‹ Histoire du droit civil françaisChapitre 552 sur 648 · Communauté ayant plus de deux têtes · texte numérisé non relu

Communauté ayant plus de deux têtes

Femme peut être commune avec son mari et autres communiers. — La communauté que j'ai supposée à l'instant aussi restreinte que possible et réduite à deux têles, était assez souvent beaucoup plus nombreuse, ainsi que je l'ai exposé dans le chaque raoditoirc du Ckâteiet pooTBit, à eette date, être snbstitaé à U fosse (mes EiabL, L Ul, p. 2ft») ; Giraod, Précù^ pp. 65, 66.

1 Voyez : Picot, Bitt. (Us était généraum, t. IV, p. 72, note i ; Lalooroé et Daval, AtfciMtt, t. XVi de la tomaisoii générale, p. 361 ; Pothier, Traili d$ la cmKmitnauié art. 690. Analogie romaine qui ne doit pas être négligée : Digeste, XXLX, ii, De Ad^uirênia n$l omitienda heredUate, 71, §§ 3, 4. Rapprochez Code civil da Bas-Canada, art 1339.

* Coutume d'Orléans, art. 187. Potbier, Cautvme fOrléanij introd. aa titre z, art. 135, édit. de 1776, 1. 1«^ p. 499; TraiU de la eowmuneuU, art. 726, 133 à 750. CoDlome de Paris, srt. 228. Au moyen âge, le bénéfice d'émolument esl inconmi en Terre Sainte. Voyez Assàses de la coar des Bourgeois, cb. 191, dans Beagnot, Atm«f, t. Il, pp. 128, 129. Ici et plus baat j'eroprante quelques ligne» i Ch. Gtraod, firécit de F ancien droU oemlumier frœnçaity pp. 65-67. «

» Code civil, art. 1483.

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