU relatifi à Vhiti, de ncê conservés dans les archives de Belgique, dans Archives des missions scieniif.y lérie, t. II, !'• liv., p. 254. M. et J. Del pit, A'o/ice (Ttin manuscrit de la bibl.de Ifenbûttel, pp. 40-51. On trouve aussi des fiefs convertis enallenx : ces conversions» t de la bienveillance et de la générosité d'an suzerain, ne correspondent passa [)d mouvement que nous étudions ici. Voyez Guérard, Polypt. d'irminon^ 1 1*^ )artie, p. 477 et note 7, pp. 532, 545 ; Monumnta Germanix, Diplomata regvm U eratorum, t. !«', pars la, p. 40, acte o» 2.