L ALLEU

mais la pensée qu'ils expriment est en pleine activité dans certaines provinces*.

La règle « Nulle terre sans seigneur >> est consignée dans les [699] Institutes de LoiseP qui furent enseignées comme une sorte de Code civil à la Faculté de droit de Paris, lorsque Louis XIV* y créa une chaire de droit français à côté des chaires de droit canonique.

Les coutumes de Bretagne (art. 328), Poitou (art. 52), Senlis (art. 262), Meaux (art. 189), Angoumois (art. 35), Blois (art. 33), Melun (art. 105), Péronne (art. 102)*, sont, comme Loisel, hostiles au franc alleu.

Dans d'autres provinces, il y a, au contraire, présomption en faveur du franc alleu. Cette présomption est exprimée par ce brocard bien connu : « Nul seigneur sans titre. »

Les coutumes de Troyes (art. 51), Chaumont-en-Bassigny (art. 62), Langres (art. 4), Nivernois (vu, i), Auxerre (art. 23), le Dauphiné* et la plupart des pays de droit écrit* admettaient cette doctrine.

Une longue guerre entre les deux principes opposés: « Nulle terre sans seigneur, » « Nul seigneur sans titre, » guerre qui aboutit au triomphe à peu près complet de l'axiome : « Nulle terre sans seigneur : » voilà, en deux mots, toute l'histoire de l'alleu.

Je n'en retracerai pas les détails; j'en indiquerai sommairement les principaux épisodes. La lutte fut ardente, surtout dans le Languedoc qui défendit ses alleux avec énergie.

C'est le roi, remarquons-le bien, qui mène l'assaut contre l'alleu: car, s'il combat la féodalité quand elle lui fait ombrage, il représente, au contraire, l'idée féodale, dès qu'elle est utile à ses finances. Si telle terre, disent les avocats du fisc, n'a pas de seigneur, en ce cas elle relève féodalement du roi, non seule-

1 Voyez Beaumanoir, ch. xxiv, 5, édit. Beugnot, t. I<'^ pp. 340, 341 ; édit. Salnion, 1. 1•^ DO 688.

s lntli\uiei, iiv. II, lit. ii, 1, règle 228, édit DupiD et Laboulaye, t. I«r, p. 241. 3 Ed 1679. Voyez, ci-desaus, p. 217.

* WarnkŒoig, II, 346.

K Warnkœaig, ihid. Recueil de VAcad, de lég. de Toul.L VII, p. 158 et suiv. « Arreslez de M. le P. P., 1702, p. 136 (2« pagin. du volume).