LIVRE IV. LES BIENS ET LES CONTRATS

[713] Ces droits, auxquels il faut ajouter la dîme', la plus lourde des charges auDuelles, peuvent être dus à des persounes differeotes, éloignées les. unes des autres et souvent aussi fort éloignées et inconnues du propriétaire du fonds qui leur vaut ce revena.

Mais je ne puis énuroérer tous les éléments du compiexum feudale. La plupart ne sont pas inhérents à la noblesse; car, s'il existe une noblesse non propriétaire de fief, une sorte de noblesse en l'air , il ne faut pas oublier que le fief noble reste accessible aux roturiers. En achetant un fief et en payant les droits de franc fief, un roturier, que dis-je ? un baladin pourra non seulement jouir du droit de chasse ou du droit de colombier, mais devenir haut-justiciér".

Un droit d'aînesse insuffisant a appauvri la plupart des anciennes ramilles féodales. On a, de plus, enlevé à la noblesse le droit de réparer ses pertes par le négoce ou par Texploitation de terres prises à ferme'. Elle est donc fatalement pauvre et faible, condamnée par sa pauvreté môme à la rapacité. Elle peut montrer quelque activité en appliquant autour d'elle la spoliation légale qui s'appelle Timprescriptibilité de la directe, non pas en s'enrichissant elle-même et le pays par le commerce et l'industrie !

Le propriétaire féodal est environné de petits propriétaires que ses privilèges blessent et ofiensent beaucoup plus quils n'oflenseraient des serfs ou des tenanciers étroitement dépendants. Lui-même bien souvent n'est pas autre chose qu'un petit propriétaire. Sans fortune, sans action dans l'administration, ne conservant, si la justice est réunie au fief, qu'un droit de justice affaibli, dont il est, à proprement parler, le dépositaire impuissant!

1 La dîme esl une portion de fruits due À l'Eglise. L'aboUtioo générale des dîmes compensa souvent le préjudice causé aux propriétaires par la suppression de tous les droits féodaux. C'est une considération qu'on oublie trop facilement, m'a plus d'une fois fait observer M. H. d'Arbois de Jubainville, qui a étudié de très près celte question, à Taide des documents conservés dans les Archives de TAube.

> VoyeZf ci-dessus, pp. 254, 255 ; rapprochez mon rapport à la Société de This* toire de Paris, le 13 mai 1884, dans Bulletin de la Sodélé 4e VhUl. de Parité xi« année, 3' liv,, pp. 75, 76.

3 Voyez A. du Ghatellier, L'agricuUure et Ut classes agricoles de la Bretagne^ Paris, 1863, pp. 107,108.

LE COMPLEXUM FEUDALB,

La considération et le respect qui accompagnent souvent d'anciennes familles amoindries, mais encore dignes et nobles, [714 1 sont loin de s^attacher toujours au seigneur du 8ef; car les bourgeois et les parvenus sont nombreux parmi les propriétaires féodaux. Et ces demi-seigneurs, suzerains sans ôtre nobles, dont la vanité est à la fois surexcitée et inassouvie, sont probablement eux-mêmes autant de foyers de mécontentement et de haines méchantes.

En deux mots, les droits féodaux sont particulièrement intolérables chez nous, parce que le propriétaire féodal est faible et parce que le tenancier est fort.

Des pouvoirs publics centraHsés coûtent nécessairement cher. La France paye déjà depuis longtemps la centralisation (qui a facilité son action au dehors et Ta aidée dans des entreprises qu'elle n'eût pas dû faire) : l'impôt royal s'ajoute donc lourdement à tous les impôts féodaux censiers. La foule des privilégiés ou demi-privilégiés le rend moralement et matériellement plus pesant à ceux qui le supportent'.